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Industrie Canada,

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Manuels

  • ACC-LAB(f) : Procédure d'accréditation des laboratoires d'essai par Industrie Canada (STIT)
  • Accords et arrangements relatifs à la radiodiffusion de Terre (STIT) « E »
  • Avis d'interprétation - Transactions devant faire l'objet d'un avis aux termes de la partie IX de la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E »
  • À propos du BSF (Faillites)
  • Bulletin de la publicité trompeuse (trimestriel) (Bureau de la concurrence)
  • Bulletin d'information - Programme d'immunité en vertu de la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E »
  • Bulletin d'information sur le continuum d'observation de la loi (Bureau de la concurrence) « E »
  • Bulletin d'information numéro 5 -- Fusionnements : Lignes directrices pour l'application de la Loi (Bureau de la concurrence)
  • Bulletin du BSF (Faillites)
  • Bulletin en-ligne (Faillites)
  • Bulletin sur l'insolvabilité (Faillites)
  • Circulaires des procédures concernant les clients (CPC) (STIT – Bureau régional du Québec)
  • Circulaires des procédures internes (CPI) (STIT – Bureau régional du Québec)
  • Circulaires sur la radiodiffusion (CR) (STIT – Bureau régional du Québec)
  • Circulaires sur l'Insolvabilité (Faillites)
  • Code de déontologie pour les syndics de faillite (Faillites)
  • Communication de renseignements confidentiels en vertu de la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E »
  • Concours publicitaires - Article 74.06 de la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E » (Mesures Canada) « E »
  • Démarquez-vous de vos concurrents (OPIC)
  • DEB-LAB (f) : Procédure de désignation des laboratoires d'essai par Industrie Canada (STIT)
  • Dictionary of Shapes and Terms Thereof (disponible en anglais seulement)
  • Directives du Sous-Ministre - volume I - Administration (Opérations)
  • Directives du Sous-Ministre - volume II - Ressources humaines (Opérations)
  • Discrimination par les prix lignes directrices pour l'application de la Loi - 1992 (Bureau de la concurrence)
  • Dispositions de la Loi sur la concurrence concernant la commercialisation à paliers multiples et la vente pyramidale (Bureau de la concurrence) « E »
  • Document cadre (faillites)
  • Emplacements d'essais extérieurs (STIT)
  • Équipements terminaux - Procédure d'homologation (PH) (STIT – Bureau régional du Québec)
  • Guide d'enregistrement (Mesures Canada)
  • Guide des inspecteurs (Faillites)
  • Guide de présentation des demandes : Programme de contributions 2005 - 2006 : pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles (Bureau de la consommation)
  • Guide de procédure : transactions devant faire l'objet d'un avis et certificats de décision préalable en vertu de la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E »
  • Guide de production des publications - Industrie Canada - 1997 (Communications)
  • Guide de rédaction et de révision - Industrie Canada - 1997 (Communications)
  • Guide des brevets (OPIC)
  • Guide des dessins industriels (OPIC)
  • Guide des marques de commerce (OPIC)
  • Guide des secrétaires (Ressources humaines)
  • Guide des services et des programmes du gouvernement du Canada à l'intention de la petite entreprise, (3e édition), (BPI)
  • Guide des topographies de circuits intégrés (OPIC)
  • Guide du Programme canadien d'étiquetage d'entretien (Bureau de la concurrence) « E »
  • Guide sur la tarification et les normes de service (Bureau de la concurrence) « E »
  • Index de classification des dessins industriels (OPIC)
  • Index des microfiches des numéros d'identité CA sur les fournisseurs de textiles (Bureau de la concurrence)
  • Indications et pratiques commerciales trompeuses : Choix entre le régime criminel ou civil de la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E »
  • Indications relatives au prix habituel - Paragraphes 74.01(2) et 74.01(3) de la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E »
  • Industrie Canada Manuel des normes graphiques - 1997 (Communications)
  • Instructions du Surintendant des faillites (Faillites)
  • L'ABC du dépôt électronique (Faillites)
  • La médiation en matière de faillite (Faillites)
  • Le dessin industriel au Canada - Guide de procédures (OPIC)
  • Le Guide des droits d'auteur (OPIC)
  • Les Alliances stratégiques en vertu de la Loi sur la concurrence - 1995 (Bureau de la concurrence)
  • Les politiques et procédures opérationnelles de PTC (PTC)
  • Les programmes de conformité des entreprises - 1997 (Bureau de la concurrence)
  • L'Examen des marques de commerce - Le manuel des marchandises et services (OPIC)
  • L'Interception des communications privées et la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E »
  • Lignes Directrices des Retombées Industrielles Régionales (RIR) (Secteur de l'Industrie)
  • Lignes Directrices pour l'application de la Loi Fusionnements de banques (Bureau de la concurrence)
  • Lignes Directrices du programme de financement des petites entreprises du Canada, avril 1999 (Opérations)
  • Lignes Directrices sur la publicité trompeuse - 1991 (Bureau de la concurrence)
