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Survol

« Le Canada est reconnu internationalement comme le pays où la qualité de vie est la meilleure, et la vitalité de notre culture et de notre patrimoine est l'un des signes les plus percutants de notre réussite collective. Le Canada d'aujourd'hui a tout ce qu'il faut pour devenir l'un des plus importants centres de création au monde. Nos créateurs et nos créatrices sont de puissants agents de changement et d'innovation. L'expression de leur diversité fait notre force et notre originalité sur la scène internationale... Nous saluons la richesse de la culture canadienne et nous aidons nos créateurs et nos créatrices à tracer la voie de l'avenir. »

« L'importance des arts et de la culture va au-delà du présent. Nous avons le devoir de préserver notre patrimoine et de promouvoir la création artistique pour les générations à venir. L'un des principaux critères permettant de mesurer la grandeur d'une civilisation, la grandeur d'une société, c'est la contribution que cette société apporte à l'humanité par le biais des sciences et des arts, et grâce à ses découvertes, ses inventions, ses cathédrales et ses tableaux, ses récits et ses oeuvres musicales. »

Le très honorable Jean Chrétien, premier ministre du Canada,
Mai 2001

Depuis la création du Conseil des Arts du Canada en 1957, le Canada a été témoin d'une explosion de l'activité artistique. Ce dynamisme artistique est en grande partie attribuable au Conseil et aux efforts qu'il fait pour développer et soutenir les arts au Canada. L'histoire du Conseil des Arts est une histoire de réussite. Les compétences attestées et les réalisations du Conseil font l'objet de la fierté des canadiens et des canadiennes, et les activités du Conseil contribuent à l'épanouissement de la société canadienne.

Le Conseil octroie annuellement plus d’une centaine de prix. Il administre en outre le Programme Killam de prix et de bourses de recherche, les Prix littéraires du Gouverneur général et les Prix du Gouverneur général en arts visuels et en arts médiatiques. La Commission canadienne pour l’UNESCO et la Commission du droit de prêt public sont placées sous son égide. La Banque d’œuvres d’art du Conseil des Arts du Canada compte environ 18 000 œuvres d’art canadien contemporain, qui sont louées à des organismes des secteurs public et privé.

En 2003-2004, le Conseil a accordé 6 147 subventions à des artistes ainsi qu’à des organismes artistiques, et il a versé plus de 14 435 paiements aux auteurs par l’intermédiaire de la Commission du droit de prêt public. Les subventions, les paiements et les prix attribués totalisent 137 millions de dollars.

Dons du secteur privé

Le Conseil a reçu divers dons et legs provenant du secteur privé. Actuellement, ces dons et legs se chiffrent à quelque 83 millions de dollars, et leur revenu permet au Conseil d'attribuer plus d'une centaine de prix et bourses, d'une valeur annuelle d'environ 4 millions de dollars.

Le Conseil des Arts du Canada incite les particuliers, les sociétés, les fondations et les organismes à assurer l'avenir artistique du Canada en faisant des dons et des legs qui lui permettront de soutenir et d'encourager les arts au Canada par des moyens que ne lui permettent pas ses programmes réguliers.

Les fonds destinés à la création de prix ont été prudemment gérés par le Conseil. Les généreux donateurs sont des visionnaires qui ont apporté une importante contribution au patrimoine culturel du Canada.

La reconnaissance des donateurs

Dans ses communiqués, son rapport annuel, son site web, ses feuillets de renseignements sur les concours et ses autres documents, et lors des cérémonies de remise des prix, le Conseil des Arts du Canada reconnaît l'inestimable contribution de ses donateurs. À moins d'indication contraire des donateurs, la générosité de ces derniers envers le Conseil et les artistes du Canada est mentionnée chaque fois que les circonstances s'y prêtent. Les donateurs sont aussi régulièrement invités à participer à divers événements du Conseil, à Ottawa et dans leur région.

