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Étude de cas d'Al-Pac
Daniel
Farr, Biota Research
Steve
Kennett, Institut canadien du droit des ressources
Monique
M. Ross, Institut canadien du droit des ressources
Brad Stelfox, Forem Technologies
Marian
Weber, Alberta Research Council
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Cette étude de cas a été commandée
comme recherche de base pour La Conservation du capital naturel
du Canada: Le programme de la forêt boréale.
Les opinions exprimées dans l’étude de
cas sont celles des auteurs et ne représentent pas
nécessairement celles de la Table ronde nationale,
de ses membres ou des membres du Groupe de travail du programme.
Juillet
2004
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Table des matières
Première partie : Objectifs de gestion
Sommaire
Introduction
Aperçu
de la zone de l’étude de cas
Valeurs
essentielles de conservation
Indicateurs
de capital naturel
Objectifs
de gestion pour favoriser la conservation du capital naturel
Références
Partie II - Obstacles
réglementaires et options stratégiques
Sommaire
1.
Introduction
2.
Objectifs et portée de l’étude de cas
3.
Méthode de l’étude de cas
4.
Obstacles généralisés à la conservation
du capital naturel
5.
Obstacles réglementaires et options stratégiques pour
les objectifs précis de gestion
6.
Sujets se prêtant à d’autres recherches et analyses
7.
Sommaire et conclusions
Annexe
1 – Liste des personnes interrogées
Annexe
2 – Lettre de demande d’entrevue et exposé des
points de discussion pour les entrevues
Annexe
3 – Programme de l’atelier et exposé des enjeux
et des options pour les participants à l’atelier
PARTIE III - Obstacles et options d’ordre
fiscal
SOMMAIRE
1.
INTRODUCTION
2.
ARGUMENTS EN FAVEUR DES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES
3.
OBSTACLES D’ORDRE FISCAL
4.
POSSIBILITÉS SUR LE PLAN FISCAL
5.
CONCLUSION
6.
RÉFÉRENCES
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