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Base de données sur les brevets canadiensQuoi de neuf
Des efforts sont fournis pour assurer l'exactitude des données du site et pour les tenir à jour. Cependant, des problèmes peuvent parfois survenir. Veuillez prendre connaissance de la mise en garde. État du siteLes activités d'entretien planifiées du site et du réseau ont lieu entre le samedi à 18 h et le dimanche à 16 h HE. Durant cette période, la base de données d'images ou le site pourraient subir des interruptions. Les activités d'entretien de la base de données ont lieu le samedi entre 17 h et 19 h HE. Durant cette période, des images pourraient ne pas être disponibles. Quoi de neuf6 novembre 2006 Mises à jour des renseignements sur les états administratifsVeuillez noter que les renseignements sur les états administratifs dans la base de données sur les brevets canadiens sont maintenant mises à jour et complètes. Nous vous remercions de votre compréhension. 20 octobre 2006 Avis : Renseignements sur les états administratifsVeuillez noter que les mises à jour des renseignements sur les états administratifs dans la Base de données sur les brevets canadiens pourraient ne pas toutes être actuelles. Nous nous efforçons de régler la situation et nous nous excusons de tout inconvénient que cela pourrait occasionner. Contactez-nous si les renseignements affichés ne correspondent pas à ceux de vos dossiers. Le 4 octobre 2006 Mises à jour des renseignements sur l'historique des paiements relatifs aux brevetsLes renseignements sur l'historique des paiements de la Base de données sur les brevets comportaient des inexactitudes. La situation est maintenant réglée et les renseignements sont à jour. Nous vous remercions de votre patience. Le 22 septembre 2006 Mises à jour des renseignements sur l'historique des paiementsVeuillez noter que les mises à jour des renseignements sur l'historique des paiements dans la Base de données sur les brevets canadiens pourraient ne pas toutes être actuelles. Nous nous efforçons de régler la situation et nous nous excusons de tout inconvénient que cela pourrait occasionner. Contactez-nous si les renseignements affichés ne correspondent pas à ceux de vos dossiers. 16 août 2006 Les données historiques sur les brevets sont maintenant disponiblesLes renseignements bibliographiques pour les brevets enregistrés de 1867 à 1919 sont maintenant disponibles aux fins de recherche dans la Base de données sur les brevets canadiens. Les champs de recherche comprennent le nom de l'inventeur, le pays de l'inventeur, le titulaire au moment de la délivrance du brevet, la date de délivrance du brevet et la classification canadienne des brevets. Lorsqu'elle est disponible, la date de dépôt est affichée. 22 juin 2006 Résolution du problème dans la fonction de recherche dans le système de Classification canadienne des brevets (CCB)Nous avons résolu le problème concernant l'utilisation d'un point (.) dans le domaine CCB lors d'une recherche dans la Base de données sur les brevets canadiens noté le 23 mai 2006. Nous vous remercions de votre patience. 23 mai 2006 Avis : La fonction de recherche dans le système de Classification canadienne des brevets (CCB)Nous avons noté un problème avec les caractères spéciaux, qui est apparu lors de la dernière mise à jour de l'engin de recherche. L'engin de recherche ne peut trouver une classification qui contient un point (.).Nous croyons être en mesure de régler le problème sous peu. À titre de solution temporaire, vous pouvez contourner cet obstacle en utilisant un caractère de remplacement, par exemple, pour la classification 260/355.5, vous pouvez remplacer le point par le point d'interrogation (?). La commande de recherche serait donc « 260/355?5 ». 11 mai 2006 Mise à jour de la Base de données sur les brevets canadiensDans le cadre de ses efforts continus pour améliorer son service à la clientèle, l'OPIC vient d'effectuer une mise à jour du moteur de recherche de la Base de données sur les brevets canadiens. On a mené un examen en profondeur pour s'assurer de l'intégrité du moteur. Cependant, si vous faites face à des difficultés ou des divergences dans vos résultats de recherche, contactez-nous. 9 novembre 2005 Historique des paiements relatifs aux taxes maintenant disponibleProjet de loi C-29 — Pour vous aider à déterminer si un paiement correctif doit être effectué, la grille tarifaire et l'historique des paiements relatifs aux taxes de demande de brevet ou de brevets particuliers sont