recherche
English |  Accueil ISBC |  Quoi de neuf |  Carte du site  
   

Ce site utilise des
fichiers de format PDF. Le logiciel Adobe Acrobat Reader est nécessaire pour le visionnement. Pour le télécharger, cliquez sur l'image.

 

 
 
 Imprimez

print  Rétroaction
 
 

Contexte historique

Fiches d'information

Table conjointe sur l'Accord

  • Promesse tenue - présentation du 8 octobre par les co-présidents, table conjointe sur l'Accord à propos des codes de bonnes pratiques.
    PDF (165 KB)
  • Lettre au greffier du Conseil privé
    PDF (13 KB)

Comité de coordination conjoint

 

 

 
 
 
      
À propos de l'ISBC | Lien gouvernement-secteur | Financement | Élaboration de politiques | GI-TI
Réglementation | Identité du secteur | Travail et bénévolat | Recherche sur le secteur | Rapports de l'ISBC | Contactez-nous | L'Accord et les Codes | Les outils | Comité directeur conjoint | Rapports | Contexte historique
Dernière mise à jour le: 2006-12-08