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Le 2 mars 2005

Notes d’allocution de l’honorable Ralph Goodale, c.p., député, ministre des Finances devant la Chambre de commerce de Québec

Québec (Québec)

Le texte prononcé fait foi

Bonjour tout le monde.

Au nom du gouvernement du Canada, je vous transmets mes plus sincères salutations.

Je vous remercie de cette aimable présentation et je remercie aussi la Chambre de commerce de Québec de m’avoir invité à prendre la parole aujourd’hui.

Il y a tout juste une semaine, j’ai présenté à la Chambre des communes le nouveau budget fédéral. Selon moi, ce budget prend en compte les besoins des Canadiennes et des Canadiens d’un océan à l’autre. Il est le résultat de consultations menées avec des citoyens représentant toutes les couches de la société et toutes les régions du pays. Dans la province de Québec, j’ai participé à une table ronde à Montréal à la mi‑décembre. Mes collègues Claude Drouin et Denis Paradis ont aussi tenu plusieurs consultations prébudgétaires dans toute la province pour obtenir les opinions de tous les secteurs de l’économie ainsi que des organismes sociaux et non gouvernementaux.

Je suis fier de ce budget. J’estime que notre gouvernement a prévu un ensemble de mesures qui répondent directement aux grandes priorités du pays à l’heure actuelle.

J’aimerais résumer aujourd’hui les principaux éléments du budget de 2005 et expliquer comment nous avons respecté nos engagements envers les Québécois et le reste du pays.

Je me suis fixé trois grands objectifs dans la préparation du budget. D’abord, je voulais montrer, sans aucun doute, que la performance de notre économie continue d’être remarquable – selon n’importe quel critère national ou international – et que nos fondements financiers sont très solides. Pourquoi est-ce si important? Tout simplement parce qu’une économie vigoureuse et une saine gestion financière donnent aux Canadiens les moyens de réaliser tout ce qu’ils désirent.

Il y a 12 ou 15 ans, notre pays avait des problèmes financiers très graves. Nous étions enfermés dans un cercle vicieux créé par des déficits à répétition, une dette croissante, des impôts et des taux d’intérêt élevés, une croissance économique lente, parfois même nulle, la disparition d’emplois, et des programmes sociaux en grand péril. Les Canadiens ont alors décidé que la situation était insoutenable et que le Canada devait changer d’orientation. Ils ont demandé un nouveau plan.

Entre 1993 et 1997, nous avons mis fin à un quart de siècle de déficits fédéraux chroniques et de niveaux démesurés de dette publique. Nous avons rétabli l’équilibre budgétaire. Nous avons même commencé à dégager des excédents, et nous avons placé en permanence la dette publique sur une trajectoire descendante. Pour y arriver, il a fallu prendre des décisions difficiles, et parfois controversées, mais, dans l’ensemble, les Canadiens ont appuyé ces mesures.

Considérons les résultats que nous avons obtenus au bout de huit ou neuf ans.

Nous avons déposé un huitième budget équilibré de suite, et nous prévoyons faire de même pour les cinq prochaines années. Le ratio de la dette au PIB (produit intérieur brut) se rapproche de l’objectif de 25 %, alors qu’il se situait auparavant à 68 %. Nous avons une cote de crédit triple A. Nous nous classons au premier rang pour la création d’emplois et la croissance du niveau de vie, et nous sommes le seul pays à dégager des excédents parmi les pays du G-7. Bref, aucun gouvernement du Canada n’a obtenu d’aussi bons résultats financiers depuis 1867.

Grâce à ces résultats économiques et financiers, nous avons pu réinvestir dans les priorités économiques et sociales des Canadiens. Nous avons réduit le fardeau fiscal. Nous avons contribué à la création d’un million d’emplois nets depuis 2000, de deux millions depuis 1997 et de trois millions depuis 1993. Nous avons aussi su faire face à des événements imprévus et graves, comme les attentats du 11 septembre, le SRAS, la maladie de la vache folle et le tsunami qui a dévasté l’Asie, sans pour autant revenir à l’ère des déficits, malgré les dépenses élevées qui en ont découlé.

