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Revue de la TRNEE - Hiver 2004

Investir dans nos villes : La série de séances d'information dans sept grandes villes s'achève à Toronto
Plus de 500 personnes ont participé ? la séance d?information de la Table ronde nationale tenue ? Toronto le 24 février 2004 - dernier arr?t de la série des sept villes. Les conférenciers étaient : (de gauche ? droite) le maire David Miller; l?honorable Michael Harcourt, membre de la TRNEE et président du comité consulatif externe du Premier ministre sur les villes et collectivités; Gene Nyberg, directeur général et premier dirigeant par intérim, TRNEE; l?honorable John Godfrey, député et Secrétaire parlementaire du Premier ministre chargé des villes.
Plus de 500 personnes ont participé à la séance d’information de la Table ronde nationale tenue à Toronto le 24 février 2004 - dernier arrêt de la série des sept villes. Les conférenciers étaient : (de gauche à droite) le maire David Miller; l’honorable Michael Harcourt, membre de la TRNEE et président du comité consulatif externe du Premier ministre sur les villes et collectivités; Gene Nyberg, directeur général et premier dirigeant par intérim, TRNEE; l’honorable John Godfrey, député et Secrétaire parlementaire du Premier ministre chargé des villes.

La Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TRNEE) a terminé sa tournée d'information sur l'investissement dans la qualité de l'environnement des villes canadiennes à Toronto le 24 février.

L'étalement urbain, la croissance rapide, l'encombrement des routes, le bruit, le smog et la contamination des sites figuraient parmi les sujets auxquels de grands spécialistes des questions urbaines et experts régionaux ont abordés dans la série de séances d'information qui a démarré à Calgary le 30 septembre pour ensuite s'arrêter à Vancouver, Winnipeg, Montréal, Halifax et Ottawa.

" Une constante de chacune de ces rencontres fut l'approbation des rapports de la Table ronde, explique le président de la TRNEE, Harvey Mead, " ainsi que l'accent sur la nécessité d'un meilleur financement pour les villes, d'une coopération accrue entre les autorités fédérales, provinciales et municipales, et la création d'une stratégie urbaine cohérente. "

Chaque rencontre d'une demi journée consistait dans une présentation du rapport de la série " L'État du débat " de la TRNEE, La qualité de l'environnement dans les villes canadiennes : le rôle du gouvernement fédéral, ainsi que Réhabiliter le passé, construire l'avenir : une stratégie nationale des sites urbains contaminés réhabilitables pour le Canada. La présentation de chaque rapport était suivie d'un panel sur les perspectives locales qui commentait les conclusions des rapports.

À Toronto, les conférenciers incluaient : le maire David Miller; l'honorable Michael Harcourt, membre de la TRNEE et président du Comité consultatif externe du Premier ministre sur les villes et les collectivités; John Livey, directeur municipal, Ville de Markham; Juri Pill, vice président principal, Borealis Infrastructure Management Inc.; Dianne Saxe, avocate spécialisée en Droit de l'environnement, Dianne Saxe Professional Corporation; Mitchell Fasken, président, Jannock Properties. En outre, les membres du panel sur " La voie de l'avenir " étaient : David Crombie, président et chef de la direction, Institut urbain du Canada; l'honorable John Gerretsen, député provincial, ministre des Affaires municipales de l'Ontario; l'honorable John Godfrey, député, Secrétaire parlementaire du Premier ministre chargé des villes.

À Ottawa, le 30 janvier, les groupes d'experts en perspectives locales étaient composés des membres suivants : le maire Bob Chiarelli, Ville d'Ottawa; Ned Lathrop, directeur général des Services d'aménagement, Ville d'Ottawa; John Doran, président, Domicile Developments Inc.; Alex Munter, professeur invité, École d'études urbaines et de communications, Faculté des sciences sociales, Université d'Ottawa; Curry Wood, vice-président, Commission de la capitale nationale, aménagement de la capitale et gestion de l'immobilier; Jeff Westeinde, président directeur général, Quantum Environmental Group.

Le 22 janvier à Halifax, les conférenciers issus de cette région incluaient : John Charles, planificateur des espaces verts, Municipalité régionale de Halifax; David Nantes, vice président, Annapolis Group Inc. Land Developers; Frank Palermo, professeur, Faculté d'architecture et d'urbanisme, et directeur, Unité sur les villes et l'environnement, Dalhousie University; Michael Sprague, Directeur, direction de l'assainissement, ministère de l'Environnement et des gouvernements locaux du New Brunswick, et coprésident du Groupe d'évaluation des programmes, RBCA de l'Atlantique, comité PIRI; David O'Carroll, ingénieur, spécialiste invité en réhabilitation de site, Compagnie pétrolière impériale Ltée, représentant l'Institut canadien des produits pétroliers.

(De gauche ? droite) Le président de la TRNEE, Harvey Mead, et Edwin Aquilina, membre de la TRNEE et coprésident du Groupe de travail sur la viabilité écologique urbaine, accompagnés des panélistes de la région, Alan DeSousa, membre du Comité exécutif de la Ville de Montréal, chargé du développement durable, Sylvain Bouffard, Directeur, analyse et politiques, Chambre de Commerce, et Robert Perreault, Directeur général, Conseil régional de l'environnement de Montréal, le 15 janvier 2004 ? Montréal.
(De gauche à droite) Le président de la TRNEE, Harvey Mead, et Edwin Aquilina, membre de la TRNEE et coprésident du Groupe de travail sur la viabilité écologique urbaine, accompagnés des panélistes de la région, Alan DeSousa, membre du Comité exécutif de la Ville de Montréal, chargé du développement durable, Sylvain Bouffard, Directeur, analyse et politiques, Chambre de Commerce, et Robert Perreault, Directeur général, Conseil régional de l'environnement de Montréal, le 15 janvier 2004 à Montréal.

Quant à Montréal, le 15 janvier, les conférenciers de la région étaient : Alan DeSousa, membre du Comité exécutif de la Ville de Montréal chargé du développement durable; Sylvain Bouffard, Directeur, analyse et politiques, Chambre de Commerce du Montréal Métropolitain; Robert Perreault, Directeur général, Conseil régional de l'environnement de Montréal; Madeleine Caron, Directrice, ministère de l'Environnement du Québec; Robert Daigneault, Avocat, Cabinet d'avocats; Louise Millette, Directrice, Département des génies civil, géologique et des mines, École Polytechnique de Montréal, et Présidente, Comité de l'environnement du Conseil régional de développement de l'Île de Montréal (CRDIM).

La TRNEE va rédiger un rapport destiné au gouvernement fédéral, qui s'inspirera des commentaires recueillis dans le cadre de ces rencontres.

Merci David!

David McGuinty a annoncé le mois dernier qu'il quittait la Table ronde nationale pour solliciter la candidature libérale dans la circonscription d'Ottawa Sud. Au cours des huit dernières années en tant que président directeur général, David a dirigé la TRNEE en conseillant le gouvernement, les entreprises et les ONG sur divers plans notamment pour stimuler un développement économique novateur, améliorer la qualité de l'environnement des villes canadiennes, remettre en état des terrains contaminés et concrétiser le développement durable dans le secteur des transports du Canada.

Les membres et le personnel de la TRNEE tiennent à remercier David McGuinty de son leadership qui n'avait d'égal que son dévouement, et lui souhaitent tout le succès possible.

Le secrétaire général et directeur des opérations, Gene Nyberg, assume les fonctions de Directeur général et premier dirigeant par intérim.

Adoption des indicateurs : Le Discours du Trône et la TRNEE

Le Discours du Trône du gouvernement fédéral, prononcé le 3 février pour ouvrir la troisième session de la 37e Législature, comportait plusieurs références à des travaux effectués par la Table ronde nationale, mais la TRNEE a de plus été précisément citée dans la partie du Discours qui traite des initiatives de développement durable.

La gouverneure générale Adrienne Clarkson a déclaré : " …faisant fond sur les recommandations de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, le gouvernement inclura dans son processus décisionnel des indicateurs clés relatifs à l'eau saine, à l'air pur et à la réduction des émissions ".

Pour le texte intégral du Discours, veuillez consulter le site Web du Premier ministre : www.pm.gc.ca.

Logo - Programme d'écologisation de la fiscalité (EF) Études de cas sur l'énergie : Le programme de l'EF amorce sa deuxième phase

Le Programme d'écologisation de la fiscalité (EF) de la TRNEE a achevé sa phase initiale, qui consistait à examiner le rôle de la politique fiscale dans des domaines tels que les paysages agricoles, les substances toxiques et le mazout lourd. Il amorce donc sa deuxième phase qui consistera à étudier le rôle de la politique fiscale dans la promotion de la réduction à long terme des émissions de carbone d'origine énergétique. Au cours de cette deuxième phase, on effectuera des études de cas axées sur des secteurs prometteurs pour la réalisation des objectifs de réduction des émissions de carbone au Canada : l'énergie renouvelable, l'hydrogène et le rendement énergétique. On rédigera également un rapport de la série " L'État du débat ".

