Bienvenue, préface et avis aux lecteurs
Bienvenue au Guide du consommateur canadien
La production du présent guide est rendue possible grâce à la collaboration des ministres responsables de la Consommation aux gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Pour eux, il est primordial que les consommateurs puissent compter sur des ressources fiables lorsqu'ils ont à prendre des décisions difficiles sur le marché actuel.
Des fonctionnaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ont réuni leurs connaissances des problèmes des consommateurs ainsi que les coordonnées de leurs personnes-ressources utiles en ce domaine en un seul et même volume. Nous espérons que cet effort de collaboration sera bénéfique aux consommateurs de l'ensemble du pays.
Le marché concurrentiel d'aujourd'hui offre aux consommateurs une myriade de produits et services. Pour choisir judicieusement parmi ceux-ci, les consommateurs doivent comprendre leurs droits en tant que consommateurs et les normes de qualité auxquelles ils sont en droit de s'attendre.
Le présent guide, qui a connu beaucoup de succès depuis sa parution en juin 2002, contient des renseignements et des conseils qui vous aident à mieux connaître les droits des consommateurs, à prendre des décisions éclairées et à vous protéger contre des marchands peu scrupuleux.
Vous y trouverez matière à réflexion, des questions à poser et des procédures à suivre lorsque si vous faites des achats et signez des contrats ou, si vous êtes un spécialiste du domaine de la consommationdes affaires des consommateurs, des renseignements qui vous permettront d'aider les consommateurs à le faire.
Enfin, pour le type le plus répandu de problèmes de consommation, le présent guide contient des noms de personnes-ressources au sein des entreprises, des services d'aide aux consommateurs, des gouvernements ou d'organismes non-gouvernementauxailleurs. Ces organismes font tous partie du réseau des affaires des consommateurs.
Nous sommes d'avis que le présent manuel servira de référence pratique dans nos efforts pour aider les consommateurs.
Michael Jenkin et Rob PhillipsCoprésidents du Comité des mesures en matière de consommation
Préface
La protection des consommateurs demeure un objectif important du programme des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Le Comité des mesures en matière de consommation (CMC) a élaboré le Guide du consommateur canadien. Dans un esprit de coopération et dans le but d'améliorer l'efficacité de l'aide aux consommateurs, le CMC a été créé en vertu du chapitre 8 de l'Accord sur le commerce intérieur.
Le CMC, qui regroupe des représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, sert de tribune à la coopération nationale permettant d'améliorer le marché pour les consommateurs canadiens, par l'harmonisation des lois et la diffusion d'information.
Les gouvernements du Canada, de l'Ontario, du Québec, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Manitoba, de la Colombie-Britannique, de l'Île-du-Prince-Édouard, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de Terre-Neuve-et-Labrador, du Yukon, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ont tous participé au présent guide, dont le format électronique sera mis à jour à intervalles réguliers.
Avis aux lecteurs
Le présent guide vise à orienter le consommateur et ne saurait remplacer les renseignements directs. Le fait de figurer sur une liste du présent guide ne signifie pas que les auteurs endossent ou recommandent les produits et services des agences et organismes mentionnés.
Les auteurs se sont assurés de l'exactitude des renseignements contenus dans le présent guide au moment de sa révision. Si vous avez des corrections, des commentaires ou des suggestions à apporter, nous vous prions de les soumettre à l'adresse ci-dessous.
Cette publication est disponible sur demande sur supports multiples. Pour obtenir d'autres copies de cette publication, veuillez vous adresser au :
Bureau de la consommation
Industrie Canada
235, rue Queen
Ottawa (Ontario) K1A 0H5
Télécopieur : (613) 952-6927
Courriel : info.consommation@ic.gc.ca