Trois études de cas effectuées dans le cadre de la phase 2 du programme d’Écologisation de la fiscalité (EF) de la TRNEE concluent que les outils fiscaux et les mesures fiscales incitatives peuvent, à divers degrés, avoir un effet positif sur la réduction des émissions de carbone. Voici un bref aperçu de ces études.

Électricité produite au moyen de technologies renouvelables

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Leçons apprises
Scénario de référence et rapport économique
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L’étude de cas sur l’énergie renouvelable examine l’efficacité d’instruments fiscaux choisis pour accélérer l’utilisation des technologies d’énergie renouvelable (TER) et promouvoir le développement à long terme du secteur des énergies renouvelables au Canada.

Dans le cadre de cette exploration, l’étude de cas s’est penchée sur les technologies suivantes : éoliennes, hydroélectricité à faible impact,
cellules photovoltaïques reliées au réseau, production d’électricité à partir de lixiviat de décharge, production électrique à partir de la biomasse, énergie marémotrice et énergie géothermique.

L’étude examine la situation actuelle et la capacité de production maximale à long terme de chacune de ces technologies en plus de présenter les coûts projetés de chacune ainsi que les tendances ayant une incidence sur ces coûts avant d’analyser les résultats.

Efficacité énergétique

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Leçons apprises
Étude de base
Étude économique
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Les Canadiens ont tendance à éviter les investissements présentant un rapport coût-efficacité évident en matière d’efficacité énergétique. Il s’agit là d’un des défis abordés dans l’étude de cas, laquelle évalue, par des prévisions de base et des modéli-sations ainsi que par des analyses économiques et politiques, la possibilité que la politique d’EF puisse influencer l’adoption des technologies d’efficacité énergétique.

Technologies de l’hydrogène

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Leçons apprises
Rapport de base
Analyse économique

Cette étude de cas sur le rôle de la politique fiscale dans la promotion du développement des technologies de l’hydrogène et la réduction des gaz à effet de serre a donné lieu à un rapport de base et à une analyse économique.

Le rapport de base décrit l’état du développement des technologies de l’hydrogène au Canada et le cadre stratégique existant ; il fournit une
évaluation initiale d’un éventail d’options de politique fiscale. Le rapport recense sept politiques fiscales susceptibles de fournir des incitatifs directs aux technologies de l’hydrogène tout en abordant la question d’un obstacle majeur qui limite actuellement la pénétration de ces technologies dans le marché.

L’analyse économique présente les résultats de l’exercice de modélisation réalisé afin de mesurer l’incidence des politiques fiscales sur certaines technologies de l’hydrogène bien précises.