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NSI - Courriel,

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Norme 4.3

Tous les messages envoyés par courriel par les employés du GdC doivent témoigner d'une application uniforme du mot-symbole « Canada » et de la signature institutionnelle.

Justification

Le Programme de coordination de l'image de marque s'applique à tout élément d'image de marque du GdC, comme les en-têtes institutionnels, les cartes d'affaires, les cartes d'accompagnement, le papier à lettres, etc., et le courriel ne fait pas exception à la règle. Avec l'évolution du logiciel de courriel graphique pour Windows, l'intégration d'identificateurs visuels du GdC est maintenant possible. Le courriel doit être traité de la même façon que les éléments traditionnels de la papeterie commerciale, pour garantir l'identification nécessaire grâce à la signature institutionnelle et au mot-symbole « Canada ».

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4.3 Pratiques exemplaires

Juin 2003

Le Résumé de l'évaluation du courrier électronique, fait par le Groupe de travail de la NSI sur le courrier électronique, met en évidence les résultats de l'évaluation et les recommandations du Groupe.

Décembre 2002

Le Groupe de travail de la NSI sur le courrier électronique a effectué une évaluation des divers logiciels de courrier électronique utilisés dans les ministères et organismes fédéraux. Il en résulte que pour les systèmes de courrier électronique qui ne permettent pas l'affichage d'éléments graphiques comme le mot-symbole « Canada » et la signature institutionnelle en format accessible, par exemple en HTML avec des équivalents textuels « ALT », il faut inclure dans le bloc-signature de chaque employé le titre d'usage de l'institution dans les deux langues officielles. Cette règle s'applique à tous les employés, que leur région soit désignée bilingue ou unilingue. La liste bilingue des titres d'usage des institutions se trouve à l'adresse http://www.tbs-sct.gc.ca/Pubs_pol/sipubs/TB_FIP/titlesoffedorg1_f.asp. Pour plus de renseignements concernant l'utilisation bilingue du titre d'usage des institutions ainsi que des mots « Gouvernement du Canada » dans le bloc-signature, veuillez consulter la page de la norme 4.2 sur les pratiques exemplaires de la NSI.

Juillet 2000

Afin d'assurer une mise en application cohérente, cette initiative devrait être gérée par l'administrateur du courrier ou des systèmes plutôt que par l'employé du GdC.

Il importe de noter que toute incompatibilité technique entre les systèmes de courrier électronique de l'émetteur et du destinataire peut entraîner la suppression dans les courriels de la signature institutionnelle et du mot-symbole « Canada ».


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