La documentation à l’usage des aveugles peut être expédié sans frais* au moyen des services Colis standard, Xpresspost ou Poste aux lettres. L’option Courrier recommandé est également offerte, sans frais, là où ce service est disponible.
Les articles suivants, tel que définis dans les conditions et restrictions des Règlements sur la documentation à l’usage des aveugles, peuvent être expédiés sans frais comme cécogrammes :
documents imprimés en braille ou en d’autres caractères en relief semblables
clichés servant à imprimer les documents imprimés en braille ou en d’autres caractères en relief semblables
bandes magnétiques, disques, CD et autres enregistrements sonores postés par les aveugles au Canada à un destinataire
bandes magnétiques, disques, CD et autres enregistrements sonores et papier spécial destinés à l’usage exclusif des aveugles s’ils sont postés à un destinataire par une institution pour les aveugles reconnue ou lui sont adressés.
*Sous réserve de certaines conditions et restrictions, comme par exemple les exigences en matière de dimensions et de poids tel que définis dans la Loi sur la Société canadienne des postes et des règlements.Voir Dimensions et poids.
Articles non admissibles
La documentation à l’usage des aveugles qui ne conforment pas aux conditions et restrictions définis dans la Loi sur la Société canadienne des postes et des règlements ne sont pas admissibles comme documentation à l’usage des aveugles et par conséquent, ne pourront pas être envoyés sans frais.
Pour les envois à l’extérieur du Canada, veuillez consulter la Liste des destinations internationales pour des renseignements sur les articles interdits. Voir la section H, Liste des destinations internationales.
Dimensions et poids
CATÉGORIE
LONGUEUR
LARGEUR
POIDS
Régime intérieur
max.
2 m (longueur, largeur ou épaisseur) 1 m (dimension la plus grande)
7 kg
min.
100 mm
70 mm
–
États-Unis et régime international
max.
900 mm (longueur plus largeur plus épaisseur) 600 mm (dimension la plus grande)
7 kg
min.
140 mm
90 mm
–
Normes de service
Les normes de service sont régies par le service utilisé.
Ces normes de service ne sont pas garanties. Les normes de service sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier.
Options
Une option est une valeur ajoutée que le client n’obtient pas automatiquement avec le service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case.
Copie de la signature (régime intérieur seulement) : Si l’expéditeur a sélectionné l’option Signature au moment de l’expédition et si Postes Canada a obtenu une signature au moment de la livraison, l’expéditeur aura accès gratuitement à une image sécuritaire de la signature sur le site Web de Postes Canada. L’expéditeur peut obtenir une copie papier de la signature, moyennant des frais, en communiquant avec le groupe de Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333. La copie de la signature sera envoyée par la Poste-lettres ou télécopiée dans les trois jours ouvrables suivant la demande du client.
Courrier recommandé : Cette option procure à l’expéditeur une preuve de dépôt et offre la copie de la signature, la confirmation de livraison et la couverture pour perte ou dommage. Pour plus de détails, voir la section C – chapitre 15, Courrier recommandé, ou voir la section D – chapitre 10, Courrier recommandé – États-Unis et régime international.
Présentation
Les cécogrammes doivent être conditionnés de façon à en empêcher la perte ou l’avarie, tout en permettant au personnel de Postes Canada d’en examiner le contenu avec rapidité et facilité.
Cécogrammes livrés au Canada
Les cécogrammes livrés au Canada doivent porter une étiquette ou la mention « Documentation à l’usage des aveugles » ou « Literature for the Blind », dans le coin supérieur droit du côté de l’adresse (imprimée ou inscrite ou figurant sur une étiquette). Les étiquettes doivent être approuvées par Postes Canada.
Cécogrammes livrés à l’extérieur du Canada
Les cécogrammes livrés à l’extérieur du Canada doivent porter une étiquette ou la mention « Cécogrammes » ou « Cécogrammes (Documentation à l’usage des aveugles) », dans le coin supérieur droit du côté de l’adresse (imprimée ou inscrite ou figurant sur une étiquette). Les étiquettes doivent être approuvées par Postes Canada.
Adressage
Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le code postal exact. Les articles adressés aux États-Unis doivent comprendre le code ZIP; les articles du régime international doivent comprendre le nom du pays de destination, en anglais ou en français. Voir la section B – chapitre 3, Adressage.
Dépôt des cécogrammes
Conformément au service utilisé.
Livraison des cécogrammes
Dans le cas des articles du régime intérieur, conformément au service utilisé. Pour ce qui est des États-Unis ou du régime international, conformément au service offert dans le pays de destination.
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