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* Un véhicule à portance dynamique est un véhicule qui ressemble à un avion, mais qui ne peut voler que très près du sol puisqu’il se déplace sur le coussin d’air produit entre le sol et le dessous de ses ailes.
Avant de prêter votre motomarine, vous devez vous assurer que le conducteur en connaît parfaitement les caractéristiques spéciales pour l’utiliser en toute sécurité. Suivez les conseils de base suivants :
Choisissez des couleurs vives, par exemple rouge, orange ou jaune, pour votre vêtement de flottaison et votre kayak. N’oubliez pas également de garder des dispositifs de signalisation à portée de la main en cas d’urgence. Les kayakistes de mer devraient bien connaître leur environnement (température de l’eau, marées, courants, vents et trafic maritime). Vous trouverez le Guide de sécurité du kayak de mer au site web suivant : www.securitenautique.gc.ca.
Normes de construction des petits bateaux ^ Les petites embarcations (de plaisance ou non) exploitées au Canada doivent être construites conformément aux Normes de construction des petits bateaux. Une embarcation de plaisance construite selon ces normes reçoit une étiquette de conformité canadienne. Si vous achetez, vendez ou importez une embarcation de plaisance, vous devez vous assurer qu’elle répond aux exigences.
Les embarcations de plaisances produites en série qui sont vendues et exploitées au Canada, d’une longueur maximale de 6 m (19 pi 8 po) et pouvant être équipées de moteur(s) d’au moins 10 hp (7,5 kW) doivent obligatoirement porter une étiquette de capacité. Une embarcation de plaisance qui n’est pas produite en série doit porter une étiquette (ou plaque) de bâtiment hors série. Bien que le seuil utilisé pour l’application des exigences relatives aux étiquettes de capacité soit passé de 5 à 6 m (16 pi 5 po à 19 pi 8 po) le 1er avril 1999, les plaques délivrées avant cette date demeurent valides. L’étiquette de capacité indique :
De plus, l’étiquette de capacité confirme que l’embarcation de plaisance est conforme aux exigences des Normes de construction des petits bateaux. N’oubliez pas que ces limites recommandées sont valables pour la conduite par beau temps. Le nombre de personnes qu’une embarcation peut transporter en toute sécurité dépend entre autres de sa catégorie, de la répartition des passagers et de l’équipement transporté ainsi que des conditions météorologiques et de l’eau. Le conducteur doit connaître les limites de son embarcation et les respecter. La navigabilité de votre embarcation peut dépendre de la charge que vous embarquez et de l’endroit où vous la placez. Un chargement trop lourd peut surcharger votre embarcation et la rendre instable ou permettre aux petites vagues de pénétrer à bord, en plus de réduire la marge de roulis de votre embarcation avant que les côtés ne soient submergés. Un poids en position trop élevée réduira la stabilité, rendant l’embarcation plus sensible au roulis et le retour en position verticale plus difficile. D’autres embarcations de plaisance vendues et exploitées au Canada et munies, ou pouvant être munies, d’un moteur doivent porter une étiquette de conformité, délivrée par Transports Canada, précisant que le bâtiment est conforme aux exigences des Normes de construction des petits bateaux. Les étiquettes de bâtiment hors série sont délivrées seulement pour les embarcations de plaisance de construction artisanale ou pour les embarcations de plaisance pour lesquelles le fabricant ne peut plus fournir d’étiquette. Une étiquette de conformité canadienne (conformité ou capacité) sur votre embarcation atteste que cette dernière était conforme aux normes de construction pertinentes applicables aux petits bâtiments lors de sa construction. Si votre embarcation de plaisance ne porte pas une étiquette de conformité canadienne, communiquez avec un Centre de Transports Canada pour vous renseigner sur la manière d’obtenir une étiquette et sur les droits à payer. Pour plus de renseignements sur les plaques ou étiquettes de conformité, visitez le site suivant : www.securitenautique.gc.ca. Numéro d’identification de coque (NIC) ^ Un NIC doit être apposé sur toute embarcation de plaisance fabriquée ou importée au Canada depuis le 1er août 1981, du côté tribord sur la face extérieure du tableau arrière, ou aussi près que possible de cet endroit s’il n’est pas possible de l’apposer sur le tableau arrière. S’il n’est plus possible d’obtenir un NIC du fabricant ou si le bâtiment est de fabrication artisanale, demandez au Centre de Transports Canada une trousse de présentation d’une demande de numéro. Il est extrêmement dangereux de surcharger votre embarcation, que ce soit en passagers ou en équipement, et cela pourrait avoir de graves conséquences. Le nombre de personnes qui peuvent être transportées en toute sécurité dépend du type d’embarcation et de la répartition du poids. Une mauvaise répartition du poids à bord déstabilise votre embarcation. En tant que conducteur, vous devez respecter les limites apparaissant sur la plaque de capacité pour la charge brute recommandée ou le nombre équivalent de personnes adultes. Pour respecter ces limites, n’oubliez pas que la charge maximale est calculée pour des conditions de conduite par beau temps, lorsque la charge est bien répartie. Gardez la charge aussi basse que possible à bord et arrimez bien l’équipement pour l’empêcher de se déplacer et de déstabiliser votre embarcation.
