Page d'accueil Projets de recherche Le travailleur vulnérable Contexte

Projets de recherche

Le travailleur vulnérable

Contexte

Série initiale de recherches

La Commission du droit du Canada a commencé ses travaux sur le travailleur vulnérable en participant au financement d'une étude réalisée par les Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques (RCRPP) intitulée « What's a Good Job: The Importance of Employment Relationships ». L'étude porte sur les raisons pour lesquelles les relations de travail sont essentielles au bien-être du travailleur. Il est possible de consulter le rapport sur le site Web des RCRPP à l'adresse Internet suivante : www.cprn.org  (Ce rapport de recherche n'est disponible qu'en anglais)

La Commission s'est ensuite intéressée aux façons dont le droit affecte le bien-être des travailleurs de deux catégories : les travailleurs indépendants et les travailleurs de l'industrie du sexe et de la danse érotique. Le projet de recherche sur les travailleurs indépendants, financé par la Commission du droit et mené par une équipe multidisciplinaire de trois universitaires de l'Université York, étudie la façon dont le concept juridique de l'emploi crée ou exacerbe les conditions qui rendent un certain nombre de travailleurs indépendants vulnérables. Elle contient une grande quantité de données empiriques ainsi que des analyses juridiques et historiques sur les relations de travail et sur le travail indépendant, plus particulièrement.

• Le concept légal de l'emploi : la marginalisation des travailleurs - Judy Fudge, Eric Tucker et Leah F. Vosko

Le projet de recherche sur le travail dans l'industrie du sexe et de la danse érotique a été financé par la Commission du droit et la Situation de la femme et mené par des universitaires de l'Université d'Ottawa en collaboration avec une organisation dirigée par et pour des travailleurs du sexe. Il porte sur la façon dont le droit affecte le travail de ces industries. Le rapport contient quelques conclusions très intéressantes sur le travail de l'industrie du sexe et de la danse érotique ainsi que des recommandations fondées sur ces conclusions.

• Établissements de services érotiques/danse érotique : deux formes de travail marginalisé - Colette Parent, Christine Bruckert et Pascale Robitaille

La Commission du droit a de plus assuré le financement d'une étude menée par la Commission des droits de la personne du Québec visant à examiner les façons dont la mondialisation et l'ère de l'information ont créé de nouveaux facteurs de risques pour la santé liés au travail, plus particulièrement en ce qui concerne la santé psychologique. L'étude présentera une méthodologie qui permettra de comprendre le lien entre certains types de conditions de travail et les risques pour la santé et les conséquences qui en découlent. Le projet permettra également d'examiner comment les questions sont gérées par les différents organismes administratifs. Le rapport final sera publié sur le site Web dès qu'il sera disponible.

Chercheurs en résidence virtuelle

La Commission du droit du Canada était heureuse de nommer deux Chercheurs en résidence virtuelle, le D^r Michael Smith et la D^re Leah Vosko. Chercheurs en résidence virtuelle est une initiative conjointe de la Commission et du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada. L'objectif du programme consiste à promouvoir la recherche multidisciplinaire sur des questions liées au droit. Le programme Chercheur en résidence virtuelle permet d'assurer le financement d'une personne afin qu'elle travaille avec la Commission pour une période de huit mois pour faire avancer le programme de recherche de la Commission. Les professeurs Smith et Vosko apporteront leurs vastes connaissances et leur expertise au projet sur le travailleur vulnérable de la Commission du droit.

Table ronde sur les travailleurs vulnérables

Le 17 juin 2003, en partenariat avec les Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques (RCRPP), la Commission du droit a engagé avec succès une discussion sur les travailleurs vulnérables dans le marché canadien de la main-d'œuvre. Des hauts fonctionnaires des gouvernements fédéral et provinciaux, ainsi que des théoriciens et des travailleurs de première ligne du domaine y ont participé.

Voici quels étaient les objectifs de la table ronde :

• Sensibiliser aux questions entourant les travailleurs vulnérables ou marginalisés et axer davantage le débat sur la façon de répondre à ces questions;
  
  
• Favoriser le changement dans les politiques publiques et les pratiques en milieu de travail;
  
  
• Commencer à déterminer des options claires et précises en matière de politiques qui permettraient un plus grand accès des travailleurs vulnérables à des emplois qui assurent un revenu suffisant et à des droits fondamentaux en matière d'emploi.

L'objectif de la table ronde consistait également à collaborer à l'élaboration du document de travail de la Commission du droit sur le travailleur vulnérable et au lancement d'une série de documents par les RCRPP sur différents aspects de la vulnérabilité dans le marché du travail.

Deux documents ont été présentés à la table ronde et y ont fait l'objet d'une discussion. Les voici :

• Vulnerability at Work: Legal and Policy Issues in the New Economy, préparé pour la Commission du droit par Dr Kerry Rittich, Faculty of Law, University of Toronto.
  
  
• Defining Vulnerability in the Labour Market, Ron Saunders, directeur du Réseau de la main-d'œuvre, Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques.