En cherchant une aubaine, une enseignante de Vancouver a trouvé des pistolets à colle à un dollar la pièce. Elle était ravie. Mais son bonheur a vite tourné au cauchemar lorsqu’un de ces pistolets a pris feu, blessant grièvement l’un de ses élèves.

Cette tragédie n’aurait jamais dû avoir lieu. Après tout, les pistolets à colle portaient la marque de certification des Underwriters Laboratories, Inc. (UL). Ce genre de marque est la pierre angulaire de la sécurité des produits, garantissant au consommateur que les produits qui les portent ont été convenablement testés. Dans le cas qui nous intéresse, cependant, la marque était fausse. Les composants et la qualité de l’exécution étaient non conformes aux normes et présentaient un danger. Pour le directeur de l’UL, Brian Monks, il s’agit là de l’une des plus tristes affaires de contrefaçon de sa carrière.

Ce sujet d’inquiétude est aussi celui du milieu de la normalisation, des organismes de certification de produits et des membres du Système national de normes (SNN) du Canada. « Chaque nouveau cas de contrefaçon met gravement en péril l’intégrité de notre système national », commente Dennis Durrant, président du Comité consultatif sur l’évaluation de la conformité du Conseil canadien des normes (CCN). « Si l’on veut que les marques de certification servent les objectifs pour lesquels elles ont été créées, il faut que le public puisse s’y fier. »

Heureusement, l’incident des pistolets à colle s’est soldé par une certaine résolution. Chargé d’enquêter sur l’affaire, M. Monks s’est rendu chez l’importateur, et les douaniers ont saisi à l’arrivée un lot de ces pistolets mortels. Cet incident a fait ressortir la gravité des problèmes que posent les produits contrefaits et la nécessité d’accroître la coopération entre toutes les parties concernées.

« Si l’on veut que les marques de certification servent les objectifs pour lesquels elles ont été créées, il faut que le public puisse s’y fier. »

Tout le monde convient qu’on aurait pu faire plus pour éviter cet incident. De toute évidence, celui qui doit être tenu pour responsable, c’est le fabricant qui, en toute connaissance de cause, a apposé la fausse marque sur des produits dangereux, de piètre qualité. Cependant, on aurait pu déceler la supercherie, et donc retirer le produit du marché, en plusieurs points : pendant une inspection dans le pays d’origine du produit, lors de son entrée au Canada ou grâce à un consommateur s’étonnant d’un prix « trop beau pour être vrai ».

« Les produits contrefaits mettent la sécurité publique en péril, et les Canadiens doivent comprendre que les contrefaçons défectueuses tuent », dit R. J. Falconi, vice-président, chef du contentieux et secrétaire général du Groupe CSA. Il insiste sur le fait que de fausses marques peuvent se trouver sur tous les types de produits, des disjoncteurs, aux rallonges électriques en passant par les bottes de sécurité et les ampoules électriques.

Selon lui, il s’agit là d’un problème majeur qu’on ne peut ignorer. « On considère qu’il représente pour plus de 6 p. 100 des échanges commerciaux mondiaux, soit 450 milliards de dollars par année. Pour les personnes, les contrefaçons représentent une grave menace à la sécurité. Pour l’industrie, elles constituent un risque de responsabilité, ébranlent la confiance du consommateur et engendrent une baisse des profits. Qui plus est, on a établi un lien entre la contrefaçon et le blanchiment d’argent, le terrorisme et le crime organisé. »

« C’est le moment d’agir », estime Doug Geralde, directeur des Vérifications et enquêtes de société du Groupe CSA, également coprésident de l’International Anti-Counterfeiting Coalition (IACC) et membre du Canadian Anti-Counterfeiting Network. « La contrefaçon est endémique dans les pays où les normes ne sont pas aussi rigoureuses que celles du Canada, de l’Union européenne ou des États-Unis », dit-il. Ce dernier craint que le Canada ne devienne un havre pour ce type d’activités si on ne fait pas le nécessaire pour régler le problème.

Éducation et coopération

En tant que surveillant des travaux du SNN et accréditeur des organismes canadiens de certification de produits, le CCN s’inquiète beaucoup des conséquences de l’utilisation de marques de certification contrefaites.