Le secret d’une telle capacité d’adaptation, d’une telle liberté d’action, c’est une planification financière prudente. D’abord, lorsque nous évaluons les perspectives économiques du pays, nous ne consultons pas seulement nos propres économistes. Nous ne faisons pas non plus simplement appel à un ou deux de nos économistes préférés, au sein du secteur privé, pour qu’ils nous disent ce que nous voulons entendre. Nous consultons régulièrement 15 ou 20  des meilleurs analystes économiques du secteur privé canadien. Leurs prévisions sont étudiées par quatre cabinets de modélisation économétrique, toujours du secteur privé. Elles sont régulièrement mises à jour. Et nous utilisons la moyenne des résultats des experts externes pour établir le cadre de planification budgétaire. En d’autres mots, ce travail nous indique la « marge de manœuvre financière » dont nous disposons.

Ensuite, nous évitons d’utiliser tout ce qui est à notre disposition pour lancer de nouvelles dépenses ou accorder des réductions d’impôt. Chaque année, nous prévoyons une marge de manœuvre, spécialement pour faire face à des chocs financiers imprévus. Cette marge de manœuvre, qui sert à garantir l’équilibre budgétaire, dépassera 25 milliards de dollars dans les cinq prochaines années. Si ces fonds ne sont pas utilisés pour les urgences inévitables, 15 milliards, soit 3 milliards de dollars par année, serviront à rembourser une partie de la dette publique. Le reste pourra être consacré aux programmes et services prioritaires, s’il n’y a pas de risque de déficit.

Si je mentionne tout ceci dès le départ, c’est pour souligner le plus clairement possible que tous les éléments de base de l’approche financière de notre gouvernement sont bien présents dans ce budget, et qu’ils le seront encore pour les cinq prochaines années. Nous allons continuer de suivre les règles et d’adopter les pratiques prudentes qui nous ont donné de si bons résultats de 1993 à 2005.

À partir des conseils les plus éclairés que peut fournir le secteur privé, nous prévoyons que la croissance économique annuelle se maintiendra autour de 3 % au cours des prochaines années. Il existe toutefois certains risques. Nous sommes un pays qui fait beaucoup de commerce. Au total, 85 % de nos exportations sont destinées aux États-Unis. Les deux boulets que sont le déficit commercial et le déficit budgétaire aux États-Unis pourraient entraîner une hausse des taux d’intérêt, un ralentissement de la croissance ou une perte de valeur encore plus marquée du dollar américain. Or, chacun de ces facteurs pourrait avoir des effets négatifs sur le Canada. Nous devons donc demeurer prudents et vigilants, et c’est ce que nous entendons faire.

Mon deuxième grand objectif budgétaire était de respecter les promesses faites aux citoyens durant la campagne électorale de l’été 2004. Une promesse est une promesse, et notre budget a respecté les engagements pris en 2004. Nous avons négocié de nouveaux accords avec tous les premiers ministres en vue de fournir des fonds supplémentaires aux provinces et aux territoires, en particulier pour les soins de santé. Les mesures législatives nécessaires ont été déposées au Parlement et sont en voie d’être adoptées. Le budget prévoit le versement des sommes promises, par l’intermédiaire du Transfert canadien en matière de santé et du Programme de péréquation. Ces fonds supplémentaires atteindront 75 milliards de dollars sur 10 ans.

Dans le but d’aider les villes et les collectivités, nous avions promis de partager avec elles les revenus de la taxe fédérale sur l’essence, et c’est exactement ce que prévoit le budget. Au cours de la prochaine année, les revenus ainsi partagés vont s’élever à 600 millions de dollars, et ce montant va augmenter de façon graduelle pour atteindre 2 milliards par année, à titre de transfert fédéral annuel pour les villes et les collectivités. Au cours des cinq prochaines années, les villes et les collectivités du Québec partageront ainsi environ 1,1 milliard de dollars de fonds nouveaux provenant de cette initiative. Il s’agit de transferts permanents qui ne visent pas à remplacer les programmes fédéraux de travaux d’infrastructure, mais qui viennent plutôt s’y ajouter.

