Exportation - Comment se préparer aux marchés mondiaux - Info-Guide

TABLE DES MATIÈRES

1. Vous pensez exporter
2. Aide aux nouveaux exportateurs
3. Guides et outils sur l'exportation
4. Choisir votre marché-cible - Étude de marché
5. Formation en matière d'exportation
6. Règlements
7. Financement pour l'exportation
8. Sources d'aide en matière d'exportation

1. Vous pensez exporter?

L'exportation présente des occasions et des défis. Le marché mondial est de plus en plus perçu comme comportant de bonnes possibilités pour les entrepreneurs canadiens qui veulent dépasser leurs ventes sur le marché intérieur et commencer à faire la promotion de leurs services et de leurs produits pour les vendre dans d'autres pays. Les défis liés à l'exportation peuvent être surmontés par une préparation et une planification adéquates.

Quoique d'aucune façon exhaustive, voici une liste d'éléments que les entreprises qui se préparent à l'exportation prennent souvent en considération :

2. Aide aux nouveaux exportateurs

Service d'information sur l'exportation 1 888 d'Équipe Canada inc
Le Service d'information sur l'exportation 1 888 d'Équipe Canada inc a pour but de relier les entreprises à la gamme complète de programmes et services publics sur l'exportation, y compris les spécialistes gouvernementaux du domaine. Ce service est offert à travers le Canada par les CSEC, au nom d'Équipe Canada inc. Tout appel est automatiquement acheminé au CSEC de sa région, où un agent d'information qualifié traite la demande. Bien que des renseignements généraux sur l'exportation soient fournis directement par ce dernier, les demandes nécessitant des conseils plus spécialisés, ou un besoin d'encadrement, sont adressées aux services de développement des exportations domestiques appropriés.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 1 888 811-1119
visitez le site Web :
Commerce international Canada
http://www.itcan-cican.gc.ca
consultez le document Ligne 1-888 des Services d'information sur l'exportation d'Équipe Canada inc

Sites d'accès régional du CSECO

Les sites d'accès régional du CSECO peuvent vous aider à trouver des informations exhaustives sur l'exportation et vous offrir un accès à l'Internet pour que vous puissiez faire de plus amples recherches.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez le document Répertoire d'emplacement du Programme d’accès régional

Services de renseignements du Commerce international Canada

Grâce aux services de renseignements du Commerce international Canada (CICan), vous pouvez obtenir des renseignements généraux et des publications sur le commerce international, la politique étrangère et les services consulaires.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le (613) 944-4000 ou le 1 800 267-8376
visitez le site Web
Commerce international Canada (CICan)
http://www.itcan-cican.gc.ca/menu-fr.asp
consultez le document Service de renseignements

3. Guides et outils sur l'exportation

Guide pas-à-pas à l'exportation

Le Guide pas-à-pas à l'exportation, est conçu pour vous aider à comprendre les réalités de l'exportation et vous fournira des renseignements sûrs et directs sur la manière d'évaluer vos capacités d'exportation. Il vous aide aussi à planifier et à mettre en oeuvre votre première initiative d'exportation. Vous pouvez aussi obtenir ce document sous format papier en communiquant avec Équipe Canada inc, à 1 888 811-1119.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Guide pas-à-pas à l'exportation
http://exportsource.ca/pdf/step_f.pdf
consultez le document Guide pas-à-pas à l'exportation

Carnet de route pour l'exportation

Le Carnet de route pour l'exportation, est un outil conçu par Équipe Canada inc, qui vise à aider les exportateurs, peu importe à quel stade de l'exportation, à trouver les meilleures sources d'aide à l'exportation. Vous pouvez aussi obtenir ce document sous format papier en communiquant avec Équipe Canada inc, à 1 888 811-1119.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Carnet de route pour l'exportation
http://www.exportsource.ca/gol/exportsource/site.nsf/fr/es02090.html
consultez le document Carnet de route pour l'exportation

Exporter ses produits on se prépare

Exporter ses produits on se prépare a été conçu pour aider les entreprises de l'Ontario à apprendre les principes fondamentaux de la réussite dans le domaine de l'exportation et énumérer les ressources sur lesquelles les entreprises qui percent dans les marchés étrangers peuvent compter. Vous pouvez aussi obtenir ce document sous format papier, en communiquant avec Équipe Canada inc, à 1 888 811-1119.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Ontario Export Inc.
http://www.ontarioexportsinc.com/oei/frenchindex.jsp

