Trois
études de cas effectuées
dans le cadre de la phase 2 du programme d’Écologisation
de la fiscalité (EF) de la TRNEE concluent que
les outils fiscaux et les mesures fiscales incitatives
peuvent, à divers degrés, avoir un effet
positif sur la réduction des émissions
de carbone. Voici un bref aperçu de ces études.
Électricité
produite au moyen de technologies renouvelables
Table
des matières
Sommaire
Leçons
apprises
Scénario
de référence et rapport économique
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L’étude de cas sur l’énergie
renouvelable examine l’efficacité d’instruments
fiscaux choisis pour accélérer l’utilisation
des technologies d’énergie renouvelable
(TER) et promouvoir le développement à
long terme du secteur des énergies renouvelables
au Canada.
Dans le cadre de cette exploration, l’étude
de cas s’est penchée sur les technologies
suivantes : éoliennes, hydroélectricité
à faible impact,
cellules photovoltaïques reliées au réseau,
production d’électricité à
partir de lixiviat de décharge, production électrique
à partir de la biomasse, énergie marémotrice
et énergie géothermique.
L’étude examine la situation
actuelle et la capacité de production maximale
à long terme de chacune de ces technologies en
plus de présenter les coûts projetés
de chacune ainsi que les tendances ayant une incidence
sur ces coûts avant d’analyser les résultats.
Efficacité
énergétique
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des matières
Sommaire
Leçons
apprises
Étude
de base
Étude
économique
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Les Canadiens ont tendance à éviter
les investissements présentant un rapport coût-efficacité
évident en matière d’efficacité
énergétique. Il s’agit là
d’un des défis abordés dans l’étude
de cas, laquelle évalue, par des prévisions
de base et des modéli-sations ainsi que par des
analyses économiques et politiques, la possibilité
que la politique d’EF puisse influencer l’adoption
des technologies d’efficacité énergétique.
Technologies de l’hydrogène
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des matières
Sommaire
Leçons
apprises
Rapport
de base
Analyse
économique
Cette étude de cas sur le rôle
de la politique fiscale dans la promotion du développement
des technologies de l’hydrogène et la réduction
des gaz à effet de serre a donné lieu
à un rapport de base et à une analyse
économique.
Le rapport de base décrit l’état
du développement des technologies de l’hydrogène
au Canada et le cadre stratégique existant ;
il fournit une
évaluation initiale d’un éventail
d’options de politique fiscale. Le rapport recense
sept politiques fiscales susceptibles de fournir des
incitatifs directs aux technologies de l’hydrogène
tout en abordant la question d’un obstacle majeur
qui limite actuellement la pénétration
de ces technologies dans le marché.
L’analyse économique présente
les résultats de l’exercice de modélisation
réalisé afin de mesurer l’incidence
des politiques fiscales sur certaines technologies de
l’hydrogène bien précises.
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