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Accessibilité

Partenariat Technologique Canada s’efforce de répondre aux besoins de ses clients en offrant des sites Web accessibles, dans les deux langues officielles. Si toutefois vous aviez des difficultés à accéder à un site ou à interpréter l’une de nos pages Web, n’hésitez surtout pas à communiquer avec nous par les moyens suivants

Téléphone :
(613) 954-0870 ou 1-800-266-7531

ATS sans frais (pour les malentendants seulement) :
1-866-694-8389

Télécopieur :
(613) 954-5649

Courriel :
tpc@ic.gc.ca

Courrier :;
Partenariat Technologique Canada
Industrie Canada
235, rue Queen, 7ième étage, tour ouest
Ottawa (Ontario) K1A 0H5

Langues officielles

Partenariat Technologique Canada (PTC), un organisme de service spécial de (PTC) d'Industrie Canada est lié par la Loi sur les langues officielles et les politiques pertinentes du Conseil du Trésor de telle sorte que tous les renseignements sont disponibles en français et en anglais. Il y a lieu de noter toutefois que certains renseignements de sources extérieures n'existent que dans la langue dans laquelle ils ont été fournis.

Liens vers les sites Web externes

Les liens vers les sites Web ne relevant pas de l'autorité de Partenariat Technologique Canada (PTC) sont fournis aux utilisateurs uniquement pour des raisons de commodité. PTC n'est pas responsable de l'exactitude, de l'actualité ni de la fiabilité du contenu. Il n'offre aucune garantie à cet égard et n'est pas responsable des renseignements associés à ces liens, pas plus qu'il ne cautionne ces sites ou leur contenu.

Il faut noter que les renseignements offerts dans certains sites vers lesquels PTC a établi des liens ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles et qu'ils ne peuvent être consultés que dans la(les) langue(s) employée(s) dans ces sites.

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Reproduction à des fins non commerciales

Sauf indication contraire, l’information contenue dans ce site peut être reproduite, en totalité ou en partie, et par tout moyen, sans frais et sans autre autorisation de Partenariat Technologique Canada (PTC), pourvu qu’une diligence raisonnable soit exercée dans le but d’assurer l’exactitude de l’information reproduite, que PTC soit identifié comme étant la source de l’information et que la reproduction ne soit pas présentée comme une version officielle de l’information reproduite ni comme ayant été faite en association avec PTC ou avec l’approbation de celui-ci.

Copie commerciale

La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite de l'administrateur du droit d'auteur du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC). En autorisant la copie, TPSGC peut s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents du gouvernement du Canada à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de copier les documents présents sur ce site à des fins commerciales, veuillez vous rendre à la page de TPSGC « Application pour l'affranchissement de droit d'auteur pour les œuvres du Gouvernement du Canada » ou communiquer avec TPSGC par les moyens suivants

Courrier :
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Éditions et Services de dépôt
350, rue Albert, 4e étage
Ottawa (Ontario) Canada K1A 0S5

Courrier électronique :
copyright.droitdauteur@TPSGC.gc.ca

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Pour obtenir d'autres renseignements relatifs à la propriété du droit d'auteur et aux restrictions concernant la reproduction sur ce site, veuillez communiquer avec Industrie Canada par les moyens suivants

Courrier :
Industrie Canada
Organisation de l'agent principal de l'information
235, rue Queen
Ottawa, ON
K1A OH5

Téléphone :
(613) 954-5031 ou 1-800-328-6189

Télécopieur :
(613) 954-1894

Courrier électronique :
strategis@ic.gc.ca

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Création : 2005-12-15
Révision : 2005-12-29
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