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Décisions du commissaire aux brevets
Aide : Recherche
Recherche par sujets
La boîte de menu déroulant à la droite du titre « Sujets » liste
tous les sujets de décision ainsi que les codes correspondants. Vous pouvez inscrire le
code dans la boîte de sujets ou sélectionnez un ou plusieurs sujets à partir du
menu déroulant et cliquez sur le bouton « Ajouter ». Lorsque plus d'un sujet
est sélectionné, un « ou » sera automatiquement inséré entre les sujets.
Répétez jusqu'à ce que la recherche désirée soit complétée
(p. ex. A11 ou A74) et cliquez sur le bouton « Rechercher ».
Liste des sujets ainsi que les codes correspondants.
Exemple :
-
Sélectionnez A20 au menu déroulant, ensuite cliquez sur le
bouton « Ajouter », sélectionnez à nouveau C01 , cliquez sur le bouton
« Ajouter » à nouveau, finalement cliquez sur le bouton «
Rechercher ». Les résultats de la recherche devraient comprendre toutes les
décisions du commissaire aux brevets classifiées sous A20 (Double brevet) ou sous
C01 (Défaut de répondre aux espoirs (fausse théorie)). La liste
devrait comprendre la décision du commissaire aux brevets numéro 1014 pour le sujet
« Double brevet » et la décision du commissaire aux brevets numéro 1027 pour
le sujet « Défaut de répondre aux espoirs ».
Recherche par texte
Entrez les mots clés dans la boîte « Textes » et cliquez sur le bouton «
Rechercher » . La recherche se fera sur le texte des décisions ainsi que les
notes (information contenant le renvoi en appel de certaines décisions).
Recherche par langues
Sélectionnez la langue de recherche en utilisant les « boutons radio »
situés sous la boîte « Texte ». La recherche peut se faire en français seulement,
en anglais seulement ou dans les deux langues.
Exemples de recherche dans les champs de texte
Vous trouverez ci-dessous des exemples commentés de recherche. Ces
exemples illustrent la capacité du langage de recherche de la Base de données
sur les décisions du commissaire aux brevets.
Exemples :
-
laboratoires <ou> labs - Il est possible que vous deviez rechercher toutes les
décisions du commissaire aux brevets sous des mots similaires.
-
cellule souche - Trouve les documents contenant les mots «
cellule souche ».
-
cellul* souche - Une
autre façon de rechercher les diverses graphies du mot.
-
comm* - Trouve les décisions du commissaire aux brevets commençant par « comm ».
L'astérisque (*) sert de caractère de remplacement.
-
"article 2(d)" <ou> "article 36(1)" - Trouve les décisions du
commissaire aux brevets contenant la locution « article 2(d) » ou « article 36(1) ».
Pour rechercher une locution de plusieurs mots, servez-vous
des guillemets doubles " ".
-
(golf <et> <sauf> balle) - Trouve les décisions du
commissaire aux brevets contenant le mot « golf », mais sans le mot « balle ».
-
magnétique <proche> inductance - Trouve les décisions du commissaire aux brevets contenant le
mot « magnétique » près de 256 mots du mot « inductance ».
-
lecteur <proche/2> disque - Trouve les décisions du
commissaire aux brevets contenant le mot « lecteur » à moins de 2 mots du mot «
disque ».
Recherche par numéro de décision du commissaire aux brevets
Si vous connaissez le numéro de la décision, inscrivez-le dans cette boîte. Ne
pas utiliser les virgules.
Recherche par numéro de demande
Si vous connaissez le numéro de demande, inscrivez-le dans cette boîte. Ne
pas utiliser les virgules.
Exemple :
-
292964 - Trouve le numéro de demande 292,964.
Recherche par numéro de brevet
Si vous connaissez le numéro de brevet, inscrivez-le dans cette boîte. Ne pas
utiliser les virgules.
Exemple :
-
2000001 - Trouve le numéro de brevet 2,000,001.
Recherche par classification CIB/CCB
Sélectionnez la classification ou une portion de la classification sous laquelle
vous espérez trouver les décisions. La plus récente version (version 7) de la
CIB est divisée entre 120 classes, 628 sous-classes et plus de 69 000 groupes.
Cette version est entrée en vigueur le 1er janvier 2000. Vous pouvez consulter
les deux dernières versions (6 et 7) à partir du site Web de l'OMPI.
Exemples :
-
CIB contient H03K 19/0175 - Trouve toutes les décisions du commissaire aux brevets contenant cette
classification dans le champ CIB primaire ou secondaire.
-
CIB contient H01F 2/* - Trouve toutes les décisions du commissaire aux brevets classées sous ce groupe.
-
CCB contient 20/230.1 - Trouve toutes les décisions du commissaire aux brevets contenant cette classification.
-
CCB contient 20/230.* - Trouve toutes les décisions du commissaire aux brevets
contenant la classe 20, la sous-classe 230, et n'importe quelle
déciclasse.
Recherche par date
Cherchez une date spécifique ou une période en utilisant les boîtes de date
basée sur la date que la décision du commissaire aux brevets a été rendue. Sélectionnez
les champs de date en utilisant les boîtes au menu déroulant. La recherche par
date est inactive quand les boîtes au menu déroulant sont vides. L'opérateur «
ET » relie les paramètres de la recherche par période aux paramètres de la
recherche de texte. Les recherches par date devraient être employées en
conjonction avec une recherche de texte pour éviter d'attente de résultat.
Exemples
Recherchez les décisions du commissaire aux brevets qui on été rendues entre le 3 décembre 1989 et le 3 décembre 2000."
Exemples :
Cette recherche trouvera les décisions du commissaire aux brevets rendues entre le 3
décembre 1989 et le 3 décembre 2000 inclusivement et qui répondent aussi
aux autres paramètres de recherche que vous avez spécifiés.
Options d'affichage
Résultats par liste de résultats
La boîte intitulée « résultats/pages » vous permet de modifier le nombre de
résultats par page. Par défaut, le nombre maximal de résultats par liste de
résultats est de 10 documents. Vous pouvez modifier le nombre désiré en
cliquant sur le menu déroulant.
Les résultats sont classés selon le nombre de correspondances ou nombre
d'apparitions des termes de l'interrogation ou des critères de recherche dans
le(s) champ(s) sélectionné(s).
Vérification des résultats
Les résultats apparaissent sur un nouvel écran. Cliquez une fois sur le numéro
de décision. Il est possible d'imprimer la liste obtenue ou les décisions en
cliquant sur le bouton IMPRIMER de votre navigateur. Le bouton
PRÉCÉDENT du navigateur permet de revenir à la liste des résultats et de
poursuivre leur vérification de la même façon.
Accéder à d'autres listes de résultats
Par défaut, le nombre maximal de résultats par liste est de 10 documents.
Vous pouvez accéder à d'autres listes de résultats en utilisant les icônes
Premier, Précédent, Suivant ou Dernier :
Limite d'affichageLe moteur de recherche permet
l'affichage maximal de 1 000 décisions du commissaire aux brevets par recherche. Quand
les résultats excèdent la limite, une note apparaît sur les listes de
résultats pour vous recommander d'ajuster votre critère de recherche. Par
exemple, la recherche peut être divisée par période.
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