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Ressources
humaines

Politiques archivées

B. Instructions relatives à l'application des augmentations de salaire destinées au Groupe de la direction

C. Rémunération de certains autres groupes et des niveaux exclus

D. Rapport à l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada

E. Personnes-ressources

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Instructions RTF (326 Ko)

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Groupe de la direction et certains groupes et niveaux exclus ou non représentés - Bonification de la rémunération - Mise en vigueur le 1er avril 2004

Table des matières

Table des matières

1. Augmentation des échelles salariales, groupes et niveaux visés
2. Accumulation des congés annuels

B. Instructions relatives à l'application des augmentations de salaire destinées au Groupe de la direction

1. Généralités
2. Salaire visé par l'augmentation
3. Traitement salarial - Généralités
4. Traitement salarial - Circonstances spéciales
5. Arrondissement des calculs

C. Rémunération de certains autres groupes et des niveaux exclus

D. Rapport à l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada

E. Personnes-ressources

Annexe A
Annexe B
Annexe C
Annexe D
Annexe E

Table des matières