Cela m’amène à un point qui continue de préoccuper certains de nos critiques, tant au niveau fédéral qu’au niveau provincial : je veux parler de l’allégation de l’existence d’un déséquilibre fiscal au Canada. Je dois respectueusement dire que je ne suis pas d’accord!

Sauf tout le respect que je dois aux personnes qui sont de cet avis, je suis d’avis qu’elles sont dans l’erreur. C’est ce que je pense sincèrement, et pour plusieurs raisons.

D’abord, je crois que nos critiques doivent reconnaître un fait fondamental qui distingue le Canada de toutes les autres fédérations : c’est que le gouvernement du Canada et les provinces ont accès aux mêmes sources de revenus pour financer leurs activités. En outre, les provinces disposent de plusieurs sources de revenus exclusives, par exemple les redevances sur les ressources naturelles et les revenus tirés des jeux de hasard.

Ensuite, aux termes de la Constitution, les provinces ont pleine compétence à l’égard des assiettes fiscales relevant directement de leur contrôle. Elles bénéficient aussi d’une complète autonomie pour établir leurs propres politiques fiscales, de décider des taux d’imposition applicables aux particuliers et aux entreprises, et de choisir comment utiliser leurs revenus fiscaux.

Également, en dépit de tous les progrès accomplis par notre gouvernement au cours des dernières années en vue de réduire la dette fédérale, cette dette demeure deux fois plus importante que la dette totale des provinces, y compris le Québec.

Enfin, il faut tenir compte du fait que le gouvernement du Canada et les provinces sont partenaires dans de nombreux domaines, dont plusieurs qui relèvent exclusivement des provinces. Je pense notamment aux soins de santé, à l’éducation postsecondaire, aux services sociaux, aux infrastructures et au logement. La contribution fédérale dans chacun de ces domaines augmente depuis plusieurs années. Elle en est maintenant à son niveau le plus élevé, et elle va continuer d’augmenter.

Lorsqu’on tient compte des transferts fédéraux, on constate que les revenus des provinces et des territoires sont nettement supérieurs aux revenus fédéraux. C’est le cas depuis plus de 20 ans maintenant, et cela ne devrait pas changer dans un avenir prévisible.

Bref, il n’est pas juste de dire que le gouvernement du Canada détient et accumule un avantage financier indu. En fait, les deux ordres de gouvernement, fédéral et provincial, ont le même mandat, soit de fournir des services de première qualité à l’ensemble des citoyens, peu importe où ils vivent. Nous sommes tous élus par les mêmes citoyens, contribuables et électeurs! Et les Canadiens ont fait savoir clairement qu’ils veulent voir tous leurs représentants élus collaborer pour assurer l’atteinte de leurs objectifs.

La garde des jeunes enfants est un domaine où nous faisons des progrès. Comme vous le savez, le budget que je viens de présenter respecte notre engagement à ce chapitre : il prévoit 5 milliards de dollars sur cinq ans pour une nouvelle initiative nationale d’apprentissage et de garde des jeunes enfants. Cette initiative reposera sur des principes comme la qualité, l’universalité et l’accessibilité des services, ainsi que le développement des enfants. Nous avons aussi indiqué que nous sommes prêts à collaborer à long terme avec nos partenaires provinciaux et territoriaux.

Nous avons aussi pensé aux aînés, aux personnes handicapées et aux aidants naturels, toujours en vue de respecter nos engagements. Entre autres, le budget prévoit 2,7 milliards de dollars de plus pour le Supplément de revenu garanti, et il double le montant des dépenses médicales et des dépenses liées à une invalidité que peuvent réclamer les aidants naturels.

Pour répondre aux immenses besoins des peuples autochtones, nous avons promis de mettre en place un processus favorisant la concertation des dirigeants autochtones, du premier ministre du Canada, de ses homologues provinciaux ainsi que des ministres fédéraux, provinciaux et territoriaux. Le but de ce processus est la mise en place d’un plan d’action national qui obtienne l’adhésion de tous et qui englobe la santé, l’éducation et le logement des Autochtones, leur développement économique, leurs revendications territoriales ainsi que la reddition de comptes. Ce processus a fait de nets progrès. Il y aura d’autres rencontres au printemps et à l’été, qui aboutiront à une rencontre officielle de tous les premiers ministres avec les dirigeants autochtones à l’automne. Entre-temps, le budget comporte des investissements de 1,4 milliard de dollars pour améliorer la santé, l’éducation, le logement et les services aux enfants autochtones.

