Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Gouvernement du Canada

Ensemble proposé des politiques du Conseil du Trésor

Ce document et son contenu sont en évolution constante. Ce diagramme sera mis à jour lorsque les centres de politiques finaliseront leurs révisions. La dernière mise à jour a été faite le 8 septembre 2006.

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Le diagramme représente la structure et l'organisation de l'ensemble des politiques au Conseil du Trésor (CT) tel qu'il évolue.

Le diagramme représente la structure et l'organisation de l'ensemble des politiques au Conseil du Trésor (CT) tel qu'il évolue. Les instruments de politiques du CT seront structuré suivant une cascade d'instruments de politiques à l'intérieur de cadres spécifiques portant sur les secteurs principaux de gestion : biens et services acquis, gestion du personnel, rémunération, langues officielles, prestation de services au sein de l'organisation, gérance de l'information et de la technologie, et la gestion financière. Le Cadre Principal détaille les principes et les valeurs d'imputabilité qui vont guider chacun des instruments.

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Cadre principal

Code de conduite pour le secteur public et la Charte des valeurs pour le secteur public

6 Politiques liées au Cadre principal
12 Directives
18 Normes
5 Lignes directrices

Gouvernance et la gestion des dépenses

4 Politiques
À déterminer

Langues officielles

3 Politiques
6 Directives

Gérance pour l'info et technologie

4 Politiques
1 Directive
21 Normes TI
2 Normes GI
Autres normes

Prestation de services

1 Politique
1 Directive
21 Normes TI
2 Normes GI
Autres normes

Biens et services acquis

6 Politiques
6 Directives
8 Normes
2 Lignes directrices

Gestion financière

8 Politiques
44 Directives
10 Normes
1 Ligne directrice

Rémunération

3 Politiques
24 Directives
31+ Normes
15 Lignes directrices

Personnes

11 Politiques
15 Directives
4 Normes
21 Lignes directrices

Date de modification : 2006-09-11