La TRNEE définit l'écologisation de la fiscalité comme suit : " Une stratégie qui réoriente les programmes de fiscalité et de dépenses publiques de façon à créer des incitatifs qui favorisent véritablement l'évolution vers le développement durable ".

La TRNEE a lancé son programme d'EF il y a trois ans pour étudier le potentiel de l'EF au Canada. La TRNEE est d'avis que les instruments économiques, notamment les instruments fiscaux, sont un outil crucial dont disposent les gouvernements pour atteindre les objectifs de durabilité, mais qu'ils sont actuellement sous utilisés. De nos jours, l'accent est mis sur la question essentielle de l'énergie et sur la manière d'appliquer la politique fiscale pour réduire les émissions de carbone de source énergétique sans accroître pour autant les autres polluants.

L'objectif global du programme consiste à démontrer comment les pouvoirs publics peuvent se servir de leur instrument stratégique le plus efficace - la politique fiscale - de manière cohérente et intégrée pour atteindre les objectifs économiques et environnementaux.

Pour plus d'information, veuillez consulter le site Web de la TRNEE.

Publication de la proposition d'EF de la TRNEE

Dans une proposition soumise récemment au Comité consultatif externe sur la réglementation intelligente (CCERI) du gouvernement du Canada, maintenant publiée sur le site Web du CCERI, la TRNEE fait part de son expérience relative à l'application d'instruments économiques pour la promotion du développement durable, d'après les travaux en cours sur l'écologisation de la fiscalité (EF).

La proposition de la TRNEE présente le contexte et les aspects théoriques de l'application de l'EF au Canada, définit les difficultés de cette mise en œuvre, et expose les domaines auxquels l'EF pourrait s'appliquer.

Les lecteurs trouveront cette proposition en suivant, sur le site Web de la TRNEE, le lien de la Réglementation intelligente ou en consultant directement le site www.smartregulation.gc.ca.
(Pour plus de précisions sur les initiatives de la TRNEE qui sont en cours dans ce domaine, voir l'article connexe sur les études de cas relatives à l'énergie.)

 
Logo - Programme de conservation de la nature Le nouveau Groupe de travail sur la forêt boréale de la TRNEE se met à la tâche

Dans le cadre de la deuxième phase de son Programme de conservation de la nature, le Groupe de travail sur la forêt boréale, que la TRNEE vient de former, a commencé des études de cas sur trois régions de forêt boréale au Canada, qui contiennent une biodiversité importante et qui sont à même d'influer sur les intérêts stratégiques et multipartites. Ces trois études de cas sont censées être achevées avant l'automne prochain, et des ateliers participatifs sur place en vue de la préparation de ces études de cas sont prévus en avril et mai.

Le Groupe de travail, dont les membres ont été nommés en décembre 2003, est coprésidé par deux membres de la TRNEE : Bill Borland, directeur des affaires environnementales, JD Irving Limited, et Wendy Carter de Vancouver (Colombie Britannique).

Les trois régions visées par les études de cas

La zone d'aménagement de Muskwa-Kechika (M-KMA) - Cette zone se situe dans le Nord Est de la Colombie Britannique où les vastes plaines boréales et le muskeg de l'Est rencontrent les montagnes de l'Ouest. Cette zone, traditionnellement exploitée par les Premières nations pour la chasse, la cueillette et la pêche, est l'un des plus vastes territoires sauvages d'Amérique du Nord qui soit encore intact (6,3 millions d'hectares) au Sud du 60e parallèle, et constitue une région écologique qui revêt une importance internationale. La M-KMA longe également ce qui s'avérera peut être les réserves pétrolières et gazières les plus riches de la Colombie Britannique.

Près d'un quart du territoire de la M-KMA est désigné comme parcs ou aires protégées. Pour préserver l'habitat sauvage et faunique tout en permettant une exploitation forestière et minière, et une exploration pétrolière et gazière respectueuse de l'environnement, le reste du territoire de la M-KMA est surtout classé en zones spéciales d'aménagement.

Dans cette zone d'aménagement, les grands joueurs comptent des Autochtones, des ONG, le conseil d'administration de la M-KMA, et les autorités provinciales et fédérales.

La zone d'aménagement forestier Alberta-Pacific (AlPac-FMA) - Dans cette zone d'aménagement, l'activité industrielle est intensive, avec la foresterie ainsi que l'exploitation du pétrole et du gaz.

