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Avis sur la Politique sur les marchés et circulaires du CT - Marchés
Avis sur la Politique des marches 2006-3 : Retrait de la Politique sur les marchés des définitions concernant les marchés de services de publicité et la recherche en opinion publique
Avis sur la Politique des marches 2006-2 : Rapport sur les acquisitions pour l'année 2005 (à présenter en 2006)
Avis sur la Politique des marchés 2006-1 - Politique d'achats écologiques
Avis sur la politique: Initiative de transformation des processus opérationnels - Les Prochaines étapes
Avis sur la politique des marchés 2005-3 - Révision des valeurs-seuils concernant l'Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce et l'Accord de libre-échange nord-américain
Avis sur la Politique des marches 2005-2 - Fin de l'Accord Canada-Corée sur les achats de matériel de télécommunications
Avis sur la Politique des marches 2005-1 - Rapport sur les acquisitions pour l’année 2004 (à présenter en 2005)
Avis sur la politique des marchés 2004-2 - Services offerts par le Corps canadien des commissionnaires (Corps) - Droit de premier refus dans le cadre des Services de gardiens
Avis sur la politique sur les marchés 2004-1 - Rapport sur les acquisitions pour l'année 2003 (à présenter en 2004)
Avis sur la politique des marchés 2003-6 - Révision des valeurs-seuils concernant l'Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce et l'Accord de libre-échange nord-américain
Politique des marchés - Avis 2003-5 - Politique sur la prise de décisions concernant la limitation de la responsabilité des entrepreneurs dans les marchés de l'État
Politique des marchés avis 2003-04 : Renforcement du Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi
Avis sur la politique sur les marchés 2003-3 - Mise à jour nécessaire pour faire état des lois, des politiques et de l'évolution du marché
Avis sur la politique des marchés avis 2003-1 - Nouvelles politiques relatives aux marchés de services de publicité et de sondage d'opinion publique
Avis sur la politique des marchés 2001-3
Révision des valeurs-seuils concernant l'Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce et l'Accord de libre-échange nord-américain
Redevances et droits découlant de la concession de licences sur la propriété intellectuelle appartenant à l'État
Avis sur la politique des marchés du SCT 2000-4 : Modifications apportées à la politique sur les préavis d'adjudication de contrat (PAC) Nouveau Guide pour les gestionnaires - Pratiques exemplaires liées aux préavis d'adjudication de contrat (ci-joint)
Guide pour les gestionnaires - Pratiques exemplaires liées aux préavis d'adjudication de contrat (PAC)
Politique sur les marchés avis 2000-3 : Prorogation d'échéances
Politique des marchés avis 2000-2 : Nouvelle politique sur le droit de propriété sur la propriété intellectuelle découlant des marchés publics
Les justes salaires et les heures de travail dans les marchés de construction
- Avis sur la Politique sur les marchés 1999-8
Achat de produits et de services de CORCAN
- Avis sur la Politique sur les marchés 1999-2
Mise à jour de la Politique sur les marchés du Conseil du Trésor
- Avis sur la Politique des marchés 1998-5
Modifications et ajouts à la mise en oeuvre des obligations contractuelles en vertu des ententes sur les revendications territoriales globales, des ententes sur les parcs nationaux et des ententes de collaboration du MDN
- Avis sur la Politique des marchés 1997-8
Modifications et ajouts à la mise en oeuvre des obligations contractuelles en vertu des ententes sur les revendications territoriales globales, des ententes sur les parcs nationaux et des ententes de collaboration du MDN -
ADDENDUM
- Politique des marchés 1997-8
Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones pour les acheteurs-fonctionnaires du gouvernement
- Avis sur la Politique des marchés 1997-6
Politique d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones
- Avis sur la Politique des marchés 1996-10
Politique d'approvisionnement concernant les entreprises autochtones
- objectifs de rendement - Avis sur la Politique des marchés 1996-6
Politique d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones et mesures d'encouragement connexes
- Avis sur la Politique des marchés 1996-2
Réduction des frais généraux et des formalités administratives liés aux présentations au Conseil du Trésor
- Circulaire du CT 1995-3