CanadExport

CanadExport est le bulletin d'information bilingue du Commerce international Canada (CICan) est publié deux fois par mois sur support papier. Il est aussi disponible sous deux formats électroniques, à savoir une version Web mise à jour régulièrement et une version courrier électronique à laquelle les lecteurs peuvent s'abonner en accédant au site Web de CanadExport. Ses articles portent sur les thèmes suivants : les conditions de l'exportation dans certaines régions et pays, la façon de faire des affaires dans ces marchés, les possibilités d'affaires pour les entreprises canadiennes ainsi que les foires et les missions commerciales internationales à venir. CanadExport met aussi l'accent sur les succès remportés par les entreprises canadiennes en matière d'exportation et leurs stratégies gagnantes. "inscription est gratuite.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le (613) 996-2225
visitez le site Web :
CanadExport
http://www.dfait-maeci.gc.ca/canadexport
consultez le document CanadExport

Soutien en matière d'exportation

SCHL International aide les exportateurs à accroître leurs activités commerciales à l'étranger, en leur permettant de trouver de nouveaux débouchés dans des marchés offrant un potentiel élevé. Elle offre un soutien promotionnel, organise des missions commerciales, fournit des services de jumelage et fait la promotion du savoir-faire canadien à l'étranger. En permettant la conclusion de contrats d'exportation générateurs d'emplois, elle contribue, par la même occasion, à la prospérité de l'économie canadienne.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
SCHL International - Soutien en matière d'exportation
http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/clfihaclin/schlin/somaex/index.cfm

Outils de diagnostic

La première étape suivant votre décision d'exporter votre produit ou votre service est d'évaluer votre capacité d'exportation. Il existe plusieurs outils de diagnostic en ligne pour les « nouveaux exportateurs », conçus pour les aider à déterminer leur niveau de préparation à l'exportation :

Évaluation de la capacité d'exportation

L'évaluation de la capacité d'exportation vous permettra de vérifier si votre entreprise est prête à exporter, quelles doivent être vos priorités avant d'aborder un marché étranger.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
L'évaluation de la capacité d'exportation
http://www.exportdiagnostic.ca/index.cfm?lang=f& 
consultez le document Diagnostic de la capacité d'exportation

Exportez vos services... Une approche mondiale!

Exportez vos services... Une approche mondiale! est un outil de préparation et d'information à l'exportation qui a été conçu pour aider les exportateurs de services à se préparer à l'exportation.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Exportez vos services... Une approche mondiale!
http://www.exportsource.ca/gol/exportsource/site.nsf/fr/es02487.html
consultez le document Exportez vos services...Une approche mondiale

Prêt-à-l'EXPORT?

C'est un outil qui a été mis au point pour aider à déterminer si vous êtes prêt à exporter. Cet outil répond à la plupart de vos questions sur l'exportation et vous aide à élaborer une stratégie d'exportation.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Prêt-à-l'EXPORT? - EDC
https://www.edc.ca/edcsecure/exportable/intro.asp?lang=f

Plan d'exportation interactif (PEI)

Le Plan d'exportation interactif (PEI) profite des possibilités qu'offre l'Internet pour aider les entrepreneurs à élaborer un plan d'exportation, ou un plan d'affaires axé sur l'exportation, propre à leurs nouvelles entreprises ou leurs entreprises établies. Le PEI vous guide dans chaque section de votre plan d'exportation au moyen de questions et réponses, fournit des définitions et des conseils, vous permet de consulter des modèles de plans d'exportation afin de vous aider à réaliser le vôtre,aide à produire vos prévisions financières à partir des informations que vous présentez et vous aide dans les recherches nécessaires à votre plan d'exportation ou votre plan d'affaires.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Plan d'exportation interactif (PEI)
http://www.exportsource.gc.ca/pei
consultez le document Plan d'exportations interactif - PEI

4. Choisir votre marché-cible - Étude de marché

L'étude efficace des marchés est un aspect essentiel du processus de planification des entreprises exportatrices. Afin de développer un plan de commercialisation efficace et de mettre en place les balises nécessaires à leur succès financier, il est essentiel que les entreprises obtiennent des informations précises, spécifiques et approfondies sur les marchés et les consommateurs qu'ils désirent cibler.