Sur ce point et sur bien d’autres, je suis heureux de pouvoir dire que les mesures que nous avons prises dans le budget reflètent parfaitement nos promesses de l’été dernier.

J’en viens maintenant à mon troisième objectif budgétaire. Il était de décrire les perspectives d’avenir du Canada, c’est-à-dire ce que nous voulons réaliser et comment nous allons nous y prendre au cours des cinq prochaines années, en nous appuyant sur une productivité accrue, sur un environnement plus durable ainsi que sur l’influence et le respect dont jouit le Canada sur la scène internationale.

La productivité est toujours un enjeu important, mais il l’est plus que jamais si on tient compte de la hausse de la valeur de notre dollar et des grands changements démographiques qui se produiront, dans quelques années seulement, lorsque les membres de la génération du baby-boom commenceront à prendre leur retraite. Le budget de 2005 contient des mesures qui permettront de compter sur une main-d’œuvre plus ouverte, notamment aux Autochtones, aux immigrants, aux personnes handicapées et aux jeunes pères et mères de famille qui veulent poursuivre leur carrière mais aussi prendre soin de leur jeune famille. Le budget prévoit aussi des investissements pour appuyer l’alphabétisation et l’acquisition de compétences en milieu de travail. Nous n’avons pas négligé non plus notre programme d’innovation, qui a déjà donné de très bons résultats pour promouvoir les études supérieures, les sciences et le développement de technologies nouvelles, surtout dans les établissements d'enseignement postsecondaire.

Nous faisons des investissements importants pour que notre infrastructure publique soit de première qualité. Nous encourageons des échanges commerciaux plus ouverts à l’intérieur et à l’extérieur du Canada, ainsi que des régimes de réglementation mieux adaptés, notamment en matière de services financiers et de valeurs mobilières.

Nous réduisons aussi le fardeau fiscal. L’impôt sur le revenu des particuliers diminuera par suite de la hausse du montant de revenu que les particuliers peuvent gagner sans payer d’impôt. Cette seule mesure se traduira par une réduction d’impôt de plus de 7 milliards de dollars au cours des cinq prochaines années. En outre, plus de 860 000 particuliers à faible revenu, dont un quart de million d’aînés environ, cesseront d’avoir à payer de l’impôt. Pour les particuliers ayant un revenu plus élevé, le plafond des cotisations à un régime enregistré d’épargne-retraite est haussé, et nous éliminons les restrictions relatives aux investissements en biens étrangers.

Du côté des sociétés, nous allons éliminer la surtaxe instaurée en 1987 et nous allons abaisser graduellement de deux points le taux général de l’impôt des sociétés, pour maintenir notre avantage concurrentiel sur les États-Unis et pour conserver les emplois et les investissements au Canada. Nous allons aussi améliorer le régime de déduction pour amortissement année après année pour qu’il tienne mieux compte de la durée réelle de vie utile des immobilisations.

En ce qui concerne l’environnement et le développement durable, nos investissements atteindront au moins 7,5 milliards de dollars. Dans le but de mieux relever les défis liés au changement climatique, nous prenons toute une série de mesures : de nouveaux mécanismes reposant sur les conditions du marché pour canaliser les forces de la concurrence dans le secteur privé, de nouvelles mesures fiscales, des incitatifs à l’intention des consommateurs et des entreprises, de nouveaux investissements axés sur l’innovation, ainsi qu’un élargissement de la portée des mesures prévues par la réglementation et des mesures volontaires.

Permettez‑moi de vous donner quelques exemples. Nous créons le Fonds éco‑net dans le but d’investir dans de nouveaux domaines prometteurs, comme le captage et le stockage du carbone, le charbon épuré et l’établissement possible d’un réseau d’électricité pancanadien, tout en appuyant la liquidité du marché des échanges de droits d’émission au niveau national. Nous quadruplons nos investissements dans l’énergie éolienne, ainsi que dans l’amélioration du rendement énergétique des maisons, et nous accélérons la déduction pour amortissement, à un taux de 50 %, pour certains investissements dans l’équipement de production d’énergie verte.

