Autres documents connexes
Section 1 : Introduction et renseignements généraux
Introduction Qu'est-ce que le Conseil du Trésor? Qu'est-ce qu'une présentation au Conseil du Trésor? Comparaison entre une présentation au CT et un mémoire au Cabinet Personnes à consulter pour préparer une présentation au CT Lignes directrices générales pour les présentations au CT Présentations conjointes au CT Décrets Rôle du Conseil du Trésor à titre de Comité du Conseil privé Signature des présentations au CT
Délégation des pouvoirs de signature Autorisation de retirer une présentation
Section 2 : Renseignements sur le contenu et procédures à suivre
Comment préparer une présentation au CT Profil d'une présentation au CT
1. Objet 2. Autorité 3. Proposition 4. Coût et provenance des fonds 5. Langues officielles 6. Vérification et évaluation 7. Remarques 8. Personne-ressource du ministère 9. Annexes
Rôle de l'analyste de programmes du SCT Rédaction de la présentation au CT Inscription d'une présentation à l'ordre du jour de la réunion du CT Réunion du CT Décision du CT
Section 3 - Exemples de types de présentations au CT
Autorisations de dépenses Gestion financière Gestion de projet Ressources en capital Gestion de l'information et technologie de l'information (GI/TI) Présentations liées aux biens immobiliers Sociétés d'État (SÉ) Différents modes de prestation de services (DMPS) Décrets Règlements nécessitant la recommandation du Conseil du Trésor
Décrets de remise Taxes Droits et autres dettes Droits prescrits en vertu du paragraphe 19(1) et de l'article 19.1 de la LGFP
Classification des postes EX-4 et EX-5
Annexe A : Modèles de tableaux des coûts et notes explicatives
Suggestions générales Liste de vérification des coûts éventuels Modèle de tableaux des coûts
Annexe B : Renseignements supplémentaires au sujet de la section « Remarques »
Généralités Conception, exécution et mise en oeuvre des programmes Coordination régionale et gestion horizontale Établissement des coûts Recouvrement des coûts Protection de la vie privée Sécurité Programme de coordination de l'image de marque (PCIM) Communications Ressources humaines Cadres de gestion axée sur les résultats et de responsabilisation Cadre de vérification fondée sur les risques et plan de vérification interne Évaluation environnementale stratégique
Annexe C : Calendrier et échéances de la préparation d'une présentation au CT