Les exportateurs devraient évaluer leurs marchés cibles en recherchant des informations sur les pratiques commerciales et les coutumes des pays ainsi qu'en collectionnant des données statistiques sur les échanges de leurs produits/services dans les pays choisis. Les informations sur les infrastructures, la situation économique, l'environnement politique et la solvabilité des pays choisis sont importantes. Les exportateurs veulent s'assurer que leurs produits sont acheminés avec succès vers le pays cible et que les risques associés au paiement sont identifiés et minimisés.

Les données démographiques, telles que la taille d'un pays, la taille de la population et sa distribution sur le territoire, le revenu moyen, l'attitude des consommateurs vis-à-vis des produits ou des services étrangers, sont toutes aussi importantes dans les études de marché international que dans les études de marché domestique. Quelles sont les possibilités de vente du produit ou du service d'un exportateur. Qui sont ses compétiteurs domestiques et ses compétiteurs étrangers? Quelles sont les tendances en émergence sur le plan du volume des ventes, de l'acceptation, de la valeur d'un produit ou d'un service en particulier.

Une fois que ces facteurs ont été pris en considération, il est également important de se concentrer sur les informations accumulées, lesquelles vous aideront à prendre des décisions éclairées en matière d'établissement de prix et de la promotion et/ou de la vente des services et des produits en question.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez les documents :
Guide pour l'étude de marché
Aperçu du plan de marketing

Après avoir décidé d'aller de l'avant avec l'exportation de vos produits ou services, vous devez trouver des marchés d'exportation potentiels. La recherche des pays les plus prometteurs porte, sans y être limitée, sur les aspects suivants :

• la démographie;
• le profil économique;
• la géographie;
• les situations politiques et juridiques;
• les pratiques commerciales et les coutumes;
• les taux d'alphabétisation;
• les tendances culturelles et de consommation;
• les attitudes à l'égard d'entreprises provenant de l'étranger;
• les conditions climatiques;
• les systèmes de transport et de communication;
• les évaluations des risques;
• les taux d'inflation et de change;
• les mécanismes de protection de la propriété intellectuelle.

ExportSource, à http://exportsource.ca/gol/exportsource/site.nsf/, est la source d'information en ligne la plus complète au Canada en matière d'exportation. ExportSource offre de l'information sur les marchés étrangers, des statistiques commerciales, des renseignements sur le financement des exportations, sur la logistique, sur les foires et missions commerciales et les personnes-ressources qui peuvent venir en aide aux entreprises.

Strategis est le plus grand site Web de renseignements commerciaux au Canada. Dans Strategis, les entreprises canadiennes ont accès à une vaste gamme de ressources en gestion, de perspectives et de données qui peuvent les aider à accroître leurs marchés, à créer des alliances et à trouver de nouveaux clients. La section Commerce et Investissement comprend des ressources utiles pour les exportateurs.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez les sites Web :
Commerce, investissement et services
http://strategis.gc.ca/sc_mrkti/frndoc/homepage.html
Étude de marché
http://strategis.gc.ca/sc_mrkti/ibinddc/frndoc/1a1.html

Le site Web des Affaires étrangères Canada offre aux exportateurs de l'information utile sur les pays.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Pays et régions (Affaires étrangères Canada)
http://www.dfait-maeci.gc.ca/world/menu-fr.asp

Le site Web Femmes d'affaires et le commerce donne accès à une foule de renseignements qui permettront aux femmes entrepreneures de se préparer à l'arène du commerce international et d'y réussir.

Pour obtenir plus renseignements :
visitez le site Web :
Femmes d'affaires et le commerce
http://www.infoexport.gc.ca/businesswomen
consultez le document Les femmes d'affaires et le commerce

Aperçus-pays vous permet d'accéder à des informations de très grande valeur sur les cultures et les pays du monde.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Aperçus-pays
http://www.intercultures.ca/cil-cai/country_insights-fr.asp?lvl=8

Le Projet des profils culturels de Citoyenneté et Immigration Canada, vous fournit un aperçu des coutumes et de la vie des pays décrits.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Projet des profils culturels
http://www.settlement.org/cp/french/index.html

La section Renseignements sur les pays d'EDC surveille les tendances politiques et économiques des divers marchés d'exportation.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Renseignements sur les pays
http://www.edc.ca/search/countryinformation.asp?target=&slang=f&btnSubmit.x=39&btnSubmit.y=11