Cette zone d'aménagement, qui coïncide presque exactement avec la région des sables bitumineux d'Athabasca et qui couvre environ 58 000 kilomètres carrés, s'étend de la frontière de la Saskatchewan à l'Ouest jusqu'au Petit lac des Esclaves; sa limite Sud commençant juste au Nord de l'Athabasca, et sa limite Nord dans la région des collines Birch de Fort McMurray.

Les grands joueurs de la zone d'aménagement forestier de l'AlPac comptent les industries forestières, pétrolières et gazières, les Autochtones - près de 26 000 d'entre eux vivent dans cette zone, des ONG telles que le Sierra Club, les autorités provinciales et fédérales, ainsi qu'une association de gestion environnementale.

La région de l'Abitibi de la frontière Québec Ontario - L'Abitibi est la région du Québec où la production minière est la plus importante. Deux grandes sociétés forestières y exercent également leurs activités.

Cette région, qui s'étend sur 11,6 millions d'hectares, se situe dans l'Ouest du Québec et s'inscrit presque entièrement dans l'écozone de la forêt boréale. La zone visée par l'étude de cas proposée couvre la majorité de la région de l'Abitibi, qui englobe une partie du Nord de l'Ontario. La limite Sud de la zone visée par l'étude de cas en Ontario coïncide avec la limite Sud de la forêt boréale, et la limite Nord avec la frontière de la région de la baie James.

Les Algonquins, les Cris et les Attikameks vivent dans cette région. On y trouve plusieurs aires protégées et, récemment, on a annoncé six nouvelles réserves de biodiversité dans cette région. En outre, les loisirs de plein air et le tourisme sont des éléments importants pour l'économie de la région.

Pour plus de précisions sur ce Programme de conservation de la nature, veuillez consulter le site Web de la TRNEE.

Marchés financiers et durabilité : Mise à jour

La Table ronde nationale a annoncé une nouvelle initiative novatrice de recherche sur les politiques qui consistera à étudier les liens entre la durabilité et la performance financière au Canada.

Dans le cadre de ce nouveau Programme des marchés financiers et durabilité de la TRNEE, des réunions d'orientation du programme ont commencé l'automne dernier à Ottawa, pour se poursuivre ensuite à Toronto, Calgary, Montréal et Vancouver.

Ces réunions, auxquelles ont assisté les grands joueurs et parties intéressées des marchés financiers, ont établi les principes de base. Par exemple, comment définir " l'investissement responsable (I/R) " et la " responsabilité des entreprises " (R/E) aux fins de ce programme? Quelle est la performance financière, tant actuelle que possible, que représente la poursuite de ces politiques de responsabilité pour les sociétés, et cette perfor-mance est-elle prise en compte dans les décisions d'affectation des investissements des gestionnaires de fonds sur les marchés financiers?

Le programme a pour objectif ultime de produire un rapport de la série " L'État du débat " où seront présentées les conclusions et les recommandations essentielles en matière de politiques, qui comporteront aussi, éventuellement, des modifications à la législation et aux méthodes de production de rapport. Ce rapport présentera un intérêt pour les pouvoirs publics, les sociétés du secteur privé, les grands gestionnaires de fonds institutionnels, ainsi que les syndicats et les groupes de protection de l'environnement. Le membre de la TRNEE John Wiebe (président directeur général, Fondation GLOBE du Canada) et la vice présidente de la TRNEE Patricia McCunn-Miller sont coprésidents de ce Groupe de travail des marchés financiers et durabilité dont les membres n'ont pas encore été nommés.

Surveillez les prochains numéros de la Revue qui fourniront plus de précisions sur ce sujet.

La TRNEE remporte le prix Arthur Kroeger

Cette année, le prix annuel des affaires publiques du collège Arthur Kroeger a été décerné à la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, dans la catégorie du leadership en matière de politiques.

Le collège Arthur Kroeger, département de la Faculté des affaires publiques et de la gestion à l'Université Carleton d'Ottawa, remet cinq prix d'excellence dans la poursuite du bien public, selon les catégories suivantes : éthique, débat public, citoyenneté et affaires communautaires, gestion et leadership en matière de politiques. Les lauréats du prix de cette année ont été annoncés au début de février.

Le prix du leadership en matière de politiques récompense un particulier ou un organisme qui sert de modèle dans la manière de définir un enjeu, de l'examiner, puis de faire progresser avec succès le processus d'élaboration et d'adoption des politiques publiques.

Félicitations à l'ensemble des membres et du personnel de la TRNEE.

Renseignements supplémentaires :
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
344, rue Slater, bureau 200
Ottawa (Ontario) K1R 7Y3
Tél. : (613) 992-7189
Téléc : (613) 992-7385
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