maintenant disponibles dans la Base de données sur les brevets canadiens. le 20 mai 2005 Avis concernant du texte cachéUn récent contrôle de qualité de la Base de données sur les brevets canadiens a mis à jour des anomalies dans les textes de revendications et d'abrégés. Ces anomalies sont causées par la présence dans un texte du signe « plus petit que » (<), suivi immédiatement d'un caractère, par exemple, « <m ». Le navigateur interprète cette séquence comme une étiquette et le texte qui suit immédiatement le signe « plus petit que » (<) est caché jusqu'à ce que le navigateur trouve l'étiquette de fin, le signe « plus grand que » (>). Ce problème n'affecte pas les résultats de recherche. Cependant, quand survient cette situation, on demande aux usagers de consulter l'image du document pour voir le texte complet. Nous tentons de résoudre le problème et nous nous excusons de tout inconvénient que cela pourrait entraîner. le 1 avril 2004 Renseignements relatifs à l’état expiré et aux taxes périodiques maintenant disponibles Depuis le 31 mars 2004, les clients peuvent consulter les renseignements relatifs au paiement des taxes périodiques à la page des états administratifs de chaque document de brevet. Les renseignements concernant les taxes périodiques comprennent la date et le montant du dernier paiement reçu, la date et le montant du prochain paiement si le requérant ou le breveté est une petite entité et la date et le montant du prochain paiement si le requérant ou le breveté est une grande entité. le 27 janvier 2004 Les renseignements relatifs de l'état expiré sont maintenant accessibles La Base de données sur les brevets canadiens (BDBC) comprend maintenant des renseignements relatifs à l'état expiré; ces renseignements peuvent être consultés dans la page des états administratifs de chaque document de brevet. Pour de plus amples renseignements, voir la section intitulée Définitions des états administratifs des pages d'aide de la BDBC. le 7 août 2003
Les renseignements relatifs à l'état administratif sont maintenant accessibles La Base de données sur les brevets canadiens (BDBC) comprend maintenant des renseignements relatifs à l'état administratif; ces renseignements peuvent être consultés dans la page des détails de chaque brevet. Pour de plus amples renseignements, voir la section intitulée Définitions des états administratifs des pages d'aide de la BDBC. le 17 juillet 2002 Décision du commissaire aux brevets est maintenant accessible L'OPIC a le plaisir de vous fournir accès à la nouvelle base de données sur les décisions du commissaire aux brevets. Vous pouvez effectuer des recherches dans cette base de données qui contient les décisions bilingues rendues publiques prises par le commissaire depuis 1970. Vous pouvez accéder à la base de données maintenant ou en utilisant le lien sur la page d'accueil de l'OPIC ou par les pages de la base de données sur les brevets canadiens. Les fichiers d'aide décrivent la portée du contenu, l'actualité de l'information et les critères de recherche. Lorsque vous aurez la chance d'y jeter un coup d'oeil, veuillez nous faire part de vos commentaires. le 11 décembre 2001 Mise à jour pendant le temps des Fêtes La mise à jour de cette base de données pour les semaines du 25/12/2001 et du 01/01/2002 sera disponible le mercredi 2 janvier 2002 pour cette période de deux semaines. le 6 octobre 2000 le 20 juin 2000 La base de données sur les brevets canadiens a été améliorée.
le 29 octobre 1999 Vous pouvez maintenant effectuer votre recherche dans un plus grand nombre de champs bibliographiques, tel le pays de l'inventeur, le nom du déposant, l'information PCT. Il est aussi possible de restreindre une recherche à un groupe de documents spécifiques tels les documents PCT, les documents non-PCT et/ou la disponibilité de licence. Tous ces changements sont reflétés principalement dans les pages de recherche Booléenne et Avancée. le 26 octobre 1999 L'écran détaillée des documents de brevet montre maintemant plus d'information tels les noms des demandeurs, l'information concernant les dépôts PCT et la disponibilité de license. Le 20 septembre 1999 La fonction automatique "Radical" n'est plus utilisée pour chercher des variations de mots. Afin d'étendre la variation de caractères dans les mots, vous pouvez toujours employer les caractères de remplacement. Par exemple, vous pouvez utiliser "feuill*" pour trouver les mots "feuille", "feuilles" ou "feuillage". |
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