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Documents
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| 2006-11-20 | Avis - Accès à l'information et protection des renseignments personnels - Réunion de la collectivité de l'AIPRP | |
| [Avis] Réunion de la collectivité de l’AIPRP | ||
| 2006-10-04 | Avis - Accès à l'information et protection des renseignments personnels - Réunion de la collectivité de l’AIPRP | |
| [Bulletin] Changement d'horaire de la prochaine réunion de la collectivité de l’AIPRP. | ||
| Avis - Accès à l'information et protection des renseignments personnels - Réunion de la collectivité de l’AIPRP | ||
| [Bulletin] Changement d'horaire de la prochaine réunion de la collectivité de l’AIPRP. | ||
| 2006-09-18 | Avis - Accès à l'information et protection des renseignments personnels - Réunion de la collectivité de l’AIPRP 2006-2007 | |
| [Bulletin] Changement d'horaire de la prochaine réunion de la collectivité de l’AIPRP. | ||
| 2006-08-10 | À notre sujet | |
| [À notre sujet] À notre sujet | ||
| Avis d'information | ||
| [Avis] Les avis d’information servent à informer la collectivité de l’accès à l’information et des renseignements personnels des activités à venir comme les réunions ou la formation, et à rappeler aux bureaux de l’AIPRP les pratiques existantes. | ||
| Formulaire d'enregistrement de formation AIPRP | ||
| [Formulaire] Formulaire d'enregistrement de formation AIPRP | ||
| Liens | ||
| [Liens] Page de liens connexes | ||
| Réunions de la collectivité de l’AIPRP | ||
| [Calendrier] Voici les dates et les lieux des réunions de la collectivité de l'AIPRP lors de l’exercice financier 2006-2007. Il convient de noter que toutes les réunions se tiendront au Centre de conférences du gouvernement au 2, rue Rideau, à Ottawa (Ontario). | ||
| 2006-06-19 | Réunion de la collectivité de l’AIPRP | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2006-05-19 | Rapports annuels sur la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2006-05-11 | Réunion de la collectivité de l’AIPRP | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis | ||
| 2006-04-26 | Frais d’utilisation et normes de services | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2006-04-12 | Avis de réunion de la collectivité de l’AIPRP le 21 avril 2006 | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2006-04-07 | La vie privée et la USA PATRIOT ACT | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| Rapports statistiques sur la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels | ||
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2006-03-06 | Réunion de la collectivité de l’AIPRP | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2006-03-01 | Modifications à la Norme sur la sécurité du personnel dans la PGS, aux formulaires et aux fichiers de renseignements personnels dans Info Source | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2006-02-22 | Réunion du 24 février 2006 | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2006-02-15 | Info Source : Répertoire des centres fédéraux de demande de renseignements - Mise à jour de 2006-2007 | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2006-01-20 | Exigences relatives aux publications d’Info Source en 2006-2007 | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2006-01-13 | Réunion du 17 janvier 2006 | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2005-11-15 | Réunion du 23 novembre 2005 | |
| [Avis] Info Source est une série de publications et de bases de données sur le gouvernement du Canada, son organisation et ses fonds de renseignements. Elle aide les fonctionnaires à expliquer et à promouvoir la politique d'accès libre à l'information sur les activités fédérales et constitue un outil de référence clé pour les personnes qui exercent les droits conférés par la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels | ||
| 2005-11-01 | Prise en compte de la vie privée dans le cadre des décisions relatives à la passation de marchés | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2005-10-19 | Info Source : Répertoire des centres fédéraux de demande de renseignements - Mise à jour de 2005-2006 | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
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Avis importants | ||||||