Le Réseau des entreprises canadiennes est une base de données qui trace le portrait de milliers d'entreprises canadiennes. Il n'en coûte rien pour s'y inscrire et les informations sur les entreprises qui s'y trouvent sont accessibles à tous. Cette base de données contient des informations essentielles et peut être consultée pour trouver des fournisseurs canadiens et des canaux de distribution, déterminer le niveau de la concurrence, créer des partenariats et découvrir des possibilités d'exportation.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Réseau des entreprises canadiennes
http://strategis.ic.gc.ca/sc_coinf/ccc/frndoc/homepage.html
consultez le document Réseau des entreprises canadiennes

Les exportateurs de produits alimentaires désireront peut-être communiquer avec le Service d'exportation agroalimentaire (SEA) en ligne d'Agriculture et Agroalimentaire Canada, à l'adresse suivante : http://ats-sea.agr.ca . Ce service donne aux exportateurs de produits agroalimentaires un accès à des renseignements sur le commerce et les marchés internationaux. 

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 1 888 811-1119
visitez le site Web :
Service d'exportation agroalimentaire (SEA)
http://ats-sea.agr.ca

Équipes sectorielles commerciales Canada, à http://ttcs.ic.gc.ca/, met l'accent sur les secteurs qui constituent des priorités nationales au Canada en matière de développement commercial. Cette section donne un aperçu de la position canadienne dans divers secteurs, tels que la situation internationale, les possibilités commerciales, les perspectives du marché et les marchés qui ont priorité.

Statistique Canada recueille et distribue une vaste gamme d'informations statistiques sur l'exportation, selon les données de l'Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC). Statistique Canada tient des données détaillées sur le commerce pour tous ceux dont les entreprises dépendent de l'importation ou de l'exportation (des frais peuvent être exigés).

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Statistique Canada
http://www.statcan.ca/
consultez le document  Données et statistiques de commerce

Données sur le commerce en direct fournit des renseignements détaillés sur les importations, les exportations et sur la balance commerciale (en dollars ou en pourcentage) du Canada et des États-Unis par rapport à plus de 200 pays. Les données proviennent de Statistique Canada et du U.S. Census Bureau.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Données sur le commerce en direct
http://strategis.gc.ca/dcd
consultez le document Données sur le commerce en direct

Worldwide Governments on the WWW, vous mène aux sites Web officiels des gouvernements de la plupart des pays, incluant les ministères, les bureaux, les cours de justice, les ambassades, les parlements, les conseils municipaux, les sociétés de radiodiffusion publiques, les banques centrales et les institutions internationales dans le monde. Ce site contient plus de 15,000 entrées provenant de plus de 220 pays et territoires. L'information fournie peut être limitée dans le cas des pays moins présents sur l'Internet. Le contenu peut en être présenté dans la langue d'origine et, dans certains cas, être à saveur politique.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Worldwide Governments on the WWW
http://www.GKSOFT.COM/govt/en/world.html (site disponible en anglais seulement)

CIA World Factbook est le site Web de la Central Intelligence Agency (CIA). Ce site offre des renseignements de base sur les pays et leurs préoccupations. Vous avez accès au profil de divers pays : histoire, géographie, démographie, gouvernement, économie, communications, transports, situation militaire et internationale.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
CIA World Factbook
http://www.odci.gov/cia/publications/factbook/index.html (site disponible en anglais seulement)

GlobeEDGE est un excellent portail offrant une panoplie d'information sur divers pays.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
GlobeEDGE
http://globaledge.msu.edu/ (site disponible en anglais seulement)

5. Formation en matière d'exportation

Le Forum pour la formation en commerce international (FITT) fournit aux exportateurs intéressés la formation et les compétences nécessaires pour concurrencer sur les marchés internationaux :

• FITThabiletés est un ensemble complet de cours offert en huit modules, portant sur les aspects quotidiens du commerce international, y compris l'entrepreneuriat, le marketing, les finances, la logistique, l'entrée sur le marché et la distribution, la recherche, les aspects juridiques et la gestion du commerce international.
  
• Les ateliers Destination : marchés internationaux d'Équipe Canada inc et du FITT vise à vous aider à prendre cette décision importante et à vous équiper pour partir à la conquête des marchés étrangers. Le FITT élabore et offre des ateliers de trois heures qui s'intitulent Initiation au commerce international, Initiation à l'étude de marché, Initiation au marketing international, Initiation au financement du commerce international et Initiation à la logistique du commerce international.
  
