Cessation d'emploi

Compte tenu des changements aux conventions collectives et autres politiques, les lettres identifiées (archivés) sont périmées. Nous offrons le texte pour fin d'information seulement.

• Cessation d'emploi - Décès en cours d'emploi - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension – Exécuteur testamentaire
• Cessation d'emploi - Décès en cours d'emploi - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension – Survivant
• Cessation d'emploi - Décès en cours d'emploi - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension – Aucun survivant légitime
• Cessation d'emploi - Décès en cours d'emploi - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - Exécuteur testamentaire
• Cessation d'emploi - Décès en cours d'emploi - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - Survivant
• Cessation d'emploi - Décès en cours d'emploi - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension – Aucun survivant légitime - Exécuteur testamentaire
• Cessation d'emploi - Décès en cours d'emploi - Aucun service ouvrant droit à pension – Exécuteur testamentaire
• Cessation d'emploi - Fin de la période déterminée - avec trois (3) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Fin de la période déterminée - avec six (6) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Fin de la période déterminée - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension
• Cessation d'emploi - Fin de la période déterminée - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec moins de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Fin de la période déterminée - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec plus de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Fin de la période déterminée - employé occasionnel - (Nommée pour une période de 90 à 125 jours) avec six (6) mois ou moins de service
• Cessation d'emploi - Fin de la période déterminée - employé occasionnel - (Nommée pour une période de 90 à 125 jours) avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Fin de la période déterminée - employé occasionnel - (Nommée pour une période de 90 à 125 jours) avec deux (2) années ou plus de service ouvrant droit à pension (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Renvoi pour cause - avec trois (3) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Renvoi pour cause - avec six (6) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Renvoi pour cause - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Renvoi pour cause - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec moins de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Renvoi pour cause - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec plus de 50 ans d'âge (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi pour inconduite âgé moins de 50 ans avec au moins 2 ans de service ouvrant droit à pension
• Cessation d'emploi - Mise en disponibilité - avec trois (3) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Mise en disponibilité - avec six (6) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Mise en disponibilité - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Mise en disponibilité - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec moins de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Mise en disponibilité - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec plus de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Programme de départ anticipé (PDA) - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension mais pas une pension à jouissance immédiate (archivée)
• Cessation d'emploi - Programme de départ anticipé (PDA) - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension (archivée)
• Cessation d'emploi - Programme de départ anticipé (PDA) - avec pension à jouissance immédiate (archivée)
• Cessation d'emploi - Programme de départ anticipé (PDA) - avec plus de 50 ans d'âge mais pas admissible à une pension à jouissance immédiate (archivée)
• Cessation d'emploi - Programme d'encouragement à la retraite anticipée (PERA) (archivée)
• Cessation d'emploi - Retraite pour raisons de santé (approuvées)
• Cessation d'emploi - Retraite pour raisons de santé (en attente de l'approbation) (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Démission - avec trois (3) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Démission - avec six (6) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Démission - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension
• Cessation d'emploi - Démission - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec moins de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Démission - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec plus de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Retraite
• Cessation d'emploi - Retraite (Groupe de la direction)
• Cessation d'emploi - Étudiant - avec six (6) mois ou moins de service (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Étudiant - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - Étudiant - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension (Disponible prochainement)
• Cessation d'emploi - étudiants (PFETÉ)
• Cessation d'emploi - étudiants (autres programmes que le PFETÉ)
• Cessation d'emploi - Personnel exonéré - avec moins de deux (2) années de service ouvrant droit à pension
• Cessation d'emploi - Personnel exonéré - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - moins de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Personnel exonéré - avec au moins deux (2) années de service ouvrant droit à pension - avec plus de 50 ans d'âge
• Cessation d'emploi - Personnel exonéré - Retraite
• Cessation d'emploi - Cadres de direction sous la politique de transition dans la carrière (Disponible prochainement)