Le Règlement sur les petits bâtiments indique l’équipement de sécurité minimal requis à bord en fonction de la longueur de l’embarcation. Dans les exemples fournis dans les pages suivantes, l’équipement minimal est présenté pour chaque type d’embarcation et en fonction de la longueur, pour faciliter la consultation. Vous choisirez peut-être d’emporter du matériel supplémentaire, selon votre embarcation, le type d’activité et l’environnement. Préparez-vous avant le départ. Assurez-vous que l’équipement est facilement accessible et qu’il peut être utilisé par toutes les personnes à bord. Rappelez-vous que non seulement vous devez vous assurer en toute logique que l’équipement est en bon état de fonctionnement mais aussi que la loi l’exige. Pour déterminer la longueur de votre embarcation de plaisance, consultez les renseignements fournis par le fabricant à cet égard ou mesurez-la vous-même, à partir de l’extrémité de la surface extérieure de la coque se trouvant à la proue jusqu’à l’extrémité opposée de la surface extérieure de la coque se trouvant à la poupe. Les exigences en matière d’équipement de sécurité minimal ne s’appliquent pas aux jouets de plage et de piscine qui mesurent moins de 2 m (6 pi 7 po) de longueur et qui ne sont pas conçus pour fonctionner avec un moteur. Attention, il est illégal au Canada d’utiliser une planche de surf avec un moteur à hélice. Si vous louez une embarcation et que vous la conduisez à des fi ns de loisirs, ces exigences s’appliquent également à vous. Si vous utilisez votre embarcation à d’autres fi ns que la plaisance ou si vous transportez des passagers contre rémunération, ces activités sont réputées constituer une exploitation commerciale et vous devriez visiter le site web suivant : www.tc.gc.ca/petitsbatiments et communiquer avec un Centre de Transports Canada pour connaître les règlements s’appliquant à votre situation.
Équipement de détresse
L’équipement mentionné en 2, 3 et 4 n’est pas obligatoire si toutes les personnes sur la planche à voile portent un vêtement de flottaison homologué au Canada de la taille appropriée ou participent à une compétition officielle. Équipement de navigation
Nota : Un réflecteur radar est requis dans certaines conditions. Une embarcation de plaisance propulsée à l’aviron ou de moins de 8 m (26 pi 3 po) qui navigue en vue de repères de navigation n’est pas tenue d’avoir un compas. Pédalos et vélos nautiques de moins de 6 m (19 pi 8 po) de longueur ^
L’équipement mentionné en 2 et 3 n’est pas obligatoire si toutes les personnes à bord portent un vêtement de flottaison homologué au Canada de la taille appropriée. Équipement de navigation
Nota : Un réflecteur radar est requis dans certaines conditions. Une embarcation de plaisance propulsée à l’aviron ou une embarcation de 8 m (26 pi 3 po) et moins qui navigue en vue de repères de navigation n’est pas tenue d’avoir un compas. Canots, kayaks, embarcations à avirons et yoles de moins de 6 m (19 pi 8 po) de longueur ^
Équipement de navigation
Nota : Un réflecteur radar est requis dans certaines conditions. Une embarcation de plaisance propulsée à l’aviron ou de moins de 8 m (26 pi 3 po) qui navigue en vue de repères de navigation n’est pas tenue d’avoir un compas. Embarcations de plaisance non motorisées de moins de 6 m (19 pi 8 po) de longueur ^ Voir les sections distinctes pour les planches à voile, les pédalos et les vélos nautiques, ainsi que les canots, les kayaks, les embarcations à avirons et les yoles de course.
Équipement de navigation
Aucune écope ou pompe à main n’est requise lorsqu’il s’agit d’un voilier à coque fermée de type autovideur avec un cockpit encastré ne pouvant contenir suffisamment d’eau pour faire chavirer l’embarcation, ou d’un multicoque à divisions multiples fermées. Nota : Un réflecteur radar est requis dans certaines conditions. Une embarcation de plaisance propulsée à l’aviron ou de moins de 8 m (26 pi 3 po) qui navigue en vue de repères de navigation n’est pas tenue d’avoir un compas.
