Industrie Canada est un chef de file dans le domaine de la radiodiffusion, du spectre et des télécommunications. Les sites Web énumérés ci-après renferment de l'information sur l'obtention d'une licence de radioamateur, la résolution des problèmes de brouillage ainsi que les programmes et services qu'offre le Ministère aux Canadiens.
Dans son site Le brouillage : problèmes et solutions, la Direction générale de la gestion du spectre et des télécommunications offre des conseils sur la résolution des problèmes de brouillage On y trouve des outils et des brochures qui permettent aux utilisateurs de cerner les sources de brouillage et de corriger eux-mêmes les problèmes. L'outil multimédia « Comment se débrouiller… avec les parasites électriques » comporte un guide sur l'installation et l'entretien des stations, à l'intention des opérateurs radio, ainsi qu'un outil pour dépister les sources de brouillage affectant les appareils domestiques.
Le Bureau d'homologation et de services techniques offre des services qui visent à garantir que le matériel radio et terminal utilisé au Canada respecte les normes de certification spécifiées.
Les utilisateurs peuvent :
Le CRC, un organisme d'Industrie Canada, est le principal laboratoire de recherche et de développement du gouvernement canadien dans le domaine des télécommunications de pointe. La recherche et le développement servent à l'élaboration de politiques publiques et au renforcement de l'économie canadienne au moyen du transfert de technologies et de connaissances. Par l'entremise de ses quatre directions de recherche (communications terrestres sans fil, communications par satellite et propagation, technologies des réseaux à large bande, technologies de radiodiffusion), le CRC adopte une approche multidisciplinaire pour la réalisation des travaux de recherche et de développement à long terme dans les domaines des systèmes sans fil, des fondements de la radio, des réseaux de communication, de la photonique et de la technologie multimédia interactive. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web du CRC au www.crc.ca.
En vertu de la loi, quiconque veut faire fonctionner une radio marine portative ou fixe se trouvant à bord d'une embarcation de plaisance doit posséder un Certificat restreint d'opérateur radio (division maritime). Industrie Canada a donné aux Escadrilles canadiennes de plaisance (ECP) le pouvoir de délivrer ce certificat. On trouve sur le site des renseignements sur le séminaire de radiotéléphonie, au cours duquel les utilisateurs apprendront à faire fonctionner une radio marine et à utiliser le matériel didactique pour étude à domicile. Ils pourront ainsi s'inscrire à un examen et obtenir le Certificat restreint d'opérateur radio (division maritime).
Les dispositifs sans fil de faible puissance, tels que les microphones et les caméras sans fil, les affiches parlantes, les moniteurs de surveillance pour bébés et les téléphones sans fil ne nécessitent pas toujours une licence radio. Ce site Web présente des renseignements sur les conditions d'exploitation et les normes pour les dispositifs sans fil de faible puissance. On peut par ailleurs obtenir de plus amples renseignements sur la politique et les procédures d'obtention d'une licence pour les dispositifs sans fil de faible puissance en communiquant avec le Bureau de la gestion du spectre d'Industrie Canada le plus proche.
Le site Web de Gestion du spectre et télécommunications offre de l'information sur les sujets suivants :
- services en ligne;
- radiodiffusion (par exemple, radiodiffusion audionumérique, télévision numérique et satellite de diffusion directe);
- radiocommunication (par exemple, service radioamateur, services cellulaires, service radio domestique et enchères du spectre);
- télécommunications (par exemple, télécommunications d'urgence, examen de l'investissement étranger et questions liées à Internet);
- certifications et normes (par exemple, Comité consultatif du Programme de raccordement de matériel terminal et Conseil consultatif canadien sur les normes de télécommunications)
- information aux consommateurs (par exemple, radiodiffusion directe par satellite et résolution des problèmes de brouillage);
- avis de la Gazette du Canada et demandes;
- publications officielles (par exemple, formulaires, lignes directrices, lois, politiques et normes);
- rapports et références (par exemple, tableau et graphiques d'attribution des bandes de fréquences canadiennes et droits de licences);
- questions liées à Internet (par exemple, stratégie Cyberaverti et système de noms de domaine);
- sites connexes (par exemple, gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux et instituts de recherche).
