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Structure de régie des petits organismes

Comme il est plus difficile pour les petits organismes d'affecter des ressources en raison de leur caractère insuffisant et que le fardeau lié à la reddition de comptes est plus aigu, le Secrétariat du Conseil du Trésor investit des approches innovatrices pour aider cette collectivité à mettre en œuvre la modernisation de la fonction de contrôleur. Pour faciliter le processus, le Secrétariat du Conseil du Trésor a :

• établit deux groupes qui offrent un leadership stratégique, des avis et des conseils sur leur mise en oeuvre des activités de modernisation dans les petits organismes : le Comité directeur de modernisation des dirigeants d'organismes et le Conseil de la modernisation des petits organismes.
• réservé des fonds aux petits organismes pour leur offrir les moyens de s'assurer que l'initiative de mise en oeuvre pangouvernementale de la modernisation de la fonction de contrôleur tient compte de leurs réalités propres;
• délégué des gestionnaires de portefeuille pour travailler directement avec les petits organismes.

Pour faciliter la mise en œuvre de la modernisation de la fonction de contrôleur dans la collectivité, un groupe de responsables a créé le Groupe de la modernisation dans les petits organismes.

Les étapes de mise en œuvre de la modernisation de la fonction de contrôleur dans votre organisme varient selon les circonstances. Cependant, voici les étapes généralement entreprises par la plupart des organismes :

1. établir un bureau de projet qui préparera l'organisme, en donnant, par exemple, des séances d'information sur la modernisation;
2. diriger les activités de l'évaluation de la capacité, avec l'aide des consultants inscrits dans une offre à commandes principale et nationale;
3. développer et mettre en oeuvre un plan d'action qui traite des opportunités identifiées dans l'évaluation des capacités; et
4. identifier des projets qui aideront la progression de la modernisation dans l'organisme et qui profiteront à la communauté.

Des fonds sont disponibles pour chacune de ces étapes. Pour obtenir du financement du Secrétariat du Conseil du Trésor, vous devrez soumettre une demande de fonds. Toutes les demandes seront soumises aux Comités de régie des petits organismes pour recommandation au Contrôleur général.

Comité directeur de modernisation des dirigeants d'organismes

Mandat

Le Comité directeur de modernisation des dirigeants d'organismes est constitué à la demande du Secrétaire du Conseil du Trésor et du Contrôleur général afin d'assurer l'orientation stratégique de la mise en oeuvre des mesures de modernisation au sein des petits organismes et se veut un élément essentiel à l'application du changement. Le Comité directeur doit, notamment :

1. fournir des conseils stratégiques sur la mise en oeuvre de la modernisation de la fonction de contrôleur au sein de petits organismes;
2. appuyer l'initiative dans la collectivité des petits organismes et au sein du gouvernement;
3. offrir des conseils et formuler des recommandations au Secrétaire du Conseil du Trésor sur les propositions de financement ou sur d'autres aspects de la modernisation de la fonction de contrôleur qui touchent les petits organismes.

Membres

Le Comité directeur est présidé par le président des chefs d'organismes et il est constitué d'un groupe représentatif d'administrateurs généraux de petits organismes ainsi que du Sous-contrôleur général adjoint.

Le président du Comité directeur siège en qualité de membre à part entière du Groupe de travail sur la modernisation des Sous-Ministres.

Les membres du Comité directeur sont :

Pour plus d'information sur le Comité directeur :

Jean-Guy Fleury
Président
Commission de l'immigration et du statue de réfugié
Tél : (613) 996-4752
Télécopie : (613) 947-5338
Courriel : jean-guy.fleury@irb.gc.ca

Conseil de la modernisation des petits organismes

Mandat

Le Conseil de la modernisation des petits organismes fournit des conseils et l'orientation sur la mise en oeuvre des activités de modernisation au sein des petits organismes et aide à l'application du changement. Le Conseil doit, notamment :

1. appuyer la planification et la surveillance de la mise en oeuvre détaillée;
2. déterminer les enjeux en matière de fonction de contrôleur qui affectent les petits organismes;
3. élaborer des options pour la mise en oeuvre partagée, le groupement, les bureaux de projets communs;
4. examiner les propositions de projets et en discuter;
5. collaborer avec le Secrétariat du Conseil du Trésor pour l'élaboration d'outils adaptés;
6. partager les meilleures pratiques pertinentes aux petits organismes;
7. gérer les projets de modernisation de la fonction de contrôleur au profit collectif des petits organismes;
8. fournir des renseignements et des conseils au Comité directeur qui doit faire des recommandations au Secrétariat du Conseil du Trésor à propos du financement des projets de modernisation de la fonction de contrôleur pour le compte de petits organismes.

Membres

Le Conseil est formé d'un groupe représentatif d'environ dix décideurs principaux de petits organismes ainsi que d'un représentant du Bureau chargé de la modernisation de la fonction de contrôleur du Secrétariat du Conseil du Trésor. Le président et le vice-président sont membres d'organismes.

Le président du Conseil est membre à part entière du Conseil sur la modernisation de la fonction de contrôleur (un comité parallèle pour les gros ministères) et représente le Conseil de la modernisation des petits organismes au Comité directeur de la modernisation des dirigeants d'organismes.

Pour de plus amples renseignements sur le Conseil de la modernisation des petits organismes :

Joan MacDonald
Présidente
Conseil de la modernisation des petits organismes
Tél : (819) 997-6764
Télécopie : (819) 953-9842
Courriel : joan.macdonald@cta-otc.gc.ca

Groupe de la modernisation dans les petits organismes

Un forum de discussions regroupant les maîtres d'oeuvre et (ou) les gestionnaires de projet responsables de la modernisation de la fonction de contrôleur a été créé pour servir de lieu de partage d'expériences et de leçons apprises concernant la mise en œuvre de la modernisation de la fonction de contrôleur. Ce groupe informel se rencontre à tous les deux mois - ou à chaque mois si nécessaire - pour échanger des idées et discuter de possibilités de regrouper les efforts et les ressources afin d'atteindre un but commun. Tous les petits organismes sont les bienvenus.

Pour de plus amples renseignements sur le Groupe de la modernisation dans les petits organismes :

Luc Gaudet
Président,
Groupe de la modernisation dans les petits organismes
Tél : (819) 953-9942
Télécopie : (819) 953-9473
Courriel : luc.gaudet@cts-otc.gc.ca