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Travailler, oui mais...  Le droit du travail à retravailler

Préface

« Travailler, oui mais... » est un projet qui vise à déterminer les lacunes de nos lois et politiques qui rendent certains travailleurs vulnérables, à risque et sans protection - éloignés du « parapluie ».

La vulnérabilité se vit de plusieurs façons : par un salaire inadéquat, des conditions de travail insalubres ou dangereuses, un nombre insuffisant d'heures de travail, un climat d'exploitation, l'absence d'avantages sociaux, l'incapacité de changer les choses, le sentiment d'impuissance et la marginalisation. Dans le présent document, la Commission du droit étudie d'abord les différents types de vulnérabilité au travail, puis aborde l'évolution de notre perception de la réglementation du travail. L'adoption de nouvelles approches conceptuelles se justifie lorsqu'un modèle de réglementation est sapé par la réalité des relations de travail.

Le choix de ce sujet a émergé des consultations réalisées auprès du public et du Conseil consultatif de la Commission du droit. Le présent rapport tente de déterminer à quels égards les concepts qui sous-tendent le droit du travail sont périmés et incapables de répondre à la nature changeante des relations de travail. Les Canadiens se sont dits inquiets quant aux insuffisances de notre droit et de nos politiques du travail qui, sans aucun doute, ont accentué leur vulnérabilité.

Les arrangements de travail d'aujourd'hui se caractérisent par la flexibilité et s'éloignent de plus en plus du modèle traditionnel d'emploi de 9 à 5, permanent et à temps plein chez un employeur unique. On commence à entrevoir les avantages des nouveaux arrangements de travail. Il faut tout de même nuancer le concept selon lequel la flexibilité convient à tous, et reconnaître que le coût d'une flexibilité sans réserve est souvent transféré à chaque travailleur. Au bout du compte, la Commission du droit souhaite trouver de nouvelles façons de concevoir les relations de travail qui répondraient le mieux possible aux besoins de tous les travailleurs canadiens.

Nous avons eu la chance de bénéficier d'un fructueux partenariat avec les Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques. Les RCRPP et leurs membres, qu'ils soient universitaires, praticiens ou citoyens intéressés, ont contribué à notre projet en y apportant commentaires et expertise. Nous tenons à remercier chaleureusement leur présidente, Judith Maxwell, ainsi que Ron Saunders, directeur du Réseau de la main-d'œuvre, pour leurs précieux conseils et observations.

Nos chercheurs en résidence, les professeurs Michael Smith et Leah Vosko, ont réalisé la recherche fondamentale qui a permis de faire avancer le projet. Leurs observations se sont avérées extrêmement importantes pour ceux qui visent à améliorer la compréhension des relations de travail au 21^e siècle.

D'autres chercheurs et experts en politiques ont aussi contribué au projet de la Commission du droit : Judy Fudge, Eric Tucker, Christine Bruckert, Colette Parent, Pascale Robitaille, Guylaine Vallée, Richard Chaykowski, Gay Stinson et Kerry Rittich.

L'illustration de la couverture, réalisée par un des participants au Concours Roderick A. Macdonald, qui visait à faire participer les étudiants à la réforme du droit, représente admirablement les nombreux thèmes du présent document de discussion.

La Commission du droit du Canada est une agence indépendante dotée d'un vaste mandat : engager les Canadiens dans la réforme du droit. C'est grâce au personnel très dévoué de la Commission du droit que nous arrivons à remplir ce mandat. Les commissaires remercient tous les membres du personnel de la Commission du droit du Canada pour le travail consacré à la réalisation de ce document. Nous tenons à remercier tout particulièrement Karen Jensen, agente principale de la recherche à la Commission du droit et principale auteure du document de discussion.

La Commission du droit espère que ce document suscitera un examen en profondeur de notre façon de gérer les relations de travail dans notre société et stimulera une réflexion innovatrice sur la façon de réduire la vulnérabilité au travail. Vos réactions aideront à orienter les recherches et les consultations à venir et contribueront à la réalisation de notre rapport final.

Nous vous invitons à réfléchir à la façon dont la vulnérabilité se vit actuellement au travail, au diagnostic posé dans le présent document et aux nombreuses contributions que pourrait apporter la réforme du droit à la mise en valeur de relations de travail productives, respectueuses et équitables. Vos commentaires et réflexions sont les bienvenus. Veuillez nous les envoyer :