Le Groupe d'étude sur le cadre réglementaire des télécommunications a été mis sur pied par le ministre de l'Industrie le 11 avril 2005 en vue d'examiner les politiques et le cadre réglementaire des télécommunications au Canada. Le ministre a nommé Gerri Sinclair, Hank Intven et André Tremblay au Groupe d'étude. Ce dernier examinera les politiques et le cadre réglementaire des télécommunications au Canada et présentera des recommandations pour en faire un exemple à suivre en matière de réglementation du XXIe siècle.
Le site fournit des renseignements sur le mandat du Groupe d'étude, les biographies de ses membres, ainsi que des communiqués et de la correspondance provenant du Groupe d'étude. Le site contient également le document de consultation du Groupe d'étude et les mémoires présentés par les parties intéressées dans le cadre de son processus de consultation publique.
Information sur le Certificat d'opérateur radioamateur
La Fiche d'information sur la certification des radioamateurs contient des renseignements sur la façon d'obtenir un Certificat d'opérateur radioamateur et un indicatif d'appel, de s'inscrire aux examens et de faire fonctionner une station radioamateur. Sur le site Web, l'utilisateur pourra remplacer un certificat d'opérateur radioamateur et trouver des renseignements sur les ententes internationales grâce auxquelles les radioamateurs canadiens peuvent faire fonctionner des stations lorsqu'ils se trouvent à l'étranger.
Service radioamateur
Le site Web du Service radioamateur renferme de l'information et des liens vers des ressources à l'intention des radioamateurs et des personnes qui veulent le devenir. On y trouve des renseignements sur les sujets suivants :
- des fiches d'information sur les examens et la certification des radioamateurs;
- des mises à jour concernant la Loi sur la radiocommunication;
- des publications sur la radioamateur et des guides pour les examinateurs;
- les associations et les organismes de radioamateurs qui s'intéressent au fonctionnement des stations de radioamateur.
Ce site Web fournit les listes des fréquences pour les systèmes radio au Canada.
L'Organisation nationale canadienne pour l'Union internationale des télécommunications — Secteur de la normalisation UIT-T (ONC/UIT-T) a été fondée en 1973. Elle comprend des membres des secteurs public et privé du domaine des télécommunications canadiennes. Son objectif est de promouvoir et de coordonner la participation du Canada aux activités de l'UIT-T. L'ONC/UIT-T remplit la mission de l'UIT-T en ce qui concerne la normalisation des télécommunications. Rendez-vous sur ce site Web pour obtenir des renseignements sur la structure organisationnelle de l'ONC/UIT-T, consulter le manuel de l'ONC sur sa gouvernance, vérifier les liens connexes ou communiquer avec l'ONC/UIT-T.
Le portail du Spectre, technologies de l'information et télécommunications (STIT) permet aux utilisateurs d'accéder aux informations concernant les services et les programmes offerts par les différentes directions générales du Secteur du STIT, entre autres :
- Direction générale de la politique et de la planification stratégique;
- Direction générale du commerce électronique;
- Direction générale des technologies de l'information et des communications;
- Direction générale des applications de l'autoroute de l'information;
- Direction générale de la réglementation des radiocommunications et de la radiodiffusion;
- Direction générale du génie du spectre;
- Direction générale de la politique des télécommunications.
Les utilisateurs trouveront sur ce site des renseignements sur les comités, le commerce électronique, les activités et les politiques internationales, Internet, les télécommunications, ainsi que les radiocommunications et la radiodiffusion. Ils trouveront aussi des renseignements liés à la certification et aux normes, au développement communautaire, à l'emploi, à la santé, au patrimoine, au soutien de l'industrie, à l'apprentissage et aux licences.
