Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
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© 2006

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Vers un programme canadien
d’écologisation de la fiscalité : les premiers pas


par la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TRNEE)

La TRNEE a publié ce rapport pour approfondir la compréhension en ce qui a trait à la manière dont le gouvernement pourrait réorienter la fiscalité et les dépenses pour créer un ensemble d’incitatifs visant à soutenir le virage vers le développement durable. On a examiné l’expérience internationale et on a entrepris trois études de cas pour illustrer et étudier les défis particuliers afférents à la mise sur pied de l’écologisation de la fiscalité.

On a utilisé les leçons tirées de ces études de cas pour établir le cadre de travail de l’écologisation de la fiscalité, notamment des principes directeurs susceptibles de s’appliquer à un éventail plus large de questions liées au développement durable.

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Disponible en français et en anglais.
2002, 58p., ISBN 1-894737-28-8
14,95 $ (10,50 $US)
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