• FITTentreprise est une formation en commerce international personnalisée en fonction des besoins d’une entreprise ou d’une organisation. Les objectifs d’apprentissage sont définis avec le client et reposent sur une analyse approfondie des besoins. La formation peut être offerte sur place ou ailleurs et comporter des exercices et scénarios pratiques, des présentations dynamiques ou des ateliers. Le programme adopte les techniques d’apprentissage privilégiées par le client.
  
• Professionnel accrédité en commerce international (P.A.C.I.) : le FITT est la seule organisation au Canada à décerner le titre de P.A.C.I. - le titre de compétence canadien qui reconnaît l'excellence dans le domaine. Le Professionnel accrédité en commerce international a satisfait à des exigences rigoureuses relatives à son éducation, sa formation et son expérience. Il ou elle s'engage à adhérer au code d'éthique. La mise en oeuvre de ce code s'est traduite par une responsabilisation et une plus grande reconnaissance de la pratique du commerce international.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez les sites Web :
Forum pour la formation en commerce international - FITT inc
http://www.fitt.ca
FITThabiletés EN LIGNE HORAIRE
http://www.fitt.ca/francais/View.asp?x=1649
consultez le document Forum pour la formation en commerce international - FITT Inc.

Exportation É.-U. se compose de programmes qui peuvent aider les exportateurs à développer ou étendre leur accès au marché américain, en leur fournissant un premier contact avec des marchés américains cibles.

• Le Programme Nouveaux exportateurs aux États frontaliers (NEEF) est un outil important d'initiation à l'exportation. Ce programme offre une orientation pratique essentielle aux entreprises en les initiant aux rudiments de l'exportation en leur fournissant des contacts directs avec les marchés américains frontaliers.
  
• Le Programme Nouveaux exportateurs aux États frontaliers (EXPORT É.-U.) est un programme aidant les entreprises canadiennes qui exportent déjà vers les États américains frontaliers à élargir leurs marchés vers d'autres régions des États-Unis.
  
• Le programme NEEF inverse s'adresse aux entreprises canadiennes qui n'exportent pas encore aux États-Unis. Il leur offre des séminaires (donnés au Canada) qui couvrent les rudiments de l'exportation.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez les sites Web :
Exportation É.-U. : Programmes à l'intention des exportateurs canadiens vers les États-Unis
http://www.infoexport.gc.ca/docs/view-f.asp?did=5272&gid=538
Calendrier d'Exportation É.-U.
http://www.dfait-maeci.gc.ca/can-am/export/menu.asp
consultez le document Exportation É.-U.

Séminaires et ateliers sont des événements régionaux qui comprennent un programme d'une demi-journée d'ateliers, de tables rondes et de séances d'établissement de réseaux axés sur les aspects de l'exportation qui intéressent les petites et moyennes entreprises. Parmi les séminaires généraux sur l'exportation, notons le financement des exportations, le commerce électronique, les affaires électroniques, les avantages de l'exposition sur l'Internet et la gestion de la croissance des exportations.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 1 877 468-7233
consultez le document Séminaires et ateliers

Remarque : De nombreux collèges et quelques conseils scolaires offrent des cours sur le marketing international et les méthodes d'importation et d'exportation. Plusieurs universités dirigent des centres d'études en commerce international ou offrent des programmes de maîtrise en administration des affaires axés sur le commerce international. Des associations industrielles et professionnelles offrent également divers séminaires sur le commerce international. Visitez le site Web de l'Association des universités et collèges du Canada (AUCC), à http://www.aucc.ca/can_uni/search/index_f.html, pour chercher parmi la liste exhaustive de programmes internationaux offerts par les universités et les collèges canadiens.

6. Règlements

Divers règlements s'appliquent à l'exportation des marchandises canadiennes dans d'autres régions du monde. L'Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC) a publié Exportation de marchandises du Canada, qui donne un aperçu de ces règlements. Cette publication se trouve sur l'Internet, à http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cp/rc4116/.