Équipement de détresse
Équipement de navigation
Équipement de sécurité d’une embarcation
L’équipement mentionné en 5, 6 et 7 n’est pas obligatoire si toutes les personnes sur la motomarine portent un vêtement de flottaison homologué au Canada de la taille appropriée. Nota : Un réflecteur radar est requis dans certaines conditions. Une embarcation de plaisance propulsée à l’aviron ou une embarcation de 8 m (26 pi 3 po) ou moins qui navigue en vue de repères de navigation n’est pas tenue d’avoir un compas. Embarcations de plaisance motorisées de moins de 6 m (19 pi 8 po) de longueur ^ Voir la section distincte consacrée aux motomarines. Équipement de protection individuelle
Équipement de sécurité d’une embarcation
Équipement de détresse
Équipement de navigation
Aucune écope ou pompe à main n’est requise lorsqu’il s’agit d’un multicoque à divisions multiples fermées. Nota : Un réflecteur radar est requis dans certaines conditions. Une embarcation de plaisance propulsée à l’aviron de 8 m (26 pi 3 po) ou moins qui navigue en vue de repères de navigation n’est pas tenue d’avoir un compas ou un dispositif de relèvement au compas. Embarcations de plaisance de plus de 6 m (19 pi 8 po) mais d’au plus 8 m (26 pi 3 po) de longueur ^
Équipement de sécurité d’une embarcation
Équipement de détresse
Équipement de navigation
Une embarcation de plaisance propulsée à l’aviron ou une embarcation de 8 m (26 pi 3 po) et moins qui navigue en vue de repères de navigation n’est pas tenue d’avoir un compas ou un dispositif de relèvement au compas.
Équipement de détresse
Équipement de navigation
Nota : Un réflecteur radar est requis dans certaines conditions. Une embarcation motorisée de plus de 8 m (26 pi 3 po) de longueur doit être munie d’un compas bien réglé. Si le voyage mène l’embarcation à plus de 20 milles marins (37 km) de la côte, un dispositif de relèvement au compas est requis. Embarcations de plaisance de plus de 12 m (39 pi 4 po) mais d’au plus 20 m (65 pi 7 po) de longueur ^
Équipement de sécurité d’une embarcation
Équipement de détresse
Équipement de navigation
Nota : Un réflecteur radar est requis dans certaines conditions. Une embarcation motorisée de plus de 8 m (26 pi 3 po) de longueur doit être munie d’un compas bien réglé. Si le voyage mène l’embarcation à plus de 20 milles marins (37 km) de la côte, un dispositif de relèvement au compas est requis. Exigences particulières pour une embarcation de plaisance participant à une compétition ^ Une embarcation de plaisance utilisée pour la course et son équipage peuvent être munis d’un équipement de sécurité de substitution s’ils participent à une entraînement officiel, à une compétition officielle ou aux derniers préparatifs en vue d’une compétition officielle. Pour savoir si votre événement ou votre entraînement est admissible à cette exemption, veuillez lire ce qui suit.
Équipement de substitution pour les canots et kayaks de course, et les yoles ^ Un canot ou un kayak de course n’est pas tenu d’avoir à son bord l’équipement auquel on se réfère ailleurs dans ce guide si l’embarcation et son équipage participent à un entraînement officiel, à une compétition officielle ou aux derniers préparatifs en vue d’une compétition officielle et
Une yole n’est pas tenue de transporter l’équipement auquel on se réfère dans ce guide si :
Équipement de substitution pour embarcations de plaisance de course ^ Une embarcation de plaisance de course (autre qu’un canot, un kayak ou une yole de course susmentionnés) qui participe à un entraînement officiel, à une compétition officielle ou aux derniers préparatifs en vue d’une compétition officielle et qui est utilisée dans des conditions de visibilité claire, en présence d’un véhicule de secours, peut avoir à bord, au lieu de l’équipement obligatoire décrit aux pages précédentes, l’équipement de sécurité requis en vertu des règlements de la fédération sportive compétente. Équipement de protection individuelle ^ Environ 90 pour cent des personnes qui se sont noyées à la suite d’incidents de navigation de plaisance ne portaient pas de vêtement de flottaison. Un gilet de sauvetage ou un vêtement de flottaison individuel (VFI) constitue votre meilleure protection; trouvez celui qui correspond à vos besoins, et surtout portez-le. La loi exige que les embarcations de plaisance soient équipées d’un nombre suffisant de vêtements de flottaison à bord, de taille appropriée et homologués au Canada, pour chaque personne à bord. Les coussins de sauvetage ne sont pas approuvés comme dispositif de flottaison, peu importe l’embarcation.
