• Budget des dépenses – Rapport sur les plans et les priorités (RPP)
• Rapport sur le rendement
• Un partenaire indispensable
• Le gouvernement en direct à Industrie Canada
• Direction générale de la vérification et de l'évaluation
• Cadre de responsabilisation de gestion
• Contrats et gestion du matériel
• Rapports de recherches sur l'opinion publique
• Partie VII, Article 41, Loi sur les langues officielles
• Archives

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• Industrie Canada, Budget des dépenses 2006-2007, Rapport sur les plans et les priorités (septembre 2006)
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• Tableau 13 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars
• Tableau 14 : Subventions conditionnelles (Fondations)
• Tableau 15 : Initiatives horizontales


• Industrie Canada, Budget des dépenses 2005-2006, Rapport sur les plans et les priorités (mars 2005)
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• Programmes de paiements de transfert d'Industrie Canada
• Fondations (subventions conditionnelles) d'Industrie Canada
• Initiatives de diversification des modes de prestation des services d'Industrie Canada


• Industrie Canada, Budget des dépenses 2004-2005, Rapport sur les plans et les priorités (octobre 2004)
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• Industrie Canada, Budget des dépenses 2003-2004, Rapport sur les plans et les priorités (mars 2003)
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• Industrie Canada, Budget des dépenses 2002-2003, Rapport sur les plans et les priorités (mars 2002)
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• Industrie Canada, Budget des dépenses 2001-2002, Rapport sur les plans et les priorités (mars 2001)
  HTML | Version Adobe Acrobat (PDF - 2290 Ko - 116 pages)



• Industrie Canada, Budget des dépenses 2000-2001, Rapport sur les plans et les priorités (mars 2000)
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• Industrie Canada, Budget des dépenses 1999-2000, Rapport sur les plans et les priorités (mars 1999)
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• Industrie Canada, Budget des dépenses 1998-1999, Rapport sur les plans et les priorités (mars 1998)



• Industrie Canada, Budget des dépenses 1997-1998, Partie III, Plan de dépenses (mars 1997)
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• Industrie Canada, Budget des dépenses 1996-1997, Plan de dépenses (mars 1996)

• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2006 (novembre 2006)
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• Tableau 3.6 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT) (cinq millions de dollars de dollars et plus)
• Tableau 3.7 : Fondations (subventions conditionnelles)
• Tableau 3.8 : Diversification des modes de prestation de services (DMPS)
• Tableau 3.9 : Renseignements sur les initiatives horizontales


• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2005 (octobre 2005)
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• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2004 (octobre 2004)
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• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2003 (octobre 2003)
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• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2002 (novembre 2002)
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• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2001 (novembre 2001)
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• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2000 (février 2001)
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• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 1999 (octobre 1999)
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• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 1998 (octobre 1998)



• Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant
  le 31 mars 1997 (octobre 1997)
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• Un partenaire indispensable – Notre contribution à la qualité de vie des Canadiens 2003 (octobre 2003)
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• Industrie Canada: un partenaire indispensable – Nos priorités en 2002-2003 (novembre 2002)
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• Industrie Canada: un partenaire indispensable – Nos priorités en 2001-2002 (juin 2001)
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• Industrie Canada: un partenaire indispensable – Nos priorités en 2000-2001 (mai 2000)
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• Industrie Canada: un partenaire indispensable – Nos priorités en 1999-2000 (juillet 1999)
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• Industrie Canada: un partenaire indispensable – Nos priorités en 1998-1999 (octobre 1998)



• Industrie Canada: un partenaire indispensable – Aperçu des activités récentes et prévues (1997)

• Le gouvernement en direct à Industrie Canada (avril 2006)

Direction générale de la vérification et de l'évaluation

• Vérifications internes
• Évaluations de programmes

Cadre de responsabilisation de gestion

Le Cadre de responsabilisation de gestion a été élaboré par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada pour fournir aux administrateurs généraux et à tous les gestionnaires de la fonction publique une liste des attentes en matière de gestion qui reflètent les différents aspects des responsabilités actuelles des gestionnaires.

• Bibliographie et liens
• Contactez-nous

Contrats et gestion du matériel

• Conditions générales d'un contrat de service (mai 2004)

Rapports de recherches sur l'opinion publique

Depuis le 1^er avril 2006, tous les rapports de recherche personnalisée sur l'opinion publique (ROP) produits par ou pour le compte d'Industrie Canada sont affichés sur le site Web du Ministère. On peut consulter les rapports des études de ROP menées avant le 1^er avril 2006 sur le site Web de Bibliothèque et Archives Canada.

• Rapports de recherches sur l'opinion publique

• État des réalisations 2005-2006 (octobre 2006)
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• État des réalisations 2004-2005 (août 2005)
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• État des réalisations 2003-2004 (novembre 2004)
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• État des réalisations 2002-2003 (octobre 2003)
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• État des réalisations 2001-2002 (février 2003)
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• État des réalisations 2000-2001 (octobre 2001)



• Plan d'action 2004-2008 (février 2005)
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• Plan d'action 2000-2003 (juillet 2000)
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Date de modification : 2006-11-27 Avis importants