RMR 2005-2006
Bureau de la sécurité des transports du Canada

L’honorable Michael D. Chong
Présidente Conseil privé de la Reine pour le Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada
Rapport sur le rendement 2005-2006

Liste des figures et des tableaux

Message de la présidente

Section 1 : Survol

• 1.1 Raison d'être
• 1.2 Déclaration de la direction
• 1.3 Cadre de fonctionnement
• 1.4 Risques et défis
• 1.5 Ressources
• 1.6 Sommaire du rendement ministériel

Section 2 : Analyse de l'activité de programme

• 2.1 Cadre de gestion du rendement
• 2.2 Engagements dans les plans et priorités
• 2.3 Mesure du rendement
• 2.4 Rapports sur les événements de transport
• 2.5 Enquêtes et mesures de sécurité
• 2.6 Relations avec le monde des transports au Canada et à l'étranger
• 2.7 Secteur maritime
• 2.7.1 Statistiques annuelles
• 2.7.2 Enquêtes
• 2.7.3 Lien aux ressources utilisées
• 2.7.4 Mesures de sécurité prises
• 2.8 Secteur de pipeline
• 2.8.1 Statistiques annuelles
• 2.8.2 Enquêtes
• 2.8.3 Lien aux ressources utilisées
• 2.8.4 Mesures de sécurité prises
• 2.9 Secteur ferroviaire
• 2.9.1 Statistiques annuelles
• 2.9.2 Enquêtes
• 2.9.3 Lien aux ressources utilisées
• 2.9.4 Mesures de sécurité prises
• 2.10 Secteur de l'aviation
• 2.10.1 Statistiques annuelles
• 2.10.2 Enquêtes
• 2.10.3 Lien aux ressources utilisées
• 2.10.4 Mesures de sécurité prises

Section 3 : Renseignements supplémentaires

• 3.1 Structure organisationnelle
• 3.2 Renseignements financiers
• 3.3 Réponse aux comités parlementaires, vérifications et évaluations
• 3.4 Autres renseignements et contacts

Annexes

• Annexe A : Participation du BST à des conférences et réunions techniques portant sur la sécurité des transport
• Annexe B : Participation du BST à des symposiums et à des travaux d'organismes internationaux voués à la sécurité et à des enquêtes internationales
• Annexe C : Évaluation des réponses à des recommandations émises avant 2005-2006 dans le domaine de l'aviation
• Annexe D : Liens à d'autres organismes jouant un rôle dans la sécurité des transports
• Annexe E : États financiers vérifiés

Liste des figures et des tableaux

Figures

• Figure 1 : Événements signalés au BST
• Figure 2 : Enquêtes commencées, en cours et terminées
• Figure 3 : Événements maritimes et nombre de morts
• Figure 4 : Taux d'accidents aux navires pour les navires battant pavillon canadien
• Figure 5 : Événements de pipeline
• Figure 6 : Taux d'accidents de pipeline
• Figure 7 : Événements ferroviaires et nombre de morts
• Figure 8 : Taux d'accidents en voie principale
• Figure 9 : Événements aéronautiques et nombre de morts
• Figure 10 : Taux d'accidents pour les aéronefs immatriculés au Canada
• Figure 11 : Structure d'imputabilité des activités de programme

Tableaux

• Tableau 1 : Ressources du BST
• Tableau 2 : Priorités du BST
• Tableau 3 : Ressources du BST par secteur de service clé
• Tableau 4 : Taux d'accidents de transport de 2005 par rapport à la moyenne des cinq années précédentes (2000-2004)
• Tableau 5 : Événements de transport par mode en 2005 par rapport à la moyenne des cinq années précédentes (2000-2004)
• Tableau 6 : Productivité du BST
• Tableau 7 : Communications de sécurité par le BST
• Tableau 8 : Évaluation des réponses aux recommandations par le Bureau
• Tableau 9 : Productivité du secteur maritime
• Tableau 10 : Ressources dans le secteur maritime
• Tableau 11 : Productivité dans le secteur de pipeline
• Tableau 12 : Ressources dans le secteur de pipeline
• Tableau 13 : Productivité dans le secteur ferroviaire
• Tableau 14 : Ressources dans le secteur ferroviaire
• Tableau 15 : Productivité dans le secteur de l'aviation
• Tableau 16 : Ressources dans le secteur de l'aviation

Tableaux financiers

• Tableau financier 1 : Postes votés et législatifs
• Tableau financier 2 : Comparaison des dépenses prévues aux dépenses réelles
• Tableau financier 3 : Services reçus à titre gracieux
• Tableau financier 4 : Frais d'utilisation