Les dons au Conseil des Arts du Canada permettent d'honorer et de reconnaître des artistes exceptionnels et d'investir dans le talent canadien. Ils peuvent revêtir diverses formes, sous réserve des dispositions de la Loi sur le Conseil des Arts du Canada. Il peut s'agir de dons directs, de legs, de polices d'assurance-vie (dont les primes font aussi l'objet de crédits d'impôt) et de dons en nature (biens immeubles, actions et obligations, oeuvres d'art ou instruments de musique). Les modalités de tous les dons importants font l'objet d'une entente entre le donateur et le Conseil. Un reçu officiel aux fins d'impôt est émis pour chacun des dons.

Quelques prix, bourses et récompenses du Conseil des arts du Canada

Bourses et prix importants

• Deux Prix Molson du Conseil des Arts du Canada, d'une valeur de 50 000 $ chacun, sont décernés chaque année à deux Canadiens qui se sont respectivement distingués en art et en sciences humaines.
• Cinq Prix Killam, d'une valeur de 100 000 $ chacun, sont annuellement décernés à d'éminents chercheurs canadiens qui se sont distingués en sciences sociales, en sciences humaines, en sciences naturelles, en sciences de la santé ainsi qu'en génie.
• Le Prix Walter-Carsen d'excellence en arts de la scène, de 30 000 $, remis annuellement, suit un cycle de quatre ans et est alternativement attribué en danse, en théâtre, en danse et en musique.
• Le Prix Saidye-Bronfman est décerné tous les ans à un artisan d'art exceptionnel, et le Musée canadien des civilisations achète également des oeuvres du récipiendaire.
• Les Prix du Gouverneur général en arts visuels et en arts médiatiques, de 15 000 $ chacun, sont décernés annuellement à six artistes canadiens pour leur réalisation exceptionnelle en arts visuels ou en arts médiatiques et à un intervenant du domaine des arts visuels et médiatiques pour sa contribution exceptionnelle au domaine.
• Les Prix littéraires du Gouverneur général, de 15 000 $ chacun, sont décernés chaque année aux meilleurs ouvrages publiés en français et en anglais dans chacune des catégories suivantes : littérature de jeunesse (texte), littérature de jeunesse (illustrations), théâtre, roman et nouvelles, poésie, études et essais, et traduction.
• La Bourse John-G.-Diefenbaker, de 75 000 $, permet à une université canadienne d'inviter un chercheur allemand à passer une année au Canada afin d'effectuer des recherches avec des collègues canadiens et de donner des conférences.

Musique

• La Banque d'instruments de musique du Conseil des Arts du Canada acquiert des instruments de musique exceptionnels qu'elle prête à des jeunes musiciens talentueux au seuil d'une carrière internationale. Actuellement, la Banque possède ou gère le prêt de dix instruments de qualité, évalués à près de 17 millions de dollars US.
• Le Prix Virginia-Parker, de 25 000 $, est attribué tous les ans à un jeune musicien, instrumentiste ou chef d'orchestre de musique classique.
• Le Prix Sylva-Gelber, de 15 000 $, est décerné tous les ans au plus talentueux artiste de moins de 30 ans ayant participé au concours de Subventions aux musiciens professionnels (musique classique).
• Le Prix Healey-Willan, d'une valeur de 5 000 $, est décerné au meilleur groupe du Concours radiophonique de chorales d'amateurs de Radio-Canada.
• Le Grand Prix du Conseil des Arts du Canada pour le Concours pour jeunes compositeurs de Radio-Canada, d'une valeur de 10 000 $, est décerné tous les deux ans au lauréat du Concours pour jeunes compositeurs de Radio-Canada.
• Le Grand Prix du Conseil des Arts du Canada pour le Concours pour jeunes interprètes de Radio-Canada, d'une valeur de 10 000 $, est décerné tous les deux ans au lauréat du Concours pour jeunes interprètes de Radio-Canada.
• Le Prix Jules-Léger de la nouvelle musique de chambre, de 7 500 $, encourage les compositeurs canadiens à créer des oeuvres pour des formations de musique de chambre et favorise l'exécution de musique de chambre canadienne par ces groupes.
• Le Prix Robert-Flemming, de 2 000 $, est décerné annuellement au compositeur le plus talentueux du concours de Subventions aux musiciens professionnels (musique classique) du Conseil des Arts du Canada.
• Le Prix Bernard-Diamant, de 5 000 $, est décerné annuellement aux interprètes (chanteurs) professionnels canadiens de musique classique à l’occasion de faire avancer leur carrière en poursuivant leurs études.

