Le présent document renferme les exigences de base ainsi que les normes de design régissant les articles de papeterie utilisés par les ministres, les secrétaires d’État, les secrétaires parlementaires et leurs cabinets. La version révisée de la section du manuel du PCIM intitulée « 2.1, Papeterie » sera disponible sous peu.

Signature avec armoiries

Rapport entre le corps des caractères, les armoiries et le mot-symbole « Canada »

Table

Papiers à en-tête

Enveloppes

Blocs-notes

Feuilles et cartes d’accompagnement

Cartes de visite

Résumé des spécifications – A

Articles utilisés par les ministres et les secrétaires parlementaires

Article	Papier			Couleurs de l’encre	Niveau de la qualité
	Format	Couleur	Catégorie et grammage	Armoiries	Impression*	Composition
Papier à en tête, P4	21.5 x 28.0 grain long	Glacier polaire	Evolution 50 fini laser 90 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir avec drapeau rouge PCIM	prestige	prestige
Deuxième page, P4	21.5 x 28.0 grain long	glacier polar	Evolution 50 fini laser 90 g/m²	Aucune impression	S.O.	S.O.
Papier à en tête, P5 (ou pilé à P5 de P4)	14.0 x 21.5 grain long	glacier polaire	Evolution 50 fini laser 90 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir avec drapeau rouge PCIM	prestige	prestige
Enveloppe, n^o. 10		blanc	papier enveloppe recyclé** 90 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir avec drapeau rouge PCIM	prestige	prestige
Enveloppe pour papier à en tête P5	11.4 x 14.9	blanc	papier enveloppe recyclé** 90 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir avec drapeau rouge PCIM	prestige	prestige
Bloc notes, p6	10.7 x 14.0	glacier polaire	Evolution 50 fini laser 90 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir avec drapeau rouge PCIM	prestige	prestige
Feuille d’accom- pagnement, P6	10.7 x 14.0 (dépliée)	blanc	Soit*** – papier offset Nouvelle Vie opaque; – papier offset Guardian opaque – papier offset Resolve; ou – Phoenix opaque premier 89 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir avec drapeau rouge PCIM	prestige	prestige
Carte d’accom- pagnement	10.7 x 7.0	blanc	couverture Nouvelle Vie opaque 216 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir avec drapeau rouge PCIM	prestige	prestige
Carte de visite	9.0 x 5.0	blanc	couverture Nouvelle Vie opaque 216 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir avec drapeau rouge PCIM	prestige	prestige

* lorsqu’on emploie du papier avec une filigrane, ce dernier doit être en lecture à l’endroit sur le produit fini.
** conformément à la définition canadienne de papier fin recyclé telle qu’énoncée par Environnement Canada au numéro PCP 08 89 de sa ligne directrice nationale en application de l’alinéa 8.(1)b) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.
*** bien qu’il y ait un choix, il n’est pas acceptable de mêler les types de papier à l’égard de la même commande.

Résumé des spécifications – B

Articles utilisés par les cabinets de ministres

Article	Papier			Couleurs de l’encre	Niveau de la qualité
	Format	Couleur	Catégorie et grammage	Armoiries	Impression*	Composition
Papier à en tête, P4	21.5 x 28.0 grain long	blanc	Soit*** – papier offset Nouvelle Vie opaque; – papier offset Guardian opaque – papier offset Resolve; ou – Phoenix opaque premier 89 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir	informative	prestige
Deuxième page, P4	21.5 x 28.0 grain long	blanc	Soit*** – papier offset Nouvelle Vie opaque; – papier offset Guardian opaque – papier offset Resolve; ou – Phoenix opaque premier 89 g/m²	aucune impression	S.O.	S.O.
Papier à en tête, P5 (ou pilé à P5 de P4)	14.0 x 21.5 grain long	blanc	Soit*** – papier offset Nouvelle Vie opaque; – papier offset Guardian opaque – papier offset Resolve; ou – Phoenix opaque premier 89 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir	informative	prestige
Enveloppe, n^o. 10		blanc	papier enveloppe recyclé** 90 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir	informative	prestige
Enveloppe pour papier à en tête P5	11.4 x 14.9	blanc	papier enveloppe recyclé** 90 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir	informative	prestige
Bloc notes, p6	10.7 x 14.0	blanc	Soit*** – papier offset Nouvelle Vie opaque; – papier offset Guardian opaque – papier offset Resolve; ou – Phoenix opaque premier 89 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir	informative	prestige
Feuille d’accom- pagnement, P6	10.7 x 14.0 (dépliée)	blanc	Soit*** – papier offset Nouvelle Vie opaque; – papier offset Guardian opaque – papier offset Resolve; ou – Phoenix opaque premier 89 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir	informative	prestige
Carte d’accom- pagnement	10.7 x 7.0	blanc	couverture Guardian opaque, fini lisse 216 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir	informative	prestige
Carte de visite	9.0 x 5.0	blanc	couverture Guardian opaque, fini lisse 216 g/m²	Trame noit à 40 % avec écran de 150 lignes Texte : noir Mot symbole : noir	informative	prestige

** conformément à la définition canadienne de papier fin recyclé telle qu’énoncée par Environnement Canada au numéro PCP 08 89 de sa ligne directrice nationale en application de l’alinéa 8.(1)b) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.
*** bien qu’il y ait un choix, il n’est pas acceptable de mêler les types de papier à l’égard de la même commande.