Numéro d'entreprise (NE) - Numéro de compte importateur/exportateur

Tous les individus et toutes les entreprises du Canada qui se livrent à l'exportation commerciale doivent obtenir un numéro d'entreprise (NE), lequel leur permettra de déclarer les biens dont ils font commerce.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Enregistrement de votre entreprise
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/registerintro-f.html
consultez le document Numéro de compte importateur/exportateur

Le Service d'information sur la frontière est un service téléphonique automatisé qui offre des renseignements sur une variété de sujets liés aux douanes, tels que les exportations et les importations personnelles et commerciales, les exemptions accordées aux voyageurs, les taux de change, informations sur la poste personnelle et commerciale ainsi que les accords de libre-échange. Les utilisateurs peuvent avoir accès au SIF partout au Canada en composant le 1 800 959-2036.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Service d'information sur la frontière
http://cbsa-asfc.gc.ca/eservices/bis/bis-f.html
consultez le document Service d'information sur la frontière - SIF

Le Service des douanes à la clientèle fournit une panoplie d’information sur le commerce et les douanes que les entreprises et les particuliers qui voyagent pourront trouver utile. Si vous avez besoin d’aide, contactez le bureau de Service des douanes à la clientèle le plus près de chez vous. Un répertoire de ces bureaux est disponible au Centre de services aux entreprises Canada de votre localité. Une liste peut être consultée dans le document Bureaux des douanes - Supplément

Déclaration des exportations

Les exportateurs doivent déclarer à l'ADRC les envois commerciaux qui sont expédiés dans des pays autres que les États-Unis et dont la valeur dépasse 2 000 $ cdn. Ils doivent également déclarer les marchandises expédiées aux États-Unis en destination des autres pays.

La Déclaration d'exportation canadienne automatisée (DECA) est un logiciel qui a été développé conjointement par l'ADRC et Statistique Canada. Ce logiciel gratuit a été conçu pour offrir aux utilisateurs plus de flexibilité et d'options en automatisant la préparation du formulaire B13A - « Déclaration d'exportation » de l'ADRC. Il permet aux exportateurs et à leurs mandataires de transmettre leurs Déclarations d'exportation complétées, par Internet, au gouvernement fédéral du Canada.Pour obtenir plus d'information sur la DECA, visitez le site Web de Statistique Canada à http://www.statcan.ca/francais/exports/overview_f.htm. Les exportateurs qui n'utilisent pas le système DECA doivent remplir le formulaire B13A, Déclaration d'exportation.

Pour de plus amples renseignements sur la façon de déclarer des exportations, vous pouvez consulter le document Déclaration des exportations ou communiquer avec le Bureau des services d'administration des politiques commerciales de l'ADRC le plus près de chez vous (une liste peut être consultée dans le document Bureaux des douanes - Supplément).

Exportation de marchandises prohibées et contrôlées

Certains ministères interdisent l'entrée au Canada ou la sortie du Canada de certaines marchandises. D'autres marchandises sont « contrôlées » et nécessitent donc, avant que l'ADRC ne les dédouane, des licences, des certificats, un certain étiquetage ou l'autorisation d'un autre ministère. Les exportateurs doivent aussi fournir une licence ou un certificat lorsqu'ils expédient des marchandises contrôlées, réglementées ou prohibées.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 1 800 959-2036
visitez le site Web :
Mémorandums D des douanes
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/menu/D-f.html
consultez le document
Importation et exportation de marchandises prohibées et contrôlées - Critères des autres ministères/agences fédérales du gouvernement

Licences d'exportation

Il faut des licences d'exportation lorsque la destination est un pays qui se trouve sur la Liste des pays visés ou que les marchandises sont sur la Liste des marchandises d'exportation contrôlée. La Direction générale des contrôles à l'exportation du Commerce international Canada aide les exportateurs à déterminer s'il leur faut une licence d'exportation. Elle publie aussi des brochures et des Avis aux exportateurs que vous pouvez obtenir gratuitement sur demande.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le (613) 996-2387
visitez le site Web :
Contrôles à l'exportation et l'importation
http://www.international.gc.ca/eicb/menu-fr.asp
consultez le document Licences d'exportation

Les services en lignes suivants du Conseil canadien des normes offrent aux entreprises commerciales et industrielles un certain nombre de normes spécialisées et de produits d'information associés aux normes tel que :

• Export Alerte!, le seul service d'avis électroniques de son espèce dans le monde qui avertit ses abonnés, par courrier électronique, des changements aux règlements étrangers s'appliquant à leurs produits
  
• RéguVision, une base de données des normes citées dans les lois et règlements fédéraux;
  
• AlertoNorm!, un service d'avis électroniques présentant les modifications apportées aux normes canadiennes et internationales.

Pour vous abonner à Export Alerte!, veuillez visiter le site Web du CCN à http://www.scc.ca/fr/news_events/subscriptions/export_alert.shtml.

Pour plus d'informations, veuillez visiter RéguVision sur le site Web du Conseil canadien des normes à http://www.scc.ca/fr/news_events/subscriptions/regwatch.shtml.