Théâtre

• Le Prix John-Hirsh, d'une valeur de 6 000 $, est décerné annuellement à des metteurs en scène en début de carrière, qui sont très prometteurs et dont la vision artistique est originale. Le prix est attribué à un membre de chacune des communautés théâtrales anglophone et francophone.
• Les Bourses Peter-Dwyer, totalisant 10 000 $, sont attribuées tous les ans aux étudiants les plus prometteurs de l'École nationale de théâtre.

Dance

• Le Prix Jacqueline-Lemieux, de 6 000 $, est décerné annuellement au plus talentueux candidat du concours Subventions aux professionnels de la danse: établis.
• Les Bourses Peter-Dwyer, totalisant 10 000 $ sont attribuées tous les ans aux étudiants les plus prometteurs de l'École nationale de ballet.

Arts visuels

• Le Prix de Rome professionnel en architecture, d’une valeur de 50 000 $, encourage le développement de l’excellence artistique au sein de la pratique architecturale.
• Le Prix de Rome en architecture, début de carrière, d’une valeur de 34 000 $, est décerné à un jeune diplômé de l’une des 10 écoles d’architecture accréditées au Canada faisant preuve d’un potentiel exceptionnel en matière de design architectural contemporain.
• Le Prix Ronald-J.-Thom de design architectural en début de carrière, de 10 000 $, est décerné tous les deux ans à un Canadien qui débute une carrière en design architectural.
• Le Prix du duc et de la duchesse d'York en photographie, de 8 000 $, est octroyé annuellement au meilleur candidat du concours de Subventions de création/production aux artistes professionnels en photographie.
• Le Fonds Jean-A.-Chalmers pour les métiers d'art permet au Conseil des Arts du Canada d'aider les organismes canadiens à but non lucratif à entreprendre des projets axés sur l'avancement des métiers d'art au Canada.
• Le Prix Joan-Lowndes, de 3 500 $, est octroyé annuellement au meilleur critique et conservateur d'art indépendant professionnel en reconnaissance d’excellence et réalisation méritoire en critique ou en écriture de conservation des arts visuels (non compris les métiers d'art et la photographie) et des arts médiatiques contemporains.

Littérature

• Les Prix littéraires Canada-Japon, d'une valeur totale de 20 000 $, sont décernés chaque année à des auteurs canadiens pour des oeuvres - publiées en français ou en anglais - sur le Japon ou sur des questions relatives aux relations Canada-Japon.
• Douze Prix littéraires SRC/Conseil des Arts du Canada/en Route, totalisant 60 000 $, sont attribués chaque année - à des oeuvres publiées en français et en anglais- dans le cadre de concours administrés par la CBC et Radio-Canada.

