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Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Avis d'information concernant les ressources humaines
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Avis d'information concernant les ressources humaines (2001)
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Outils et références
2001-12-18 Augmentation d'échelon pour un employé à temps partiel
2001-12-14 Rappel de réviser les prestations d'assurance-invalidité (AI) et d'assurance-invalidité de longue durée (AILD) en fonction de l'entente sur la parité salariale
2001-12-14 Une journée additionnelle de congé annuel payé pour les employés du groupe Enseignement et Bibliothéconomie
2001-12-10 Congé pour bénévolat
2001-12-10 Indemnité pour les chaussures de protection - 2002
2001-12-04 Taux de rémunération des étudiants
2001-12 Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la Fonction publique - Taux des primes En vigueur le 1er janvier 2001
2001-11-30 Politique sur l'embauche des étudiants et programmes connexes : jeu de questions et réponses
2001-11-30 Congé personnel/Congé pour bénévolat
2001-11-30 Rapport annuel 2000 du Conseil de fiducie du régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (RACGFP)
2001-11-30 Répercussions des nouvelles conventions collectives conclues avec l'AFPC sur les prestations des régimes d'assurance-invalidité (AI) et d'assurance-invalidité de longue durée (AILD)
2001-11-26 Classification du groupe de la direction : l'indice d'ampleur de la finalité (IAF)
2001-11-26 Distribution de la paye
2001-11-22 Réduction de la retenue d'impôt sur les paiements forfaitaires de revenu d'emploi
2001-11
Coup d'oeil sur le Régime de pension de retraite de la fonction publique
et autres produits d'information aux participants au régime
2001-11-19 Réduction des cotisations de l'AFPC
2001-10 Bulletin n
o
11 - Régime de soins de santé de la fonction publique
2001-10-26 Modifications à la Directive sur les postes isolés - APPENDICES A, B, C ET G
2001-10-03 Interprétation - article 21 - Droits d'inscription
Groupe des Sciences appliquées et génie
2001-10-01 Régime d'assurance-invalidité Formulaire révisé de demande de règlement
2001-09-28 Application des dispositions relatives à la parité salariale à certains membres civils de la Gendarmerie royale du Canada
2001-09-26 Invitons nos jeunes au travail 2001
2001-09-26 Programme de stagiaires en gestion (PSG)
2001-09-20 Administration de la paye pendant les interruptions de travail - Semaine de travail comprimée et travail par poste
2001-09-13 Étude démographique
2001-09-13 Indemnité de maternité/parentale - Obligation de retour au travail/Recouvrement des prestations
2001-09-06 Distribution des chèques de paye
2001-09-04 Avis aux employés du groupe des systèmes d'ordinateurs (CS)
2001-08-31 Prix pour services insignes Lettre de mise en candidature - 2002
2001-08 Renseignements importants pour les participants au Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP) résidant au Québec et âgés de moins de 65 ans
Bulletin d'information à tous les employés résidant au Québec
2001-08-21 Indemnités provisoires
2001-08-15 Rémunération - Lettres types des avantages sociaux
2001-08-13 Distribution des chèques de paye
2001-08-08 Administration de la paye pendant les interruptions de travail
2001-08-02 Remboursement des cotisations professionnelles du groupe FI
2001-07-13 Taux de rémunération - SG PAT 08
2001-07-13 Indemnités provisoires
2001-07-13 Augmentation de cotisations syndicales - Officiers de navire
2001-06-29 Le Régime de soins dentaires de la fonction publique - Avis aux employés
2001-06-28 Cotisations syndicales - Fraternité internationale des ouvriers en électricité (FIOE)
2001-06-11 Groupe FI - Allocation professionnelle - Assujettissement à l'impôt - Avis d'information
2001-06-06 Classification des postes du groupe du droit (LA) et rémunération pour les avocats non assujettis à une convention collective
2001-05-09 Service continu par opposition au service continu/discontinu
2001-05-04 Parité salariale - AFPC
Parité salariale - AFPC - Affidavit
Parité salariale - AFPC - Avis de décharge
2001-05-01 Prestations de maternité et prestations parentales - Groupe de direction et employés exclus du groupe de Droit
2001-04-23 Taux de rémunération de certains employés exclus de la négociation collective - Groupes MT et UT
2001-04-23 Taux de rémunération de certains employés exclus de la négociation collective - Groupe FI
2001-04-19 Prix du chef de la fonction publique
2001-04-10 Programme de gestion du rendement pour le groupe de la direction
- Lettre aux Sous-ministres
2001-04-10 Programme de gestion du rendement pour le groupe de la direction
- Lettre aux Chefs des RH
2001-04-05 Instructions pour l'administration des traitements dans le cadre du Programme de gestion du rendement pour le groupe de la direction
2001-04-03 Bulletin No 10 - Régime de soins de santé de la fonction publique
2001-04-01 Directive sur le services extérieur - Indemnités et sommes d'argent
2001-03-31 Structures de gouvernance des ressources humaines
2001-03-30 Prestations de maternité et prestations parentales - Avis aux employés
2001-03-26 Liste des modifications apportées à la convention collective du groupe Gestion financière (FI)
2001-03-15 Régime d'assurance-invalidité (AI) - Effet des augmentations de salaire rétroactives sur la prestation d'invalidité et sur le Programme de réadaptation
2001-03-14 Prolongation des indemnités provisoires - Groupes CS et RE
2001-03-05 Emploi continu vs service continu vs service continu/discontinu
2001-03-05 Montant forfaitaire pour le groupe FI
2001-02-15 Instructions concernant les améliorations de la rémunération - Groupe du droit exclus (LA-3A, LA-3B et LA-3C), à compter du 1er avril 2000
2001-02-15 Parité salariale – l'année à venir
2001-02-15 Version révisée de la brochure du Régime de soins dentaires des employés
2001-02-14 Paiements de parité salariale aux employés admissibles ayant touché des indemnités d'accident du travail
2001-02-13 Prestations de maternity/parentales - Dispositions modifiées
2001-01-31 Décision Lajoie
2001-01-16 Taux de rémunération des étudiants
2001-01-15 Instructions concernant les améliorations de la rémunération - Groupe EX, 1er avril 2000
2001-01-10 Lettre aux Chefs des ressources humaines sur le Troisième rapport du Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
2001-01-10 Lettre aux Cadres de direction sur le Troisième rapport du Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction