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Canada (français) Legislation
CODE CANADIEN DU TRAVAIL, PARTIE I
CODE CANADIEN DU TRAVAIL, PARTIE I (S.R.C. 1985, c. L-2)
Règlement d'exclusion des installations nucléaires d'Ontario Hydro de la partie I du Code canadien du travail(relations du travail) (DORS/98-179)
Règlement du Canada sur les relations industrielles (DORS/2002-54)
CODE CANADIEN DU TRAVAIL, PARTIE II
CODE CANADIEN DU TRAVAIL, PARTIE II (S.R.C. 1985, c. L-2)
Décret soustrayant l'emploi dans les mines d'uranium (Ontario) (DORS/87-181)
Guide technique pour l'évaluation de la qualité de l'air dans les immeubles à bureaux (93-DHM-166)
Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (DORS/86-304)
Règlement d'exclusion des installations nucléaires d'Ontario Hydro de la partie II du Code canadien du travail(santé et sécurité au travail) (DORS/98-180)
Règlement d'exclusion des mines d'uranium et des usines de concentration d'uranium de la Saskatchewan (DORS/2001-115)
Règlement sur la Commission de la sécurité dans les mines de charbon (DORS/90-98)
Règlement sur la sécurité et la santé au travail (aéronefs) (DORS/87-182)
Règlement sur la sécurité et la santé au travail (navires) (DORS/87-183)
Règlement sur la sécurité et la santé au travail (pétrole et gaz) (DORS/87-612)
Règlement sur la sécurité et la santé au travail (trains) (DORS/87-184)
Règlement sur la sécurité et la santé dans les mines de charbon (SDCB) (DORS/90-97)
Règlement sur les comités de sécurité et de santé et les représentants (DORS/86-305)
CODE CANADIEN DU TRAVAIL, PARTIE III
CODE CANADIEN DU TRAVAIL, PARTIE III (S.R.C. 1985, c. L-2)
Code canadien du travail Partie III : Politique de conformité
Règlement d'exclusion des installations nucléaires d'Ontario Hydro de la partie III du Code canadien du travail(normes du travail) (DORS/98-181)
Règlement de 1985 sur la durée du travail des employés affectés au transport maritime sur la côte est etsur les grands lacs (C.R.C., c. 987)
Règlement du Canada sur les normes du travail (C.R.C., c. 986)
Règlement sur la durée du travail des conducteurs de véhicules automobiles (C.R.C., c. 990)
Règlement sur la durée du travail des employés des services roulants dans les chemins de fer (C.R.C., c. 991)
Règlement sur la durée du travail des employés du transport maritime de la côte ouest (C.R.C., c. 992)
Règlement sur la durée du travail des vendeurs à commission dans l'industrie de la radiodiffusion (DORS/79-430)
Code criminel (non disponible)
Code criminel (non disponible) (R.S. 1985, c. C-46)
Un guide en langue simple du projet de loi C-45 - Modifications apportées par le projet de loi C-45 aux dispositions duCode Criminel sur la responsabilité pénale des organisations
LOI CANADIENNE SUR L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
LOI CANADIENNE SUR L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (L.C. 1992, c. 37)
Règlement déterminant des autorités fédérales (DORS/96-280)
Règlement sur l'évaluation environnementale concernant les administrations portuaires canadiennes (DORS/99-318)
Règlement sur la coordination par les autorités fédérales des procédures et des exigences en matière d'évaluationenvironnementale (DORS/97-181)
Règlement sur la liste d'exclusion (DORS/94-639)
Règlement sur la liste d'inclusion (DORS/94-637)
Règlement sur la liste d'étude approfondie (DORS/94-638)
Règlement sur le processus d'évaluation environnementale des projets à réaliser à l'extérieur du Canada (DORS/96-491)
Règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées (DORS/94-636)
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999) (L.C. 1999, c. 33)
Décret d'équivalence (Alberta) (DORS/94-752)
Liste intérieure des substances (DORS/94-311)
Règlement concernant les biphényles chlorés (DORS/91-152)
Règlement de 1992 sur le rejet de chlorure de vinyle (DORS/92-631)
Règlement fédéral sur l'enregistrement des systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentéssur le territoire domanial et les terres autochtones (DORS/97-10)
Règlement fédéral sur le traitement et la destruction des BPC au moyen d'unités mobiles (DORS/90-5)
Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) (DORS/2003-289)
Règlement no 1 concernant les renseignements sur les combustibles (C.R.C., Vol. IV, c. 407)
Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2003) (ABROGÉ) (DORS/2003-99)
Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) (DORS/2005-41)
Règlement sur l'essence (DORS/90-247)
Règlement sur l'exportation de déchets contenant des BPC (1996) (DORS/97-109)
Règlement sur l'exportation de substances aux termes de la Convention de Rotterdam (DORS/2002-317)
Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses (DORS/2005-149)
Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux (ABROGÉ) (DORS/92-637)
Règlement sur l'immersion en mer (DORS/2001-275)
Règlement sur la concentration en phosphore (DORS/89-501)
Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (DORS/2000-107)
Règlement sur le benzène dans l'essence (DORS/97-493)
Règlement sur le chlorure de tributyltétradécylphosphonium (DORS/2000-66)
Règlement sur le débit de distribution de l'essence et de ses mélanges (DORS/2000-43)
Règlement sur le préavis d'exportation (substances d'exportation contrôlée) (DORS/2000-108)
Règlement sur le rejet d'amiante par les mines et usines d'extraction d'amiante (DORS/90-341)
Règlement sur le rejet de mercure par les fabriques de chlore (DORS/90-130)
Règlement sur le rejet de plomb de seconde fusion (DORS/91-155)
Règlement sur le soufre dans l'essence (DORS/99-236)
Règlement sur le soufre dans le carburant diesel (DORS/2002-254)
Règlement sur le stockage des matériels contenant des BPC (DORS/92-507)
Règlement sur le tétrachloroéthylène (utilisation pour le nettoyage à sec et rapports) (DORS/2003-79)
Règlement sur les additifs antimousse et les copeaux de bois utilisés dans les fabriques de pâtes et papiers (DORS/92-268)
Règlement sur les combustibles contaminés (DORS/91-486)
Règlement sur les demandes de permis pour l'immersion en mer (DORS/2001-276)
Règlement sur les dioxines et les furannes chlorés dans les effluents des fabriques de pâtes et papiers (DORS/92-267)
Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles (DORS/2002-374)
Règlement sur les dénominations maquillées (DORS/94-261)
Règlement sur les mouvements interprovinciaux des déchets dangereux (DORS/2002-301)
Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (ABROGÉ) (DORS/94-260)
Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) (DORS/2005-248)
Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) (DORS/2005-247)
Règlement sur les solvants de dégraissage (DORS/2003-283)
Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone (1998) (DORS/99-7)
Règlement sur les urgences environnementales (DORS/2003-307)
Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression (DORS/2005-32)
Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé (DORS/2003-355)
Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (DORS/2003-2)
Règles de procédure applicables aux commissions de révision (DORS/2003-28)
LOI CONCERNANT L'HUDSON BAY MINING AND SMELTING CO., LIMITED
LOI CONCERNANT L'HUDSON BAY MINING AND SMELTING CO., LIMITED (S.C. 1947, c. 62)
LOI DE 1992 SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES
LOI DE 1992 SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES (L.C. 1992, c. 34)
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (DORS/2001-286)
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses - Annexes (DORS/2001-286)
LOI DE LA CONVENTION SUR LA SÉCURITÉ DES CONTENEURS
LOI DE LA CONVENTION SUR LA SÉCURITÉ DES CONTENEURS (L.R. (1985), ch. S-1)
Règlement sur la Convention sur la sécurité des conteneurs (DORS/82-1038)
LOI SUR L'INDEMNISATION DES AGENTS DE L'ETAT
LOI SUR L'INDEMNISATION DES AGENTS DE L'ETAT (S.R.C. 1985, c. G-5)
LOI SUR L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE
LOI SUR L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE (L.R.C. 1985, c. A-16)
LOI SUR L'ÉQUITÉ EN MATIÈRE D'EMPLOI
LOI SUR L'ÉQUITÉ EN MATIÈRE D'EMPLOI (1995, c. 44)
Règlement sur l'équité en matière d'emploi (DORS/96-470)
LOI SUR LA MARINE MARCHANDE DU CANADA (non disponible)
LOI SUR LA MARINE MARCHANDE DU CANADA (non disponible) (L.R.C. 1985, c. S-9)
Règlement sur l'outillage de chargement (C.R.C., c. 1494)
LOI SUR LA PROTECTION DES EAUX NAVIGABLES
LOI SUR LA PROTECTION DES EAUX NAVIGABLES (L.R. 1985, c. N-22)
Règlement sur les ouvrages construits dans les eaux navigables (C.R.C., Vol. XIII, c. 1232)
Règlement sur les ponts des eaux navigables (C.R.C., Vol. XIII, ch. 1231)
LOI SUR LA SANTÉ DES NON-FUMEURS
LOI SUR LA SANTÉ DES NON-FUMEURS (S.R.C. 1985, c. 15 (4e suppl.))
Règlement d'exclusion des installations nucléaires d'Ontario Hydro (usage du tabac) (DORS/98-182)
Règlement sur la santé des non-fumeurs (DORS/90-21)
LOI SUR LA SÛRETÉ ET LA RÉGLEMENTATION NUCLÉAIRES
LOI SUR LA SÛRETÉ ET LA RÉGLEMENTATION NUCLÉAIRES (L.C. 1997, c. 9)
Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires (DORS/2000-202)
Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires (DORS/2000-208)
Loi sur la sécurité ferroviaire (non disponible)
Loi sur la sécurité ferroviaire (non disponible) (L.R. 1985, c. 32 (4° suppl.))
Règlement régissant la manutention de wagons complets d'explosifs sur des voies de chemin de fer (DORS/79-15)
Règlement sur l'emmagasinage en vrac des gaz de pétrole liquéfiés (N° O-31) (CRC, Vol. XII, c. 1152)
Règlement sur l'emmagasinage en vrac des liquides inflammables (N° O-32) (CRC, Vol. XII, c. 1148)
Règlement sur la prévention des étincelles électriques sur les chemins de fer (DORS/82-1015)
Règlement sur le stockage de l'ammoniac anhydre (N° O-33) (CRC, Vol. XII, c. 1146)
Règlement sur les installations d'emmagasinage du nitrate d'ammonium (N
o
O-36) (CRC, Vol. XII, c. 1145)
Règlement sur les installations de déchargement des wagons-citernes à chlore (N° O-35) (CRC, Vol. XII, c. 1147)
LOI SUR LE CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL
LOI SUR LE CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL (S.R.C. 1985, c. C-13)
LOI SUR LE CONTRÔLE DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MATIÈRES DANGEREUSES
LOI SUR LE CONTRÔLE DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MATIÈRES DANGEREUSES (L.R. 1985, c. 24 (3e suppl.))
Règlement sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses (DORS/88-456)
Règlement sur les procédures des commissions d'appel constituées en vertu de la Loi sur le contrôle desrenseignements relatifs aux matières dangereuses (DORS/91-86)
LOI SUR LE JOUR DE COMPASSION POUR LES TRAVAILLEURS
LOI SUR LE JOUR DE COMPASSION POUR LES TRAVAILLEURS (L.C. 1991, c. 15)
LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES
LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES (L.R.C. 1985, c. F-27)
LOI SUR LES DISPOSITIFS ÉMETTANT DES RADIATIONS (non disponible)
LOI SUR LES DISPOSITIFS ÉMETTANT DES RADIATIONS (non disponible) (L.R.C. 1985, c. R-1)
Appareils radiographiques en diagnostic médical, Partie A: Techniques de sécurité recommandées pour l'installationet l'utilisation (Code de sécurité 20A)
Diathermie à ondes courtes - directive relative à la limitation de l'exposition aux radiofréquences (Code de sécurité 25)
Exigences relatives à l'équipement à rayons x industriel, son utilisation et son installation (Code de sécurité 27)
Les appareils de radiologie industriels : radioprotection et sécurité (Code de sécurité 34)
Lignes directrices pour la limitation de l'exposition aux radiofréquences engendrées par les dispositifs diélectriquespour le chauffage â radiofréquence (HF) (80-DHM-58)
Lignes directrices sur l'exposition aux champs électromagnétiques provenant d'appareils cliniques à résonancemagnétique (Code de sécurité 26)
Limites d'exposition humaine aux champs de radiofréquences électromagnétiques dans la gamme de fréquencesde 3 kHz à 300 GHz (Code de sécurité 6)
