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Bâtis d'antennes

L'examen de la politique nationale sur les pylônes d'antennes
(Mise à jour : 18 février 2005)

Le ministre de l'Industrie publie un rapport d'examen indépendant sur le processus régissant l'emplacement des tours d'antenne du mont Triangle
Communiqué, le 6 février 2003

Étude de consultant menée par Professeur A. R. Dobell : Examen des pylônes d'antenne du mont Triangle, février 2003
Format PDF, 114  Ko
Format HTML (courtoisie d'Industrie Canada)

Parlons pylônes

Q&R - Tours de radiocommunication, préoccupations environnementales et Code de Sécurité 6 - Industrie Canada

Q&R - Sécurité relativement à l'exposition aux champs de radiofréquences - Santé Canada

Processus environnemental, champs de radiofréquences et consultation sur l'utilisation du sol
(Circulaires des procédures concernant les clients 2-0-03) 

Autorisation des bâtis d'antennes 
(Circulaires des procédures concernant les clients 2-0-02)

Formulaire d'autorisation d'obstacle aérien (Transport Canada)

NAV CANADA : Proposition d’utilisation de terrains: formulaire de soumission

Les municipalités canadiennes et la réglementation des antennes radio et des bâtis d'antennes

Évaluation de l'intensité du champ électromagnétique dans la ville de Toronto (Format PDF, 1.23 Mo)

Fiche de renseignements - Installation de systèmes de communication sans fil sur des sites fédéraux au Canada

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Création : 2005-06-21
Révision : 2006-05-25
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