Le service de radiodiffusion directe par satellite (SRD) consiste à distribuer les signaux de télévision de satellites géostationnaires de grande puissance à de petites antennes paraboliques et des récepteurs à satellite. Ce site Web présente les nouveautés et vous renseigne sur les fournisseurs de services SRD agréés au Canada et sur la politique de radiodiffusion du Canada. On y trouve également de l'information pour les consommateurs, une foire aux questions ainsi que des liens menant à d'autres sites.
Dirigé par le Centre de recherches sur les communications d'Industrie Canada, le Réseau de centres sans fil du Canada (CWCnet) est un réseau de centres d'excellence sans fil à l'échelle du pays. Ses principaux objectifs sont les suivants :
- doter les PME d'infrastructures pour faire l'essai de leurs produits et services sans fil;
- combler les lacunes technologiques dans le secteur du sans-fil au Canada;
- favoriser la commercialisation de la recherche et du développement.
Ce site Web renferme de l'information sur les partenaires du CWCnet, une liste des membres, la marche à suivre pour se joindre au réseau, des nouvelles des membres et une description des services et du soutien offerts.
Le Programme pilote rural et nordique de développement de services à large bande offre du financement dans le but de donner aux collectivités canadiennes, particulièrement aux collectivités nordiques, rurales et éloignées et aux collectivités des Premières nations, un accès public aux services à large bande.
Le site offre un guide sur le Programme et donne accès au « Carrefour des services », où les collectivités pourront trouver de l'aide pour élaborer le plan d'activité visant leurs services à large bande. On y trouve aussi des cartes des systèmes de distribution à large bande au Canada, des renseignements sur les demandes et un centre de documentation donnant accès à un outil d'évaluation d'analyse de rentabilisation.
Spectre en direct est le nouveau site Web des services en ligne de la Gestion du spectre. Grâce à ce service, les utilisateurs peuvent passer un examen simulé de radioamateur, payer en ligne leur facture de licence radio, s'informer sur les demandes de licence, effectuer des recherches dans la Base de données nationale d'information maritime, recevoir de l'aide en ligne, rechercher une fréquence radio dans le Système de gestion des assignations et des licences (SGAL) et trouver des façons de résoudre les problèmes de brouillage.
SPECTROCAN est un intégrateur mondial de systèmes qui fournit des solutions de gestion intégrale du spectre des fréquences radioélectriques aux organismes de réglementation du monde entier. Dans le cadre d'une entente de transfert technologique entre le gouvernement et l'industrie, SPECTROCAN a intégré et commercialisé la technologie de gestion du spectre d'Industrie Canada. Ce site Web fournit des renseignements sur les partenaires ainsi que sur les services de formation et de conseils en gestion du spectre, des études de cas et de l'information sur le produit.
Le Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences radioélectriques comprises entre 9 kHz et 275 gHz est issu des dispositions résultant des diverses conférences mondiales des radiocommunications (CMR), notamment celle de 2000 tenue sous les auspices de l'Union internationale des télécommunications. Le Tableau canadien répond aux besoins internes du Canada en matière de fréquences radioélectriques et il reflète les politiques d'utilisation du spectre élaborées par Industrie Canada à la suite de consultations publiques. Le site renferme par ailleurs les avis publiés dans la Gazette du Canada et les documents portant sur les révisions proposées.
Industrie Canada est le chef de file des ministères fédéraux en ce qui concerne l'élaboration, la maintenance et la mise en œuvre des politiques et des programmes sur les télécommunications d'urgence au Canada.
Informez-vous au sujet des responsabilités de la Direction générale des télécommunications d'urgence et sur ses activités continues : programmes, projets, comités, groupes de travail et exercices. Vous pourrez consulter des documents de référence ou obtenir des renseignements sur les catastrophes qui ont récemment touché les Canadiens. Vous pourrez aussi cliquer sur le lien Activités régionales pour obtenir des détails sur les programmes et projets de télécommunications d'urgence administrés à l'échelle locale.
Ressources supplémentaires
Une délégation canadienne participera au Sommet mondial des Nations Unies sur la société de l’information — le 16 novembre 2005
Présentation d’un projet de Loi sur la modernisation des techniques d’enquête — le 15 novembre 2005
|