Mesures de sécurité recommandées pour la sélection et l'utilisation de dispositifs à décharge pour démonstrationdans les écoles (79-EHD-41)
Principes d'utilisation des ultrasons, 1re partie : Applications médicales et paramédicales (Code de sécurité 23)
Principes d'utilisation des ultrasons, partie II : Applications industrielles et commerciales (Code de sécurité 24)
Protection contre le rayonnement dans l'exercice de la dentisterie (Code de sécurité 22)
Radioprotection en médecine vétérinaire (Code de sécurité 28)
Recommandations portant sur les précautions a prendre dans le choix, l'installation et l'usage d'appareils a rayons xpour l'inspection des bagages (CODE DE SÉCURITÉ 21)
LOI SUR LES ESPÈCES EN PÉRIL
LOI SUR LES ESPÈCES EN PÉRIL (S.C. 2002, c. 29)
Décret de prorogation du délai d'évaluation de la situation d'espèces sauvages (DORS/2006-115)
Décret de prorogation du délai d'évaluation de la situation d'espèces sauvages (ABROGÉ) (DORS/2003-215)
LOI SUR LES EXPLOSIFS
LOI SUR LES EXPLOSIFS (L.R.C. 1985, c. E-17)
Règlement sur les explosifs (C.R.C., c. 599)
LOI SUR LES JUSTES SALAIRES ET LES HEURES DE TRAVAIL
LOI SUR LES JUSTES SALAIRES ET LES HEURES DE TRAVAIL (S.R.C. 1985, c. L-4)
Règlement sur les justes salaires et les heures de travail (C.R.C., c. 1015)
LOI SUR LES PRODUITS ANTIPARASITAIRES
LOI SUR LES PRODUITS ANTIPARASITAIRES (L.C. 2002, c. 28)
Liste des formulants et des contaminants de produits antiparasitaires qui soulèvent des questions particulières enmatière de santé ou d'environnement (TR/2005-114)
LOI SUR LES PRODUITS ANTIPARASITAIRES (ABROGÉ) (S.R.C. 1985, c. P-9)
Règlement sur les produits antiparasitaires (DORS/2006-124)
Règlement sur les produits antiparasitaires (ABROGÉ) (C.R.C., c. 1253)
LOI SUR LES PRODUITS ANTIPARASITAIRES (ABROGÉ)
LOI SUR LES PRODUITS ANTIPARASITAIRES (ABROGÉ) (S.R.C. 1985, c. P-9)
Liste des formulants et des contaminants de produits antiparasitaires qui soulèvent des questions particulières enmatière de santé ou d'environnement (TR/2005-114)
LOI SUR LES PRODUITS ANTIPARASITAIRES (L.C. 2002, c. 28)
Règlement sur les produits antiparasitaires (DORS/2006-124)
Règlement sur les produits antiparasitaires (ABROGÉ) (C.R.C., c. 1253)
LOI SUR LES PRODUITS DANGEREUX
LOI SUR LES PRODUITS DANGEREUX (S.R.C. 1985, c. H-3)
Liste de divulgation des ingrédients (DORS/88-64)
Règlement sur les produits contrôlés (DORS/88-66)
Règlement sur les produits dangereux (amiante crocidolite) (DORS/89-440)
Règlement sur les revêtements (DORS/2005-109)
SIMDUT bulletin d'information n° 1
SIMDUT bulletin d'information n° 10
SIMDUT bulletin d'information n° 11
SIMDUT bulletin d'information n° 12
SIMDUT bulletin d'information n° 2
SIMDUT bulletin d'information n° 7
SIMDUT bulletin d'information n° 8
SIMDUT bulletin d'information n° 9
LOI SUR LES PÊCHES
LOI SUR LES PÊCHES (L.R. 1985, c. F-14)
Règlement de pêche (dispositions générales) (DORS/93-53)
Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers (DORS/92-269)
LOI SUR LES RESSOURCES EN EAU DU CANADA (non disponible)
LOI SUR LES RESSOURCES EN EAU DU CANADA (non disponible) (L.R.C. 1985, c. C-11)
Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada 1978
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Last updated: Tuesday, November 28, 2006
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