Au sujet de la Banque

Nouvelle structure de gouvernance du Régime de pension – De la part de Paul Jenkins, premier sous-gouverneur

Destinataires : Tous les retraités

En septembre 2003, le Conseil d'administration a approuvé la création du Comité des pensions, qui exercera un rôle de surveillance à l'égard du Régime de pension de la Banque. Ce comité, que j'ai le plaisir de présider, dénote un changement dans la structure de gouvernance du Régime de pension et ouvre de nouvelles possibilités de mieux servir les participants au Régime.

Le Comité a été formé officiellement en décembre 2003, et j'aimerais profiter de l'occasion pour vous donner de plus amples renseignements sur notre nouvelle structure de gouvernance.

Nouveau Comité des pensions

Le Comité des pensions (composé du premier sous-gouverneur, qui en assure la présidence, de trois membres du Conseil d'administration et de trois cadres supérieurs de la Banque) est maintenant responsable des placements et des opérations administratives du Régime.

Le Comité bénéficiera du soutien du directeur du Régime de pension et de deux sous-comités, le Comité de placement du Fonds de pension et le Comité d'administration des pensions.

La société CIBC Mellon, nommée fiduciaire, détiendra les actifs du Fonds de pension en fiducie, en plus d'effectuer et de recevoir les paiements conformément aux directives de la Banque.

De 1990 à la création du Comité des pensions, les placements du Régime étaient gérés par les fiduciaires du Fonds de pension. J'aimerais remercier ces derniers des conseils judicieux qu'ils ont prodigués au fil des années et les féliciter de leurs précieux services au nom des participants au Régime.

Comité de placement du Fonds de pension

Le Comité de placement du Fonds de pension veillera à ce que les actifs du Fonds de pension soient placés conformément à la politique de placement du Fonds et fera des recommandations au Comité des pensions sur cette politique.

Comité d'administration des pensions

Le Comité d'administration des pensions veillera à ce que les responsabilités administratives du Régime de pension de la Banque soient exercées dans le respect des politiques que le Comité des pensions aura approuvées. Les divers groupes de la Banque qui travaillent à l'administration du Régime, notamment aux Communications, aux Services financiers et aux Ressources humaines, s'acquitteront maintenant de leurs tâches sous la direction de ce sous-comité.

Amélioration de l'efficience et de l'efficacité

L'intégration des fonctions de placement et d'administration du Régime de pension consolide l'amélioration des procédures de gouvernance dans toutes les activités du Régime. Elle rendra en outre les opérations plus efficaces et efficientes.

Nouvelles normes

L'une des premières priorités du Comité des pensions sera de veiller à ce que des normes soient établies en matière de services liés aux prestations. Ces normes porteront sur de nombreux services et auront, entre autres, pour objet :

• l'envoi ponctuel des paiements aux retraités;
• la réponse rapide et exacte aux demandes de renseignements effectuées par téléphone.

L'établissement de calendriers et la préparation de rapports d'étape périodiques aideront au respect de ces normes.

Communications et relations avec les participants

Le Comité des pensions cherchera aussi à améliorer les relations avec les participants en :

• leur offrant des bulletins d'information en temps opportun;
• sollicitant leurs commentaires sur la façon dont le Comité des pensions communique avec eux.

Parmi les projets de communication prévus pour l'année à venir, mentionnons :

• un nouveau rapport annuel du Régime de pension, qui décrira les actifs et les passifs du Régime et indiquera les progrès accomplis dans le respect des normes de service;
• la sollicitation des commentaires de tous les participants sur les questions liées aux pensions.

Mandat

Vous trouverez de plus amples renseignements sur le nouveau Comité des pensions et ses deux sous-comités dans l'énoncé de mandat de chacun des comités, affiché dans le site Web de la Banque (voir l'onglet « Au sujet de la Banque »). Si vous désirez obtenir un exemplaire papier de ces documents, veuillez envoyer un courriel à l'adresse remuneration@banqueducanada.ca ou téléphoner au 1 866 782-8988 (à Ottawa : 782-8988).

Notre engagement

Le nouveau Comité des pensions s'engage à ce que l'actualisation de la structure de gouvernance du Régime de pension de la Banque fasse en sorte que le Régime demeure attrayant et offre un niveau élevé de service dans les années à venir.

Le Comité des pensions est fier d'avoir la responsabilité de l'administration du Régime de pension. Il est dorénavant responsable de la gestion de l'un des meilleurs régimes de pension du secteur public au Canada, et il ne prend pas cette responsabilité à la légère.

Structure de gouvernance du Régime de pension

Paul Jenkins, premier sous-gouverneur (président)
James Hinds, c.r. (administrateur)
Paul Dicks (administrateur)
Jean-Guy Desjardins (administrateur)
Sheryl Kennedy, sous-gouverneure, Marchés financiers
Mark Jewett, avocat général et secrétaire général
Sheila Vokey, chef, département des Services financiers

George Pickering
Miville Tremblay
Ron Morrow
Jacobo De Leon
Terri Cugno, directrice du Régime de pension, membre d'office à compter du 26 janvier 2004

Sheila Niven
Frances Boire-Carrière
Sheila Vokey
Jacqueline Bourque
Janice Gabie
Terri Cugno, directrice du Régime de pension, membre d'office à compter du 26 janvier 2004

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