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Étude de cas d'Al-Pac
PARTIE III - Obstacles et options d’ordre fiscal

Daniel Farr, Biota Research
Steve Kennett, Institut canadien du droit des ressources
Monique M. Ross, Institut canadien du droit des ressources
Brad Stelfox, Forem Technologies
Marian Weber, Alberta Research Council

Cette étude de cas a été commandée comme recherche de base pour La Conservation du capital naturel du Canada: Le programme de la forêt boréale. Les opinions exprimées dans l’étude de cas sont celles des auteurs et ne représentent pas nécessairement celles de la Table ronde nationale, de ses membres ou des membres du Groupe de travail du programme.

Le 16 juillet 2004

6. RÉFÉRENCES

Adamowicz, W. 2003. Economic Indicators of Sustainable Forest Management: Theory versus Practice. Staff Paper 03-01. Department of Rural Economy, University of Alberta.

Alberta Department of Energy. 2004. Business Plan 2004–07.

Alberta Environment. 2004. Business Plan 2004–07.

Alberta Environment. 1999. Alberta’s Commitment to Sustainable Resource and Environmental Management. 11 p.

Alberta Sustainable Resource Development. 2004. Business Plan 2004–07.

Canada West Foundation. 2003. Western Canada’s Natural Capital. Calgary.

Government of Alberta. 2004. Business Plan 2004–07.

Institut international du développement durable (IIDD). 1997. Instruments for Change, Making Production and Consumption More Sustainable. Publié à l’adresse suivante : www.iisd.org/susprod/default.htm.

Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie (TRNEE). 2002. Vers un programme canadien d’écologisation de la fiscalité. Ottawa : Éditions Renouf.

Nelson H. et I. Vertinsky. 2003. The Kyoto Protocol and Climate Change Mitigation: Implications for Canada’s Forest Industry. Sustainable Forest Management Working Paper.

Bureau du Vérificateur général, 2000. Rapport du Commissaire à l’environnement et au développement durable – 2000. Chapitre III : « L’aide gouvernementale aux investissements dans le secteur de l’énergie ». Ottawa : Gouvernement du Canada.

Panayotou, Theodore. 1994. Economic Instruments for Environmental
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. Paper No. 16. Nairobi: Programme des Nations Unies pour l’environnement, Environmental Economics Series.

Parkhurst, G.M., J.F. Shogren, C. Bastian, P. Kivi, J. Donner et R.B.W. Smith. 2002. “Agglomeration bonus: An incentive mechanism to reunite fragmented habitat for biodiversity conservation.” Ecological Economics 41:306–28.

Weber, M. et W. Adamowicz. 2002. “Tradable landuse rights for cumulative environmental effects management.” Canadian Public Policy 28(4):581–95.