Mais les investissements environnementaux contenus dans notre budget ne se bornent pas au changement climatique. Il y a d’importants investissements destinés à assainir les friches industrielles, à préserver l’intégrité de nos parcs nationaux et à créer un plan d’action pour les océans. Les groupes environnementaux ont déclaré que, tout compte fait, ce budget était probablement le plus écologique de notre histoire.

Pour que le Canada continue d’être respecté et de jouer un rôle important et influent sur la scène internationale, notre gouvernement a entamé un examen en profondeur de sa politique internationale. Cette tâche devrait être achevée d’ici quelques semaines. Dans l’intervalle, le budget prévoit certaines mesures importantes pour nous permettre d’aller de l’avant dès maintenant.

Dans les cinq prochaines années, nous fournirons aux Forces canadiennes 13 milliards de dollars, selon la comptabilité de caisse, pour accroître les effectifs des forces régulières et des réserves, pour améliorer les infrastructures et la viabilité opérationnelle, et pour acheter de l’équipement. Il ne fait aucun doute que la base militaire de Valcartier, qui occupe une place digne de fierté dans l’histoire militaire du Canada, bénéficiera de cette hausse de nos investissements dans les forces armées de notre pays.

De plus, 1,2 milliard de dollars supplémentaires seront investis pour la sécurité aérienne, maritime et frontalière ainsi que pour la protection civile.

Nous réservons 3,4 milliards de dollars au cours des cinq prochaines années pour accroître l’aide internationale. Cela permettra entre autres au Canada de jouer un rôle de premier plan sur la scène internationale dans la lutte contre le sida, le paludisme, la tuberculose et la polio, particulièrement en Afrique!

Nous avons encore tous à l’esprit les manifestations de compassion et de générosité à la suite de la dévastation causée par le tsunami en Asie du Sud. L’aide offerte par les Canadiens et par les gouvernements du monde entier était absolument nécessaire et pertinente, afin de fournir tout le soutien possible dans les circonstances. Mais il faut songer aussi à la situation qui prévaut en Afrique. Ce continent a été à peu près épargné par le tsunami, mais les Africains meurent du sida, du paludisme, de la tuberculose et de la polio à un rythme tel que le nombre de décès chaque mois équivaut au bilan total du tsunami. C’est pour cette raison que nous voulons orienter davantage notre aide vers ce continent.

Par ce budget, nous continuons d’exercer un leadership dans le but de réduire l’écrasant fardeau de la dette de certains des pays les plus pauvres du globe. Le Canada a toujours joué un rôle de premier plan dans ce domaine, et nous entendons bien continuer de le faire. Ce sont de telles raisons qui ont amené des personnes aussi différentes que la vedette rock Bono du groupe U-2 et le secrétaire général des Nations Unies, Kofi Annan, à déclarer que ce dont le monde a vraiment besoin en cette période, c'est de « davantage de Canada ». Nous allons poursuivre nos efforts en ce sens, car le Canada a un rôle important à jouer dans les dossiers internationaux.

Notre dernier budget est donc axé sur un certain nombre d’objectifs clés. Nous voulons bâtir une économie canadienne compétitive, productive et adaptée au XXI^e siècle, c’est-à-dire une économie axée sur le savoir et sur la technologie, comptant sur des travailleurs hautement qualifiés et préconisant l’excellence en toutes choses. Nous voulons aussi avoir une société bienveillante et ouverte à tous, une société où les progrès se mesurent à l’aune de l’équité et de l’égalité des chances.

Nous voulons un pays propre, écologique, qui tire fierté de son patrimoine naturel si incroyablement riche et qui le préserve avec le plus grand soin. Enfin, nous voulons être un peuple sûr de lui, respecté et digne de confiance; nous voulons servir de modèle à tous les citoyens du monde.

Voilà les objectifs du budget de 2005. J’espère que les mesures qu’il contient nous aideront à atteindre ces objectifs dans l’avenir.

Je vous remercie.