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Vérification Interne

Chapitre 1

Chapitre 2

(1) Définition des risques

(2) Minimisation des risques

(3) Limitation des effets

(4) Dédommagement ou remise en état et rétablissement

(5) Indemnisation des fonctionnaires de l'état

(6) Bénévoles

(7) Réclamations et paiements à titre gracieus

(8) Politique sur la protection contre les incendies, enquêtes et rapports

(9) Prestation de services juridiques aux fonctionnaires de l'état

Autres documents connexes

Format(s) de rechange

Instructions RTF (157 Ko)

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Guide de gestion des Risques (Guide de revue) - le 1 novembre 1994

Table des matières

Table des matières

Organisation du Guide

CHAPITRE 1 - VUE D'ENSEMBLE DE LA GESTION DES RISQUES

Rôles et responsabilités

Conseil du Trésor

Personnel affecté à la gestion des risques

CHAPITRE 2 - EXÉCUTION DE LA VÉRIFICATION

Organisation de la section sur la procédure de vérification

(1) DÉFINITION DES RISQUES

(2) MINIMISATION DES RISQUES

(3) LIMITATION DES EFFETS

(4) DÉDOMMAGEMENT OU REMISE EN ÉTAT ET RÉTABLISSEMENT

(5) INDEMNISATION DES FONCTIONNAIRES DE L'ÉTAT

(6) BÉNÉVOLES

(7) RÉCLAMATIONS ET PAIEMENTS À TITRE GRACIEUX

(8) POLITIQUE SUR LA PROTECTION CONTRE LES INCENDIES, ENQUÊTES ET RAPPORTS

(9) PRESTATION DE SERVICES JURIDIQUES AUX FONCTIONNAIRES DE L'ÉTAT

Table des matières