Collaboration internationale en S-T

En 2002, le gouvernement fédéral a décrit sa vision pour l’avancement de la S-T canadienne dans une publication fondamentale intitulée : La Stratégie d’innovation du Canada. Atteindre l’excellence : investir dans les gens, le savoir et les possibilités. La stratégie se fonde sur quatre priorités :

• créer du savoir, commercialiser les idées plus rapidement et accroître les investissements dans la recherche et le développement dans tous les secteurs;
• s’assurer qu’il y a toujours au Canada suffisamment de travailleurs hautement qualifiés ayant les compétences qu’exige une économie du savoir dynamique;
• moderniser les politiques commerciales et de réglementation pour appuyer l’investissement et l’excellence en innovation;
• aider les collectivités à attirer les investisseurs et à ouvrir de nouveaux débouchés en appuyant la mise en place d’infrastructures propices à l’innovation.

De nombreux partenariats internationaux existent déjà

De façon officielle ou non, les scientifiques canadiens des universités, de l’industrie et des gouvernements participent à des milliers de projets en collaboration avec leurs collègues du monde entier. Le Canada a conclu des accords de S-T avec l’Allemagne, la France, le Japon et l’Union européenne. Il existe également plus de 500 accords bilatéraux ou multilatéraux de S-T entre des ministères fédéraux et provinciaux et leurs homologues dans d’autres pays.
 
La collaboration – tout le monde y gagne

Un des principaux objectifs du Canada consiste à resserrer la collaboration internationale en matière de R-D. Nous estimons que la collaboration est essentielle si nous voulons renforcer notre base de recherche et notre économie, car c’est grâce à cela que l’on peut :

•  interagir avec les plus grands cerveaux et les plus grands organismes de recherche du monde entier;
• obtenir des renseignements qui aident chaque pays à choisir des domaines de recherche précis, évitant ainsi de répéter inutilement des efforts déjà bien avancés ailleurs;
• partager les coûts d’infrastructure trop élevés pour que la plupart des pays, des laboratoires et des entreprises puissent les assumer individuellement;
• exploiter de nouveaux débouchés commerciaux internationaux.

Tous ces éléments aident les pays participants à prendre des décisions qui maximiseront leurs atouts et leurs ressources en S-T.

Pourquoi le milieu canadien de la S-T intéresse-t-il d’autres pays?

Une main-d’oeuvre instruite, un réseau de recherche de premier ordre entre les universités, les collèges et autres établissements, ainsi qu’un traitement fiscal généreux à l’égard de la R-D font du Canada un des meilleurs endroits au monde pour établir des partenariats en S-T rentables et évolués, et faire de la R-D industrielle dans à peu près n’importe quel secteur.

Une infrastructure technologique de premier ordre. En 2002, le World Competitiveness Yearbook de l’IMD classait le Canada au premier rang des pays du G-7 (figure 2) et au troisième rang parmi 49 pays, après la Finlande et Singapour, pour ce qui est du développement et de l’application de la technologie. Parmi les pays du G-7, l’IMD classait également le Canada en deuxième position après les États-Unis pour son financement du développement technologique, ses compétences en technologie de l’information et sa coopération en technologie.

Une économie forte et stable. Ces dernières années, la solide situation financière du Canada, un taux d’inflation modéré et de bas taux d’intérêts ont largement permis d’améliorer l’environnement qui influe sur la S-T, notamment par le biais de dépenses accrues en R-D et en éducation. Le Canada est classé parmi les cinq premiers pays pour le potentiel de croissance dans le Rapport sur la compétitivité mondiale du Forum économique mondial et sur la liste des meilleurs environnements au monde pour faire des affaires, publiée par The Economist. En 2002, le Canada a connu la croissance du PIB la plus importante de tous les pays du G-7 (figure 3).

