Héraldique

Encore plus sur l’héraldique

• Quelques livres intéressants sur l'héraldique
• La protection d'emblèmes héraldiques au Canada en vertu de la Loi sur les marques de commerce

Quelques livres intéressants sur l'héraldique

Pour avoir une liste de périodiques et de livres en anglais, visitez notre site à : www.gg.ca/heraldry/info/index_e.asp#books

Revue

L'Héraldique au Canada, publiée par la Société royale héraldique du Canada depuis 1966, est une source importante pour l'héraldique de la Nouvelle-France et de tout le Canada. La Société publie un bulletin, Gonfanon

Ouvrages

D'Haucourt, Geneviève et Georges Durivault, Le Blason, 5^e éd., Paris, Presses universitaires de France, 1970, « Que sais-je » n⁰ 336, 128 p. Aperçu complet des rudiments de l'héraldique.

Galbreath, D.L. et Léon Jéquier, Manuel du Blason, Lausanne, Éditions Spes, 1977, 344 p., ISBN 2-602-00042-6. Études avancées.

Greaves, Kevin, L'Abécédaire canadien de l'héraldique, traduction française revue et augmentée par Auguste Vachon de A Canadian Heraldic Primer, Ottawa, Société royale héraldique du Canada, 2003, 62 p. Petit ouvrage sérieux et humoristique qui démystifie les armoiries et leur usage au Canada. Distribué par la Société royale héraldique du Canada.

Heraldic Primer, Ottawa, Société royale héraldique du Canada, 2003, 62 p. Petit ouvrage sérieux et humoristique qui démystifie les armoiries et leur usage au Canada. Distribué par la Société royale héraldique du Canada.

Heim, Bruno Bernard, Coutumes et Droit héraldiques de l'Église, Paris, Beauchesne, 1949, 200 p. L'un des rares ouvrages en langue française disponible sur le sujet.

Joubert, Pierre, Nouveau guide de l'héraldique, Rennes, Éditions Ouest-France, 1984, 92 p., ISBN. 2-85882-704-4. Magnifiquement illustré, bon pour le débutant.

Mathieu, Rémi, Le Système héraldique français, Paris, J.B. Janin, 1946, « La roue de fortune », 312 p. Études avancées.

Morin, Victor, Traité d'art héraldique, Montréal, Librairie Beauchemin Limitée, 1919, 409 p. Un peu vieillot, mais le glossaire donne des précisions qu'on retrouve difficilement ailleurs.

Pastoureau, Michel, Traité d'héraldique, 2^e éd., Paris, Picard éditeur, 1993, « grands manuels Picard », 408 p., ISBN 2-7084-0413-X. Une étude moderne offrant les dernières recherches sur des points controversés.

Pastoureau, Michel, Figures de l'héraldique, Gallimard, 1996. Offre une sélection d'image de grande qualité. Accessible au grand public et très bon aperçu historique de l'héraldique.

Les symboles du Canada, Ottawa, Patrimoine canadien, 2002, 59 p. Cet ouvrage illustré en couleur présente des symboles canadiens qui reflètent l’histoire, la société, l'environnement et les traditions du Canada, de ses provinces et territoires ainsi que de la Couronne au Canada. http://publications.gc.ca.

Thiébaud, Jean-Marie, Dictionnaire des termes du Blason, Besançon, Éditions Cêtre, 1994, 215 p., ISBN 2-87823-039-0. Bon petit dictionnaire qui a le mérite de préciser le genre des termes.

Veyrin-Forrer, Théodore, Précis d'héraldique, Nouvelle édition revue et mise à jour par Michel Popoff, Larousse, 2000, 198 p., ISBN 2-03-505050-2.

von Volborth, Carl-Alexander, L'Art héraldique, Styles et Formes, Traduction et adaptation française de Roger Harmignies, Bruxelles, Hervé Duchamp, 1982, « Fédération généalogique et héraldique de Belgique, cahier n^o 1 », 132 p. Étude comparative des styles.

La protection d'emblèmes héraldiques au Canada
en vertu de la Loi sur les marques de commerce

En 1993, le Gouverneur général a accordé la sanction royale à une loi modifiant la Loi sur les marques de commerce et plusieurs autres textes législatifs se rapportant à la propriété intellectuelle. Grâce à ces changements, les titulaires d'armoiries au Canada peuvent obtenir une protection légale de leurs emblèmes.

Les modifications touchent plusieurs aspects de la procédure dans le domaine de l'héraldique au Canada. Les changements tiennent compte du fait que les pouvoirs relatifs à l'héraldique et aux armoiries au Canada sont maintenant exercés par le Gouverneur général. Insérées dans leur contexte, les nouvelles dispositions sont libellées comme suit :

9.(1) Nul ne peut adopter à l'égard d'une entreprise, comme marque de commerce ou autrement, une marque composée de ce qui suit, ou dont la ressemblance est telle qu'on pourrait vraisemblablement la confondre avec ce qui suit :

n.1) les armoiries octroyées, enregistrées ou agréées pour l'emploi par un récipiendaire au titre des pouvoirs de prérogative de Sa Majesté exercés par le gouverneur général relativement à celles-ci, à la condition que le registraire des marques de commerce ait, à la demande du récipiendaire, donné un avis public en ce sens;

(2) Le présent article n'a pas pour effet d'empêcher l'adoption, l'emploi ou l'enregistrement, comme marque de commerce ou autrement, quant à une entreprise, d'une marque : a) visée au paragraphe (1), à la condition qu'ait été obtenu, selon le cas, le consentement de Sa Majesté ou de telle autre personne, société, autorité ou organisation que le présent article est censé avoir voulu protéger [...]

Les titulaires d'armoiries concédées ou enregistrées par l'Autorité héraldique du Canada peuvent obtenir cette protection légale de leur emblème en demandant à l'Autorité d'obtenir du registraire des marques de commerce qu'il publie un avis de concession ou d'enregistrement d'armoiries dans le Journal des marques de commerce. Le montant du droit à acquitter est de 500 $.

Chaque demande doit être accompagnée d'un chèque fait à l'ordre du Receveur général du Canada (Marques de commerce).