« En tant qu’organisme national d’accréditation, nous devons protéger l’intégrité du système canadien de certification des produits et veiller à ce que les Canadiens puissent continuer à faire confiance aux produits certifiés qu’ils utilisent, dit Pat Paladino, directeur de l’Évaluation de la conformité du CCN. Lorsque le public entend parler de blessures, ou pire, dues à des produits portant de fausses marques de certification, il commence à perdre confiance dans le système. Il est essentiel pour nous de travailler avec nos partenaires pour replacer le problème dans son contexte et montrer à chacun ce qu’il peut faire pour le résoudre. »

Au Canada, divers groupes, parmi lesquels des organismes de certification, des associations industrielles, des organismes d’application de la loi, des autorités d’inspection et des experts juridiques, forment des alliances. Leur objectif : renforcer leur capacité à découvrir les marques contrefaites, à appréhender les responsables et à les poursuivre en justice.

La conférence d’une journée organisée par l’Association canadienne de normalisation (CSA) et les Manufacturiers et Exportateurs du Canada est un exemple d’une telle collaboration. Sous le thème de « À l’acheteur de se méfier », cet événement a réuni, à Mississauga, en avril 2005, les représentants de diverses industries et organisations canadiennes qui ont partagé renseignements et stratégies afin de s’attaquer à ce problème.

« Mieux sensibiliser le public à la contrefaçon est l’un desobjectifs clés du Programme anti-contrefaçon de la CSA », fait savoir Manny Gratz, directeur des Enquêtes spéciales et des actions contrefaçon de la CSA. La CSA a entrepris plusieurs autres projets centrés sur l’avenir, par exemple des programmes de formation pour aider les détaillants à comprendre les marques d’homologation des produits et à reconnaître les imitations, la surveillance renforcée de divers points de vente et la coopération avec les organismes de réglementation et de législation en matière d’enquêtes.

De la même façon, les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC ) adoptent une approche basée sur la sensibilisation, comme l’explique G. Rae Dulmage, directeur du Service des normes et du bureau des relations avec le gouvernement. En plus d’offrir des cours sur la détection des marques contrefaites, cette société a publié en 2003 pour les autorités d’inspection. un guidem de référence canadien des marques et étiquettes UL et ULC.

« Ce guide a permis de résoudre deux problèmes, d’expliquer M. Dulmage. Il a montré aux organismes de réglementation ce qui constitue une marque et les principales caractéristiques que l’on doit chercher. De plus, il a changé les perceptions des organismes de réglementation et offert à ces derniers un moyen logique pour déterminer si une marque est légitime on non. »

« Lorsque le public entend parler de blessures, ou pire, dues à des produits portant de fausses marques de certification, il commence à perdre confiance dans le système. Il est essentiel pour nous de travailler avec nos partenaires pour replacer le problème dans son contexte et montrer à chacun ce qu’il peut faire pour le résoudre. »

Les sites Web des organismes de certification de produits offrent au public et aux organismes de réglementation une autre source d’information sur les cas de contrefaçon. Pour se faire accréditer, les organismes de certification doivent mettre en œuvre des mesures pour protéger leurs propres marques. En publiant des renseignements dénonçant tout produit portant une contrefaçon de leur marque ou tout cas d’application abusive de cette dernière et en communiquant avec le fabricant du produit considéré, les organismes de certification constituent un important catalyseur de changement.

Stratégies mondiales

Dans la bataille visant à éradiquer les marques de certification contrefaites, la promotion de la coopération nationale n’est qu’un début. Le Canada doit aussi s’assurer le soutien des pays aux normes et systèmes d’évaluation de la conformité moins rigoureux.

« Le succès que connaissent divers systèmes de normes nationaux, à l’ère de la mondialisation, est dans une certaine mesure responsable de l’accroissement du niveau actuel de contrefaçon », dit M. Dulmage. Selon lui, l’acceptation internationale des marques de certification est une arme à double tranchant.

Certains peuvent être tentés d’appliquer une fausse marque de certification sur un produit, surtout s’ils pensent qu’il y a de fortes chances pour que les autorités du pays ne la découvrent pas. Par ailleurs, c’est dans les pays qui ne disposent pas des ressources nécessaires pour mettre en place un système de normes rigoureux que les lots de produits contrefaits potentiellement dangereux risquent le plus d’être livrés.

M. Dulmage, qui appartient au Comité consultatif du CCN du Comité pour les questions relatives aux pays en développement (DEVCO) de l’Organisation internationale de normalisation (ISO), ajoute qu’il s’agit d’une question clé pour les économies émergentes. Même si c’est l’un des nombreux points traités par le DEVCO, elle fait partie intégrante des efforts réalisés sur une plus grande échelle pour offrir une aide technique et financière aux économies émergentes, en plus de l’expertise dont elles ont besoin pour se doter de systèmes de normalisation nationaux forts.