  • Manuel de législation de Mesures Canada (Mesures Canada)
  • Manuel des bulletins (Mesures Canada)
  • Manuel des Politiques des programmes (Opérations)
  • Manuel de soutien administratif (Contrôleur)
  • Manuel des procédures d'inspection
  • Manuel des Procédures des programmes (Opérations)
  • Manuel d'examen des marques de commerce (OPIC)
  • Manuel d'inspecteur – Appareils de pesage à fonctionnement non automatique (Mesures Canada)
  • Manuel d'inspecteur – Appareils de mesure volumétrique (Mesures Canada)
  • Manuel de laboratoire pour l'évaluation des appareils de pesage à fonctionnement non automatique (Mesures Canada)
  • Nomenclature de matériel radio (NMR) (STIT)
  • Nomenclature du matériel terminal (NMT) (STIT)
  • Norme d'accréditation (S-A-01) (Mesures Canada)
  • Normes sur la délégation de pouvoirs (C-D-01) (Mesures Canada)
  • PH-01 : Procédure d'homologation (STIT)
  • P-EG-01 (révision 1) Électricité et gaz – Enquêtes en contestation de mesurage – Procédure (Mesures Canada)
  • P-E-01 Procédures d'étalonnage et de certification des consoles d'étalonnage d'électricité en vertu des exigences de S-E-01 (Mesures Canada)
  • P-E-02 Procédure de production et d'émission d'un certificat d'étalonnage pour les consoles conformes aux exigences de S-E-01 (Mesures Canada)
  • Politique de propriété intellectuelle (du Centre de recherches sur les communications) (CRC)
  • Politique des licences de syndic (Faillites)
  • Politiques externes en ligne (Corporations)
  • Pochettes d'information sur les préavis
  • Politique et procédures : Contrat pour des services et accords de collaboration de recherches et de développement (CRC)
  • Pratiques recommandées : Procédures d'étalonnage des étalons de masse (Mesures Canada)
  • Principes et lignes directrices sur les représentations concernant l'environnement sur les étiquettes et dans la publicité - 1994 (Bureau de la concurrence)
  • Prix d'éviction lignes directrices pour l'application de la Loi - 1992 (Bureau de la concurrence)
  • Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement – Lignes directrices et formulaire de mise en candidature (2003-2004) (STIT)
  • Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance – Lignes directrices et formulaire de mise en candidature (2003-2004) (STIT)
  • Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement - Modèles de réussite (2002-2003) (STIT)
  • Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance – Modèles de réussite (2002-2003) (STIT)
  • Procédure d'accréditation (CP-01) (STIT)
  • Procédures d'évaluation de la conformité (STIT – Bureau régional du Québec)
  • Procédures d'homologation du matériel radio (PNR-100) (STIT)
  • Procédures d'inspection – Gaz (Mesures Canada)
  • Procédures pour approbation d'emplacements d'essais (STIT)
  • Procédures sur les normes des radiodiffusions (PNMR) (STIT - toutes les régions)
  • Procédures sur les normes radioélectriques (PNR) (STIT - toutes les régions)
  • Programme de conformité (Bureau de la concurrence)
  • Programme de raccordement de matériel d'installations d'essai autorisées (STIT)
  • Programme de technologies stratégiques - Volet biotechnologie : Manuel de Programme (Secteur de l'Industrie)
  • Programmes d'interventions et de surveillance des syndics (Faillites)
  • Programme pour l'industrie forestière/politique et directives administratives (Secteur de l'Industrie)
  • Propriété intellectuelle - Lignes directrices pour l'application de la loi (Bureau de la concurrence) « E »
  • PROV-LNPA : Exigences et méthodes provisoires d'essai relatives à l'équipement terminal de ligne d'abonné numérique à paire asymétrique (STIT)
  • Qu'est-ce qui fait le nom? (OPIC)
  • Recueil des pratiques du Bureau des brevets (OPIC)
  • Règles et procédures sur la radiodiffusion (RPR) (STIT – Bureau régional du Québec)
  • Renseignements sur l'application du règlement concernant les droits d'évaluation et d'essai technique des appareils de télécommunication établi en vertu de la Loi sur la gestion des finances publiques (CRT-49) (STIT)
  • Service d'analyse diagnostique (SAD) Manuel de la politique et des procédures - juin 1993
  • Se sortir de l'endettement : guide pour les consommateurs (Faillites)
  • SH-03 : Spécification relative aux équipements terminaux, aux systèmes terminaux, aux dispositifs de protection de réseau, aux dispositifs de connexion et aux appareils téléphoniques à combiné qui permettent le couplage avec des prothèses auditives (STIT)
  • Statistiques des faillites (Faillites)
  • Système central de recettes et déboursés (Contrôleur)
  • Tableau de l'état des vérificateurs de compteurs accrédités (VCA) (Contrôleur)
  • Télémarketing - Article 52.1 de la Loi sur la concurrence (Bureau de la concurrence) « E »
  • Trousse d'Entreprise autochtone Canada (Opérations - EAC)
  • Un Canada branché Guide des normes graphiques - avril 1999 (Communications)
  • Un Canada branché Programme d'accès communautaire Guide pour CyberCamp (STIT – Bureau régional du Québec)


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Date de publication : 2006-06-28
Date de modification : 2006-06-08
Date de révision : 2006-06-08
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