Rapports sur les initiatives horizontales

Tom Fitzpatrick
Directeur principal par interim, SCT
Crowne Plaza Ottawa Hotel, Ottawa
le 14 mai 2004

Survol

1. Qu’est-ce qu’une initiative horizontale?
2. Pourquoi présenter un rapport?
3. Combien d'initiatives horizontales ont fait l’objet d’un rapport en 2002–2003?
4. Quelles initiatives devraient faire l’objet d’un rapport?
5. En quoi consiste le processus de présentation d’un rapport?
6. Quels renseignements sont disponibles sur le site Web des IH?
7. Quelles sont les prochaines étapes?

Qu’est-ce qu’une initiative horizontale?

Il s’agit d’une initiative dont les partenaires, qui proviennent de deux organismes ou plus, ont convenu en vertu d’un accord officiel de financement (par exemple, un mémoire au Cabinet, une présentation au Conseil du Trésor, une entente fédérale–provinciale) de travailler ensemble à la réalisation d’objectifs communs.

Pourquoi présenter un rapport?

• Les rapports sur les initiatives horizontales ont pour objet de fournir aux parlementaires, au public et au gouvernement une vue d’ensemble des dépenses publiques consacrées aux grandes initiatives horizontales et des résultats de ces initiatives.

Combien d’initiatives horizontales ont fait l’objet d’un rapport en 2002–2003?

• En 2002-2003, des rapports ont été présentés sur 24 initiatives horizontales.
• On s'attend toutefois à ce que toutes les grandes initiatives horizontales fassent l'objet d'un rapport en 2003–2004.

Quelles initiatives devraient faire l’objet d’un rapport?

Toutes les grandes initiatives horizontales :

• auxquelles un montant global de plus de 100 millions de dollars en financement fédéral a été affecté ou
• qui jouent un rôle clé dans la réalisation des priorités du gouvernement ou
• qui ont une grande visibilité.

En quoi consiste le processus de présentation de rapport?

Quels renseignements sont disponibles sur le site Web des IH?

• En se fondant sur les récentes consultations menées auprès des ministères, le SCT a simplifié l'information affichée sur le site Web des IH. Le nouveau site contient :
  • de l'information générale sur l'initiative;
  • les résultats et dépenses prévus (RPP);
  • les résultats et dépenses réels (RMR).

Quelles sont les prochaines étapes?

• Le SCT répondra aux questions et assistera aux séances d'information ministérielles sur les rapports horizontaux.
  (Pour en savoir davantage, veuillez communiquer avec Irma Bala au numéro 946–4667.)