English
Contactez-nous
Aide
Recherche
Site du Canada
Quoi de neuf?
À notre sujet
Politiques
Carte du site
Accueil
Ressources
humaines
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Avis d'information concernant les ressources humaines
2006
2005
2004
2003
2002
2001
Avis d'information concernant les ressources humaines (2004)
Formulaires
Avis d'information
Autres sites RH
Outils et références
2004-12-13 Approbation de rémunération au rendement pour les participants au Programme Cours et affectations de perfectionnement (CAP) en 2003-2004 et transfert de compétence aux administrateurs généraux
2004-12-13 Groupe Systèmes d'ordinateurs (CS) indemnités provisoires
2004-11-28 Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la Fonction publique (RACGFP) - exonérations de primes
2004-11-19 Cotisations syndicales - Processus intérimaire
2004-11-17 Rapport annuel du Conseil de fiducie du Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (RACGFP) pour 2003
2004-10-28 La ligne sans frais d'interurbain pour la parité salariale
2004-10-18 Interprétation du terme « incapacité » dans certaines conventions collectives
2004-10-04 Traitements des participants et participantes au Programme de stagiaires en gestion (PSG) en cas de congés non payés de longue durée, primes de promotion et de rendement et changements apportés au traitement des participants en congé de maternité et parental
2004-10-01 Pénalités financières
2004-09-29 Prologation des indemnités provisoires
2004-09-29 Administration de la paye pendant les interruptions de travail
2004-09-01 Rémunération au rendement et primes de finissants
2004-08-04 Les Cotisations syndicales - Indemnisation intégrale des employés - Avis d'information.
2004-07-26 Modifications des cotisations de la GMMC - Avis d'information
2004-07-07 Les Cotisations syndicales
2004-06-25 Mutations et nominations - Groupe CA
2004-06-23 Désignations: Unités de négociation de l'AFPC Tables 1, 2 et 3
2004-06-21 Temps alloué pour voter le 28 juin 2004
2004-06-16 Mise à jour au sujet du Régime de pension de retraite de la fonction publique
2004-06-02 Section de l'administration de la paye - Personnes ressources
2004-05-05 Les Cotisations syndicales
2004-04-08 Modifications des cotisations syndicales de l'AGFFP et de l'ACECMGF
2004-03-25 Régime de soins de santé de lafonction publique - Nouveaux taux de cotisation en vigueur le 1er avril 2004
2004-03-18 Arrondissement des crédits de congé annuel accumulés
2004-03-17 Section de l'administration de la paye - Personnes ressources
2004-03-15 Modifications au Règlement sur le partage des prestations de retraite
2004-03-10 Entente sur la parité salariale entre le SCT et l'ACEP
2004-03-08 Congé de compassion
2004-03-02 Congé d'accident du travail - Modification du T-4 et du
Relevé-1
2004-02-13 Les Cotisations syndicales - Mise en oeuvre de la décision de la CRTFP
2004-02-09 Les Cotisations syndicales - Décision de la CRTFP
2004-01-29 Taux de rémunération des étudiants
2004-01-19 Modifications des cotisations de l'APASE
2004-01-07 Régime de soins dentaires de la fonction publique (révisions de 2004-2005)