Voyages

Avertissement :  Les employés de la fonction publique devraient communiquer avec leur coordonnateur/trice ministériel de voyage avec leur question.

« Si vous êtes une personne ou une compagnie travaillant avec le gouvernement fédéral et avez besoin de plus d'information, s'il vous plaît communiquer avec l'agent de projet ministériel ou l'autorité contractante responsable de votre marché de service. »

Directive sur les voyages

• Directive sur les voyages (en vigueur le 1^er octobre 2002)
• Actualisation de la politique gouvernementale sur les voyages
• Conseils aux voyageurs

Communiqués du Conseil national mixte (CNM)

• Révision des taux par kilomètre (Directive sur les voyages et Directive sur l'aide au transport quotidien), Comité des voyages en service commandé - Entrée en vigueur le 1^er septembre 2006
• Frais de garde de personnes à charge - Éclaircissement du terme « seul fournisseur de soins » (Directive sur les voyages - Garde de personnes à charge), août 2006
• Taux par kilomètre, Questions et réponses, décembre 2005
• Directive sur l'aide au transport quotidien et la directive sur les voyages, le 5 décembre 2005
• Directive sur l'aide au transport quotidien et la directive sur les voyages, le 1^er octobre 2005
• Comité des voyages en service commandé - Nouvelle directive sur les voyages, le 9 octobre 2003
• Réinstallation à court terme, le 9 octobre 2003

Appendices

Note : Les appendices contenant les taux de kilométrage, repas et indemnités, ainsi que les taux quotidiens des repas à l'étranger sont conservés sur ce site pour une période d'une année seulement. Nous vous encourageons donc à télécharger ces fichiers ou les imprimer pour vos dossiers.

Politiques, taux et indemnités de voyage historiques : Pour accéder aux taux des périodes précédentes, veuillez visiter la page des Taux de voyages archivés.

Appendice A - Guide sur les protections d'assurance - (Mise à jour périodique)

• Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement en vigueur le 18 février 2005

Appendice B - Taux par kilomètre - (à compter du 1^er janvier 2007 - Mise à jour : 1^er janvier, 1^er avril, 1^er juillet,  1^er octobre)

• Appendice B - Taux par kilomètre en vigueur le 1^er septembre 2006
  • Affaires étrangères et Commerce international - Taux de kilométrage aux destinations étrangères
  • Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international - Taux au millage/kilométrage vers les États-Unis d'Amérique
  • Taux ne faisant pas partie de la directive sur les voyages Taux par kilomètre réduits en vigueur le 1^er septembre 2006 

Appendice C - Repas et faux frais (Canada / É-U-A) - (Mise à jour : 1^er avril 
et 1^er octobre)

• Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3 - En vigueur le 1^er octobre 2006

Appendice D - Repas et faux frais (International)  - (Mise à jour : 1^er janvier, 
1^er avril, 1^er juillet,  1^er octobre)

• Appendice D - Indemnités - Module 4 - En vigueur le 1^er octobre 2006 

Autres

• Autorisations spéciales de voyager
• Répertoire 2005 des établissements d'hébergement et des entreprises de location de véhicules

Documents connexes

• Garantie-voyage et Garantie assistance voyage d'urgence de la fonction publique (2000-01-20)
• Autres informations et liens concernant les voyages
• Politiques du contrôleur sur l'utilisation des chèques de voyage, des cartes de voyage et comptes de voyage