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Droit d’auteur et droit de reproduction : images

Toutes les oeuvres d’art, photographies et autres images affichées sur ce site sont la propriété de l’artiste ou du photographe qui les a produits. Toute reproduction, exposition publique ou réutilisation sans autorisation est interdite. La distribution des oeuvres d’art par tout moyen, incluant les moyens électroniques, est strictement prohibée sans l’autorisation préalable par écrit du Conseil des Arts du Canada, de l’artiste ou du photographe créateur. Pour obtenir la permission de réutiliser le matériel affiché sur notre site, veuillez communiquer avec le gestionnaire Web, à l’adresse web@conseildesarts.ca.

Droit d’auteur et droit de reproduction : documents

Le Conseil des Arts a produit ou compilé les documents publiés sur ce site Web afin de donner aux Canadiens et aux Canadiennes un accès direct à l’information sur les programmes et les services qu’il offre. Les documents contenus sur ce site sont protégés par les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur, les lois, les politiques et les règlements du Canada, ainsi que par les accords internationaux. Ces dispositions permettent d’identifier la source de l’information et, dans certains cas, d’interdire la reproduction de documents sans l’obtention préalable d’une permission écrite. L’information est diffusée sur ce site afin d’être facilement disponible pour utilisation personnelle ou publique à des fins non commerciales. Elle peut être reproduite, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou sans autre permission du Conseil des Arts du Canada. Nous demandons seulement :

• que l’utilisateur fasse preuve de diligence raisonnable pour assurer l’exactitude des documents reproduits;
• que le Conseil des Arts du Canada soit identifié comme étant l’agence source;
• que la reproduction ne soit présentée ni comme étant une version officielle des documents copiés, ni comme copie reproduite en collaboration avec le Conseil des Arts du Canada ou avec son consentement.

Droit d’auteur et droit de reproduction : documents d’une tierce partie

Certains documents et éléments graphiques figurant sur ce site Web doivent respecter les droits d’auteur d’autres organisations, en particulier dans le cas de sites exploités conjointement par un organisme du gouvernement et par une organisation externe dans le cadre d’un accord de collaboration. Dans ces cas, certaines restrictions concernant la reproduction de documents ou d’éléments graphiques peuvent s’appliquer et il peut être nécessaire d’obtenir la permission du détenteur des droits d’auteur avant de reproduire le document.

Pour obtenir de l’information sur la propriété et les restrictions en matière de droit d’auteur concernant la reproduction sur ce site, veuillez communiquer avec les organismes suivants :

Conseil des Arts du Canada
Affaires publiques, recherche et communications
C. P. 1047
Ottawa, ON
K1P 5V8
ou web@conseildesarts.ca

Banque d’oeuvres d’art du Conseil des Arts du Canada
C. P. 1047
Ottawa, ON
K1P 5V8
ou bda@conseildesarts.ca

Avis concernant les langues officielles

Les sites Web du Conseil des Arts du Canada sont conformes à la Loi sur les langues officielles et aux règlements connexes du Conseil du Trésor, et nous nous sommes engagés à veiller à ce que tous les renseignements et services qui y sont affichés le soient en français et en anglais. Toutefois, les utilisateurs doivent garder à l'esprit que certains renseignements provenant de sources externes non assujetties à la Loi sur les langues officielles sont offerts au public par politesse pour les utilisateurs, mais seulement dans la langue dans laquelle ils ont été fournis.

Avis sur la protection des renseignements personnels

Le gouvernement du Canada et le Conseil des Arts du Canada s’engagent à protéger les renseignements personnels des visiteurs à leurs sites Web. La présente page précise les pratiques et la politique en matière de protection des renseignements personnels qui s'appliquent aux sites Web du Conseil des Arts du Canada.

• Les sites Web du Conseil des Arts du Canada ne saisissent pas automatiquement des renseignements personnels vous concernant expressément, comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez en nous envoyant un courriel, ou en vous inscrivant dans une section protégée du site.
• Tous les renseignements personnels conservés ou saisis par le Conseil des Arts sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral. Par conséquent, si vous communiquez volontairement avec le Conseil des Arts par courrier électronique ou par tout autre moyen de communication, tous vos renseignements personnels créés, conservés ou saisis par le Conseil des Arts servent uniquement à des fins administratives et statistiques et ne sont divulgués à personne à l’extérieur du Conseil des Arts du Canada sans votre consentement.
• Le Conseil des Arts du Canada utilise des logiciels qui surveillent la transmission des données sur le réseau pour déceler toute tentative non autorisée de télécharger ou de modifer des renseignements ou de causer d’autres dommages. Ces logiciels reçoivent et enregistrent les adresses IP (protocole Internet) de l’ordinateur qui est entré en communication avec notre site Web, la date et l’heure de la visite et les pages consultées. Nous n’essayons pas d’établir de liens entre ces adresses et l’identité des personnes qui visitent notre site, à moins que nous n’ayons décelé une manoeuvre visant à endommager le site.
• Le Conseil des Arts du Canada utilise à l’occasion des «cookies» ou témoins pour suivre le cheminement des visiteurs à notre site ou pour établir les sites visités précédemment. Les témoins que nous utilisons ne nous permettent pas de connaître l’identité des individus. Les renseignements ainsi recueillis sont compilés sous forme de données statistiques sur les habitudes de transmission des données et servent à évaluer l’efficacité du site.

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de cette politique ou de la façon dont le Conseil des Arts du Canada applique la Loi sur la protection des renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec la coordonnatrice aux renseignements personnels à l’adresse électronique prp@conseildesarts.ca , par téléphone, au (613) 566-4414 ou au 1 800 263-5588, poste 4261, ou par courrier à l’adresse suivante :

Bureau de l’AIPRP
Conseil des Arts du Canada
C. P. 1047
Ottawa, ON
K1P 5V8

Veuillez aussi consulter le document Loi sur l’accès à l’information .

Avis concernant l’établissement d’hyperliens 

Les liens vers les sites Web ne relevant pas de l’autorité du Conseil des Arts du Canada sont fournis aux utilisateurs uniquement pour des raisons de commodité. Le Conseil des Arts n’est pas responsable de l’exactitude, de l’actualité ou de la fiabilité du contenu de ces sites. Il n’offre aucune garantie à cet égard et n’est pas responsable des renseignements associés à ces liens, pas plus qu’il ne cautionne ces sites ou leur contenu.

Les utilisateurs doivent garder à l'esprit la possibilité que les renseignements offerts dans des sites non soumis à l’autorité du Conseil des Arts du Canada, non assujettis à la Loi sur les langues officielles et auxquels le Conseil des Arts comporte des liens ne puissent être consultés que dans la (les) langue(s) employées dans ces sites.