Une main-d’oeuvre particulièrement qualifiée. Avec plus de 25 000 nouveaux diplômés en sciences et en génie chaque année, le Canada a plus de citoyens ayant terminé des études postsecondaires par habitant que n’importe quel autre pays. Sa communauté de recherche en sciences de la santé compte plus de 30 000 chercheurs dans 16 écoles de médecine et dans plus de 100 hôpitaux universitaires et d’instituts de recherche. À nos écoles d’ingénierie de premier ordre s’ajoutent des écoles commerciales dont plusieurs sont classées parmi les 100 meilleures écoles de gestion du monde selon leFinancial Times (R.-U.).

Une structure de coûts avantageuse pour les entreprises et la R-D. L’étude réalisée par KPMG en 2002 a démontré clairement que les coûts d’affaires des entreprises canadiennes se situent parmi les plus bas des pays du G-7. L’avantage que présente le Canada au niveau des coûts après impôt va de 10 % pour le secteur manufacturier à plus de 30 % pour la R-D. Pour la R-D biomédicale, le Canada offre un avantage de 28 % par rapport aux États-Unis. KPMG a établi ses comparaisons sur la R-D biomédicale, mais les mêmes avantages à l’égard des frais sont valables pour d’autres secteurs (figure 4).

Les meilleurs programmes d’encouragement à la recherche au monde. Les particuliers, les sociétés et les partenariats peuvent bénéficier d’une déduction fiscale de 100 % sur leurs dépenses consacrées à la recherche scientifique ou au développement expérimental et sur leurs dépenses d’investissements. Lorsqu’une entreprise combine les crédits d’impôt fédéraux et provinciaux, chaque dollar investi dans la recherche industrielle lui coûte en fait entre 35 et 50 cents (selon la province où la R-D est effectuée).

Une collaboration internationale accrue en matière de S-T. Sur les plus de 24 000 articles scientifiques publiés par des Canadiens en 2000, près de 40 % l’ont été en partenariat avec des scientifiques d’autres pays, soit une augmentation de 25 % par rapport à il y a 10 ans (figure 5). En majorité, ces articles ont été publiés en collaboration avec des chercheurs américains (figure 1 de la page 4). Le nombre de brevets canadiens élaborés avec des inventeurs étrangers a également augmenté : on en compte plus de 4 000 entre 1990 et 2000.

Investissement, des sciences et technologies (IIT)

Il y a en Amérique du Nord 400 millions de consommateurs. Grâce à des coûts d’énergie et de télécommunications parmi les plus bas des pays du G-7, le Canada est l’endroit idéal pour accéder à ce marché.

IIT offre une aide et une recherche gratuites à ceux qui souhaitent faire des affaires au Canada. IIT oriente les entreprises tout au long du processus en apportant une aide personnalisée qui réponde aux besoins particuliers des entreprises. Ces services sont offerts à ceux qui veulent établir une entreprise au Canada, travailler avec un partenaire canadien ou établir une base au Canada pour accéder aux marchés américains. IIT offre :

• l’accès à une multitude de renseignements, de sources et de données comparatives. Les entreprises peuvent également s’adresser à des spécialistes aux niveaux national, provincial et municipal qui leur expliquent pourquoi investir au Canada peut constituer une bonne affaire;
• des conseils sur la réglementation et les programmes canadiens;
• une introduction aux principales personnes-ressources du gouvernement et du secteur privé. IIT identifie les partenaires stratégiques éventuels, les présente à l’entreprise et organise des réunions dont il coordonne la logistique.
  Site Web : http://investiraucanada.gc.ca

Crédits d’impôt intéressants pour les partenaires internationaux

Les programmes gouvernementaux qui appuient le travail de R-D effectué par des compagnies au Canada sont considérés comme les plus généreux des pays du G-7. Les programmes fédéraux permettent à la plupart des entreprises de déduire les coûts de R-D et d’équipement en plus de recevoir un crédit d’impôt de 20 %. Pour les petites entreprises, ce crédit passe à 35 %. Huit des dix provinces possèdent leurs propres programmes, également axés sur les crédits d’impôt. C’est ainsi que le coût après impôt de chaque dollar consacré à la R-D se situe entre 30 et 50 cents.

Pour plus de renseignements, veuillez consulter le site Web du Programme de la recherche scientifique et de développement expérimental de l’Agence des douanes et du revenu du Canada à :