Pour vous abonner à AlertoNorm!, veuillez visiter le site Web du Conseil canadien des normes à http://www.scc.ca/fr/news_events/subscriptions/standards_alert.shtml.

De plus, les exportateurs doivent identifier le droits de douane et les barrières non-tarifaires lors de l'introduction de leur produit ou service sur un marché étranger. Y a-t-il des restrictions sous forme d'impôts, de droits d'entrée ou de quotas? Y a-t-il les accords commerciaux qui favorisent les marchandises et les services provenant d'un pays plutôt que d'un autre?

Commerce international Canada (CICan), par la Direction des droits de douane et de l'accès aux marchés (EAT), fournit aux exportateurs canadiens de l'information relative à l'accès aux marchés telle que :

• les droits de douane, les taxes, les règles d'origine ainsi que certaines mesures douanières ou frontalières pour les produits canadiens exportés vers les pays étrangers;
  
• de l'aide concernant l'étiquetage de produits alimentaires pour les États-Unis en conformité avec les règles de la FDA/USDA (FDA = Food Drug Administration; USDA = U.S. Department of Agriculture).
  

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Négociations et accords commerciaux
http://www.dfait-maeci.gc.ca/tna-nac
consultez le document Renseignements sur les taux tarifaires étrangers et l'accès aux marchés pour les exportateurs canadiens

Exportation de biens culturels
La Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels assure la conservation de certains objets important relié au patrimoine canadien en établissant des restrictions à l'exportation visant certains catégories d'objets présentant une importance historique, scientifique et culturelle. La Nomenclature des biens culturels canadiens à exportation contrôlée identifie les catégories de biens culturels dont l'exportation nécessite une licence. Le Règlement sur l'exportation des biens culturels stipule que toute personne qui exporte des biens culturels tombant dans une des catégories d'objets identifiés est tenue de se procurer une licence.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Patrimoine canadien - Exportation de biens culturels hors du Canada
http://www.pch.gc.ca/progs/mcp-bcm/export_f.cfm

7. Financement pour l'exportation

Exportation et développement Canada (EDC) offre une gamme de services financiers qui visent à réduire les risques que présente l'exportation. Le programme vise tous les exportateurs canadiens, peu importe la taille et le secteur économique (y compris les services). De façon générale, EDC recherche des exportateurs dont les biens et services ont une teneur canadienne d'au moins 50 p.cent. Les exportateurs intéressés aux programmes et aux services d'EDC peuvent téléphoner gratuitement au 1-866-283-2957, du lundi au vendredi, pendant des heures de travail régulières, et ce, peu importe où, au Canada, provient l'appel.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Exportation et développement Canada (EDC)
http://www.edc.ca
consultez les documents
Assurance-créances à l'exportation
Services de financement aux petits exportateurs de biens d'équipement

Sources Finance EXPORT

EDC a créé un outil pour aider les exportateurs à comprendre les services de financement à l’exportation offerts en ligne et à y accéder. Cet outil vous aidera à déterminer le financement qu’il vous faut et à repérer l’organisation qui peut vous l’accorder.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
http://www.edc.ca/exportfinanceguide/eff_f.asp?cid=red1354 
consultez le document : Sources Finance EXPORT

La Corporation commerciale canadienne (CCC) est une société d'État fédérale qui rapproche les acheteurs et les exportateurs canadiens par le biais de contrats établis selon les meilleurs termes et les meilleures conditions.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Corporation commerciale canadienne (CCC)
http://www.ccc.ca

Guide du financement de l'exportation

Ce guide est une excellente introduction au financement de l'exportation. Sa fonction est d'aider les entrepreneurs canadiens et les petites et moyennes entreprises à comprendre le financement aux exportations et à y avoir accès.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
http://www.exportsource.ca/gol/exportsource/site.nsf/fr/es01896.html

8. Sources d'aide en matière d'exportation

Le Forum Canada-Ontario sur l'exportation (FCOE) est votre premier arrêt vers l'information, les conseils, les renseignements sur les marchés, le soutien financière et l'aide sur place dont vous avez besoin pour que votre initiative d'exportation réussisse.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Forum Canada-Ontario sur l'exportation (FCOE)
http://www.ic.gc.ca/coef
consultez le document Forum Canada-Ontario sur l'exportation (FCOE)

Ontario Export inc. est la principale agence commerciale du gouvernement de l'Ontario. Elle peut aider les entreprises ontariennes à devenir des entreprises exportatrices ou s'étendre dans de nouveaux marchés.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web
Ontario Export inc. (OEI)
http://www.ontarioexportsinc.com/oei/frenchindex.jsp
consultez le document Ontario Export Inc.

Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario (MAAARO)

L'Unité de la commercialisation des exportations du MAAARO offre une grande variété de services aux entreprises qui se préparent à exporter et celles qui exportent déjà des aliments, des boissons et des produits agricoles et qui cherchent à étendre leur part de marché. Les services de l'Unité incluent des consultations, des séminaires, des missions à l'étranger et des missions étrangères, des expositions internationales, des répertoires de fournisseurs et de l'information commerciale. Le site Web du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales contient beaucoup d'information sur l'hygiène alimentaire, incluant des renseignements sur la Loi de 2001 sur la qualité et la salubrité des aliments.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 1 888 466-2372
visitez le site Web :
Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario (MAAARO)
http://www.omafra.gov.on.ca/french/index.html

Un séminaire de deux jours, intitulé PROFIT - Séminaire sur l'exportation de produits alimentaires, est offert par le MAAARO. Il s'agit d'une introduction à l'exportation aux États-Unis.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Services d'aide à l'exportation
http://www.omafra.gov.on.ca/french/food/staff/export.htm
consultez le document PROFIT - Séminaire sur l'exportation de produits alimentaires

Le Système des contrôles des exportations en direct (CEED) est une application électronique conviviale ou les exportateurs peuvent remplir leurs demandes de licence, de certificat et ainsi que faire des modifications en ligne. Le système offre plusieurs fonctionnalités dont la production des rapports trimestriels d'utilisation des marchandises militaires en ligne, ou encore, imprimer certaines licences directement de vos bureaux.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
Système des contrôles des exportations en direct (CEED)
http://www.dfait-maeci.gc.ca/trade/eicb/EXCOL/excol-fr.asp
consultez le document  Système des contrôles des exportations en direct (CEED)

La garantie de facilité de change (FXG) d'EDC aide les entreprises canadiennes qui achètent des contrats de change auprès de leurs institutions financières à libérer leurs fonds de roulement en mettant leurs liquidités à l'abri des fluctuations de change.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez le document  Garantie de facilité de change

Les entreprises canadiennes peuvent avoir besoin d'améliorer leurs mesures de sécurité afin de répondre aux exigences du Programme du partenariat douanes-commerce contre le terrorisme C-TPAT. Le prêt-conformité aux exigences de sécurité aide les entreprises canadiennes à financer les améliorations requises pour répondre aux normes établies et adhérer au C-TPAT. Pour ce faire, des améliorations sur le plan physique, humain et administratif peuvent s'avérer nécessaires.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez le document  Prêt-conformité aux exigences de sécurité

Organismes de commerce non gouvernementaux

Il existe plusieurs organismes de commerce qui s'intéressent étroitement à l'exportation. Plusieurs de ces organismes offrent des séminaires et des informations sur l'exportation sur les marchés étrangers :

• Manufacturiers et exportateurs du Canada (MEC)
  http://www.cme-mec.ca/;
• la Chambre de commerce canadienne
  http://www.chamber.ca/;
• la Chambre de commerce de l'Ontario
  http://www.occ.on.ca/ (site disponible en anglais seulement);
• la Chambre économique de l'Ontario
  http://www.ceo-on.com/ (les services de la Chambre économique de l'Ontario s'adressent aux exportateurs francophones et anglophones, mais ce site est disponible en français seulement);
• le Canadian Council for International Business
  http://www.ccib.org/ (site disponible en anglais seulement);
• les chambres de commerce municipales;
• la plupart des bureaux locaux de développement économique;
• plusieurs associations industrielles;
• les conseils canadiens pour le commerce international (p. ex. Conseil commercial Canada-Japon, Conseil de commerce Canada-Inde).

Les principales succursales des banques à charte du Canada ont des unités de financement du commerce qui vous fourniront des informations et des conseils sur leurs services à l'exportation. Votre bibliothèque locale peut aussi constituer une ressource importante lorsque vous effectuez votre recherche de marché.

• Avis importants
• Guides d'affaires
• Exportation - Comment pénétrer les marchés mondiaux - Info-Guide
• Exportation - Comment exporter aux États-Unis - Info-Guide

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