« Lorsque ces pays pénètrent sur les marchés internationaux, ils doivent se conformer aux conventions de normalisation adoptées, de reprendre M. Dulmage. Un système de normalisation solide peut être pour un pays un élément majeur de la prévention de la contrefaçon et de l’importation de produits contrefaits. En effet, ce pays a alors réellement adopté un processus de normalisation durable et accepté, autrement dit un processus qui facilite la pénétration sur le marché. »

On ne fait pas du neuf avec du vieux

S’agissant des contrefaçons, l’une des tendances les plus dérangeantes est peut-être celle qui consiste à faire passer de vieux produits pour des neufs, en se servant de la marque de certification originale pour les mettre sur le marché comme étant des produits sans danger. Même des organismes intègres peuvent se trouver involontairement impliqués dans de telles activités en pensant réaliser des économies et faire preuve de conscience environnementale.

« Un système de normalisation solide peut être pour un pays un élément majeur de la prévention de la contrefaçon et de l’importation de produits contrefaits. »

Prenons, par exemple, le cas d’un hôpital qui remplace un disjoncteur désuet qui lui avait coûté 18 000 $. Le personnel de l’hôpital souhaite récupérer une part de son investissement tout en faisant preuve de conscience écologique, en le recyclant, sachant que de nombreuses décharges n’acceptent pas les vieux appareils électriques. Il n’est pas surprenant que cet hôpital vende cet équipement à quelqu’un qui le remettra à neuf, plutôt que de le détruire ou de s’en débarrasser.

Malheureusement, lorsque ces produits se retrouvent entre les mains de personnes sans scrupule, ces dernières peuvent les «réparer » en utilisant des composants défectueux ou incompatibles, pour les vendre sous l’apparence de neuf à prix réduits.

On rencontre beaucoup ce type de pratiques avec certains appareils électriques, y compris les disjoncteurs à boîtier moulé, couramment utilisés dans les bâtiments publics tels que les écoles et les hôpitaux. En réaction à un accroissement soudain du nombre de disjoncteurs dangereux sur le marché, Ed Tymofichuk, président du Comité national du Canada de la Commission électrotechnique internationale (CNC/CEI), comité parrainé par le CCN, a écrit en mars 2005 à la Direction de la sécurité des consommateurs de Santé Canada pour lui demander d’interdire la vente de disjoncteurs à boîtiers moulés d’occasion ou de récupération. En juillet 2005, le CNC/CEI est intervenu auprès du Comité consultatif des provinces et territoires du CCN, qui compte parmi ses membres des représentants de divers organismes de réglementation, pour faire ressortir à nouveau les dangers que présentent ces produits.

Le Canada n’est pas le seul pays à reconnaître les difficultés que posent les produits « d’occasion » au système de certification. Ainsi, il s’est joint à plusieurs de ses partenaires internationaux, notamment ceux de nombreux pays en développement, afin d’élaborer des normes pour les essais réalisés sur les équipements usagés.

Au bout du compte...

Les organismes de certification adoptent une politique de tolérance zéro envers les personnes qui utilisent illicitement leurs marques de certification. Et, grâce à l’aide des responsables de la réglementation, ils ont déjà obtenu un certain succès.

Depuis le début de l’année, la Gendarmerie royale du Canada (GRC) a saisi des milliers de barres d’alimentation à prises multiples et de rallonges électriques portant de fausses marques de certification UL. Lorsqu’on a testé les rallonges contrefaites, elles ont fondu et pris feu en quelques minutes. Les barres à prises multiples étaient dotées de fils de dimension sous-calibrée, elles n’avaient pas de limiteur de surtension, la polarité des branchements était inversée (risque d’électrochoc) et leur boîtier était en plastique non ignifuge.

Si de tels coups de filets ne font qu’effleurer le problème, le message qu’ils transmettent aux faussaires est cependant convaincant. Les Canadiens ne toléreront pas ce grave affront à leur qualité de vie. Avec l’aide de ses partenaires, le SNN cherche à protéger les consommateurs de tels dangers en conjuguant éducation, formation, surveillance et poursuite judiciaire des coupables. Voilà une preuve d’engagement en laquelle tous les Canadiens peuvent avoir confiance.

Vous soupçonnez une imitation? Dans le doute, communiquez avec l’organisme de certification concerné et consultez le site Web de ce dernier pour vérifier si ses marques sont bien utilisées.