Publications et recherches

Hiver 2002-2003

L'évolution récente de la législation financière du Canada Fred Daniel Les régimes de change dans les économies émergentes Jeannine Bailliu et John Murray Transparence et réaction des taux d'intérêt à la publication périodique des données macroéconomiques Nicolas Parent Voir aussi : Tableaux A1, A2 et les Notes relatives aux tableaux

Couverture : Une affaire de billets falsifiés qui remonte au XIX^e siècle

Depuis toujours, l'argent suscite l'intérêt des personnes avides de s'enrichir de façon rapide, fût-elle malhonnête. Il s'est ainsi trouvé des escrocs pour fabriquer de la fausse monnaie, mettre en circulation des billets, authentiques en apparence mais issus de banques fictives, voire émettre de grandes quantités de billets authentiques, mais qu'il était impossible de se faire rembourser parce qu'ils provenaient d'institutions sous la coupe des malfaiteurs. Une fraude courante au XIX^e siècle consistait à augmenter la valeur nominale des billets en altérant les chiffres indiquant la coupure.

Parfois, l'altération était si bien faite que les gens ne se rendaient pas compte de la supercherie. Mais il arrivait aussi, comme dans le cas du billet illustrant la couverture, que la tentative de fraude soit découverte, ce qui ne présageait rien de bon pour le faux-monnayeur. La Collection nationale de monnaies détient des documents relatifs à un procès tenu au XIX^e siècle dans le sud-ouest de l'Ontario qui témoignent de la façon dont certains billets falsifiés étaient mis en circulation, ainsi que de la procédure suivie pour rendre le verdict de culpabilité. Parmi ces documents figurent un billet de 1 $ de la Banque Commerciale du Canada, dont la valeur nominale avait été portée à 5 $, la plainte formulée contre les accusés (ces deux pièces sont reproduites en couverture), la déposition de deux témoins, celle de l'agent qui a procédé à l'arrestation et le verdict rendu.

Il ressort du dossier que deux individus se présentèrent, en décembre 1862, au péage n° 8 du canton de Hullett et tentèrent de passer un billet à valeur augmentée à l'agent en poste, Arthur Knox. Celui-ci s'aperçut toutefois de la tentative de fraude et porta immédiatement plainte. Les policiers locaux interrogèrent alors les suspects à la taverne du quartier, où ils perquisitionnèrent et mirent à jour une grande quantité de billets louches. Manifestement, au moins l'un des deux présumés faux-monnayeurs fut arrêté, puis jugé, en avril 1863, aux assises du printemps. Il fut déclaré coupable, mais on ignore la sentence prononcée contre lui. Ce qui est sûr, c'est que de telles tentatives de contrefaçon valaient souvent à leurs auteurs de longues peines de travaux forcés dans l'une des prisons de la province.

Le billet incriminé, qui faisait partie des pièces à conviction, est un billet authentique dont le centre a été raturé et peint en vert pour éliminer tout indice de sa vraie valeur. Les gros chiffres et la mention en toutes lettres de la coupure ont été collés sur les éléments originaux du billet, dans les coins supérieur droit et inférieur gauche, dans l'intention délibérée de créer une coupure de plus grande valeur. Malheureusement pour l'accusé, les dessins des coupures en question ne se ressemblaient pas du tout. Le vrai billet de 5 $ comportait des vignettes à l'effigie d'un géomètre et d'un homme muni d'une pioche et d'une pelle, et non pas l'autochtone et la petite fille représentés sur le billet de 1 $ falsifié.

Cette affaire rappelle que, même de nos jours, il importe de bien connaître et d'examiner les billets dont nous nous servons quotidiennement.

Le billet et le document judiciaire reproduits en couverture font partie de la Collection nationale de monnaies de la Banque du Canada.

Photographie : Gord Carter, Ottawa.