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Résumé
Introduction
Conformité à la Loi sur les carburants de remplacement
Conclusion
Annexe 1 – Terminologie
Annexe 2 – Nouvelles acquisitions
Annexe 3 – Définition des en-têtes des tableaux
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Rapport sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement - exercice 2001-2002

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Table des matières

Résumé

1. Introduction

1.1 Loi sur les carburants de remplacement

2. Conformité à la Loi sur les carburants de remplacement

2.1 Nouvelles acquisitions

2.2 Utilisation des carburants de remplacement par les véhicules du parc automobile fédéral

2.3 Exemples des progrès réalisés en matière d'utilisation des carburants de remplacement et de réduction des émissions

2.4 Principaux obstacles à une plus grande utilisation des carburants de remplacement

3. Conclusion

Annexe 1 – Terminologie

Annexe 2 – Nouvelles acquisitions

Annexe 3 – Définition des en-têtes des tableaux

 

 
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