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Comment trouver les formulaires de demande

Si vous avez de la difficulté à trouver les formulaires téléchargeables, lisez cette page attentivement.

Dans certains de nos programmes de subventions, les demandes peuvent être soumises en ligne, à l’aide de notre système de demande en ligne de subventions intitulé SI! Subventions sur Internet. Si les demandes en direct via le web sont acceptées aux termes du programme qui vous intéresse, le symbole SI! sera affiché sur la page web d’information correspondante.

Les liens aux formulaires de demande téléchargeables (PDF) ne sont pas énumérés dans une seule page du site.

Par contre, ces liens sont situés à la marge de droite de chacune des pages de renseignements concernant les subventions/programmes.

Marche à suivre :

1) Naviguez à la page de renseignements correspondant au programme qui vous intéresse.

Exemple : Danse/Subventions aux professionnels de la danse

2) Faites défiler la page vers le bas - vous trouverez le formulaire téléchargeable à la marge de droite de la page.

3) Cliquez sur le lien PDF pour télécharger le formulaire.

4) Si vous ne trouvez aucun formulaire téléchargeable à la marge de droite de la page, contactez l'agent responsable du programme. (Certains des formulaires ne sont pas affichés.)

Illustration :

Formulaires de demande téléchargeables (PDF) sont situés dans la marge de droite de chacune des pages de renseignements sur les subventions/programmes.

Vous pouvez vous rendre aux pages de renseignements concernant les différentes subventions en utilisant la barre de navigation des disciplines artistiques à la marge de gauche de cette page Web.

Pour des renseignements généraux seulement contactez les Services aux arts du Conseil au 1 800 263-5588, poste 5060, ou à l'adresse info@conseildesarts.ca

AVIS IMPORTANT concernant les formulaires de demande en format Adobe Acrobat (PDF) offerts sur ce site Web.

Les formulaires PDF offerts sur ce site Web ne sont pas interactifs. Vous devez les télécharger à votre ordinateur, les remplir à la main et les retourner au Conseil par la poste.

Pour afficher et imprimer les formulaires, il vous faudra le logiciel Acrobat Reader (MC). 

Les candidats admissibles peuvent télécharger, imprimer et remplir le formulaire approprié, et l'envoyer au Conseil des Arts du Canada avec le matériel d'appui requis, au plus tard à la date limite indiquée dans le feuillet d'information et les lignes directrices.

Dans certains de nos programmes de subventions, les demandes peuvent être soumises en ligne, à l’aide du système SI! Subventions sur Internet. Si les demandes en direct via le web sont acceptées aux termes du programme qui vous intéresse, le symbole SI! sera affiché sur la page web d’information correspondante.