Arts médiatiques

• Le Prix Bell Canada d'art vidéographique, de 10 000 $, est décerné annuellement à un artiste de la vidéo qui, par l'entremise de ses vidéos ou de ses installations vidéographiques, a apporté une contribution exceptionnelle à l'avancement des arts médiatiques.
• Le Prix Petro-Canada en arts médiatiques, de 10 000 $, est attribué tous les trois ans à un artiste canadien professionnel qui a fait un usage novateur et extraordinaire des nouvelles technologies des arts médiatiques

Gestion des dons et legs

Le Comité de placements du Conseil, présidé par Mme Tania Willumsen, a la responsabilité de gérer les fonds provenant de dons ou de legs de façon à maintenir et accroître leur pouvoir d'achat tout en produisant le rendement maximum annuel net durable pour financer le prix ou le programme visé. Le portefeuille de placements du Conseil comprend la dotation initiale créée à l'établissement du Conseil, les dotations Killam, Molson, Victor-Martyn-Lynch-Staunton, Walter-Carsen et York-Wilson, ainsi que d'autres dotations de particuliers et d'organismes et représentent environ 262 millions de dollars (au 31 mars 2004).

Les fonds reçus en don sont normalement ajoutés au Fonds de dotation du Conseil, mais figurent séparément dans les livres du Conseil. La fusion des fonds reçus en don et du Fonds de dotation accroît les possibilités de rendement et de croissance. Pour protéger l'intégrité des fonds reçus en don et réduire au minimum les dépenses d'administration, les dons sont normalement acceptés en fonction des principes suivants :

• le Conseil accepte tout montant, de toute valeur, à des fins générales;
• le montant d'un don soumis à certaines conditions doit correspondre aux fins auxquelles il est destiné et doit couvrir, outre le coût du prix ou de la bourse, les dépenses d'administration (évaluation par les pairs, publicité et cérémonie de remise);
• normalement, le Conseil impute les dépenses d'administration des fonds reçus en don au revenu de tels fonds;
• le Conseil devrait avoir le droit de déterminer la fréquence des prix à perpétuité quand les fonds de la dotation ne suffisent pas à couvrir la fréquence initialement établie.

Le Conseil des Arts du Canada gère et coordonne toutes les activités entourant l'attribution et la remise des prix et bourses, ainsi que la diffusion de l'information et la publicité qui s'y rattachent, en respectant les directives suivantes :

• développer, revoir et renforcer les critères d'admissibilité et les règlements;
• sélectionner les membres des comités de pairs-évaluateurs selon la politique du Conseil en matière d'évaluation par les pairs;
• présider, gérer et faciliter les délibérations des membres de comité;
• coordonner la cérémonie de remise des prix et s'occuper de toutes les annonces et de tous les communiqués de presse relatifs à cette cérémonie;
• produire un rapport au donateur du prix, dès que le cycle du prix complété.

La plupart des prix et bourses sont attribués dans le cadre du processus régulier d'attribution des différents services aux arts. Certains prix entraînent des coûts administratifs additionnels minimaux qui sont chargés, selon l'entente en vigueur entre le donateur et le Conseil des Arts du Canada, au fonds qui les administre. Pour nombre de prix et bourses importants, il est nécessaire de recourir à des jurys distincts.

Modalités des dons faits au Conseil

La forme de don la plus simple est le don sans condition, soit celui dont le principal et le rendement annuel net peuvent être dépensés à la discrétion du Conseil. Les dons et legs peuvent aussi être assujettis à certaines conditions :

• Conditions relatives au principal : L'entente peut stipuler que le principal doit demeurer intact et que seul le rendement annuel net des placements peut être dépensé à la discrétion du Conseil.
• Conditions relatives à la destination : L'entente peut stipuler que le capital ou le rendement annuel net des fonds peuvent servir à soutenir une activité artistique particulière, en finançant, par exemple, des prix ou des subventions accordés périodiquement à des particuliers ou à des organismes.
• Conditions relatives à l'origine : L'entente peut stipuler que les fonds doivent servir à doter des prix qui portent le nom du donateur et qui sont accordés à perpétuité.
• Dons annuels : Certains donateurs préfèrent faire des dons annuels au Conseil pour financer des prix pendant une période limitée ou une période à long terme. Le Conseil peut décider d'accepter ces dons à certaines conditions. Ces dons sont également admissibles à un crédit d'impôt et à un reçu d'impôt officiel.

juillet 2005