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Documents
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| 2006-06-19 | Réunion de la collectivité de l’AIPRP | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2006-05-19 | Rapports annuels sur la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2006-03-01 | Modifications à la Norme sur la sécurité du personnel dans la PGS, aux formulaires et aux fichiers de renseignements personnels dans Info Source | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2006-02-15 | Info Source : Répertoire des centres fédéraux de demande de renseignements - Mise à jour de 2006-2007 | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2006-01-20 | Exigences relatives aux publications d’Info Source en 2006-2007 | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2005-10-19 | Info Source : Répertoire des centres fédéraux de demande de renseignements - Mise à jour de 2005-2006 | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2005-09-06 | Desriptions des Fichiers de renseignements personnels ordinaires Sources de Renseignments fédéraux | |
| [Aperçu] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| Sources de renseignements fédéraux FRPs | ||
| [Aperçu] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2005-03-29 | Rapports statistiques sur la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2005-02-18 | Info Source : Feuillet d’information sur l’accès à l’information | |
| [Fiche de renseignements] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2005-01-18 | Exigences relatives aux publications d’Info Source en 2005-2006 | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2004-11-26 | Enregistrement du fichier de renseignements personnels (FRP) | |
| [Aperçu] Les rapports de mise en oeuvre servent à réviserou clarifier les politiques et les lignes directrices du Secrétariat du Conseil duTrésor sur l’accès à l’information et la protection des données et des renseignements personnels. | ||
| 2004-05-04 | Nouveaux fichiers de renseignements personnels ordinaires et nouveaux dossiers de programme ordinaires | |
| [Avis] La Division des politiques de l’information et de la sécurité du SCT communique des Avis de mise en oeuvre de la politique sur la sécurité(AMPS) afin de fournir des conseils en matière de la politique sur la sécurité etd’autres renseignements aux agents de sécurité du ministère et à leur personnel. | ||
| 2003-12-10 | Modification du calendrier de production d’Info Source | |
| [Avis] Ce document décrit l’organisation et les fonds de renseignements de toutes les institutions fédérales visées par la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. | ||
| 2003-11-19 | Modifications aux fichiers ordinaires d’Info Source : Sources de renseignements sur les employés fédéraux | |
| [Avis] AVIS - ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS | ||
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Avis importants | ||||||