La conception des gilets de sauvetage continue d’évoluer pour les rendre plus confortables et performants.
Choisissez un VFI en fonctions de vos besoins et de vos activités. Si vous prévoyez naviguer à haute vitesse, un VFI avec au moins trois courroies sur la poitrine vous assure une meilleure sécurité. Si vous naviguez en eau froide (à moins de 15 °C), choisissez un VFI offrant une protection thermique. Il existe maintenant une grande variété de dispositifs adaptés à des activités spécialisées, comme la planche à voile, le kayak et le canot.
Bien que leur capacité de renversement soit limitée, certains VFI offrent une protection contre l’hypothermie. Le choix vous revient, mais réfléchissez bien à vos besoins avant d’acheter. Le VFI gonflable est une autre possibilité, mais pour qu’il remplisse bien son rôle, vous devez connaître ses exigences d’entretien et de fonctionnement. Vous devez également vérifier en fonction de quelles activités nautiques il est approuvé en vertu du Règlement sur les petits bâtiments. Ainsi, le VFI gonflable est interdit pour les personnes de moins de 16 ans, ou celles qui pèsent moins de 36,3 kg (80 lb), de même que pour les conducteurs de motomarine. Il y a deux types de VFI gonflable :
Le délai de gonflage est relativement court, mais il peut sembler une éternité pour un mauvais nageur. Tous les VFI gonflables approuvés au Canada sont munis d’un tube qui permet de gonfler le dispositif par la bouche advenant une défaillance du mécanisme de gonflage au CO2. Si vous éprouvez de la difficulté à flotter, le gonflage avec le tube peut devenir problématique. Une situation d’urgence n’est pas le moment d’essayer un nouveau dispositif. Un VFI gonflable devrait être accompagné d’un guide d’utilisation. Lisez attentivement le guide, et avant de partir en excursion, faites l’essai du dispositif dans des conditions surveillées pour vous assurer de bien connaître son fonctionnement. Dispositifs de flottaison pour enfants ^
Recherchez ces caractéristiques de sécurité :
Les parents qui veulent que leurs enfants portent un gilet de sauvetage devraient donner l’exemple.
Les visiteurs étrangers au Canada peuvent apporter leurs propres dispositifs de flottaison, en autant qu’ils soient conformes à la réglementation de leur pays. Entretien approprié de votre dispositif de flottaison ^ Considérez votre dispositif de flottaison comme un investissement et prenez-en bien soin. Un dispositif de flottaison déchiré ou en mauvais état n’est plus réputé réglementaire. L’équipement de sauvetage ne devrait jamais être utilisé comme coussin pour les genoux, pour s’asseoir ou pour servir de pare-chocs à l’embarcation. Quelques conseils :
le vent et les vagues peuvent rendre cette tâche très difficile, sinon impossible; vous pourriez tomber accidentellement à l’eau alors que l’embarcation (avec le VFI toujours à bord) poursuit sa route; vous pourriez avoir beaucoup de difficulté à endosser et attacher un VFI si vous êtes dans l’eau froide. Ne sous-estimez jamais le degré de protection que vous offre un vêtement de flottaison, votre vie en dépend.
Dispositif de remontée à bord ^
Équipement de sécurité d’une embarcation ^ Dispositif de propulsion manuelle ^ Un dispositif de propulsion manuelle peut être :
Il est prudent d’emporter une pagaie ou un autre dispositif de propulsion de rechange, mais un seul dispositif est nécessaire pour respecter l’exigence.
L’écope ou la pompe à main ne sont pas obligatoires sur les embarcations multicoques à divisions multiples fermées (exemple courant : le bateau ponton) ou sur les voiliers dotées d’un cockpit encastré qui ne peut contenir une quantité d’eau suffisante pour faire chavirer l’embarcation. Comment fabriquer une écope à partir d’une bouteille de plastique rigide de quatre litres (utile pour les petites embarcations non pontées). Rincez soigneusement, puis :
Cette situation est particulièrement dangereuse si vous dormez, ou si vous nagez à proximité de l’embarcation. Assurez-vous que votre embarcation est bien ancrée, et soyez attentif aux signes de glissement de l’ancre.
Le chiffre précédant la lettre de la classe correspond à l’efficacité relative de lutte contre l’incendie. Ainsi, un extincteur de classe 3B éteindra un incendie plus important qu’un extincteur de classe 2B. Bien que le Règlement n’impose que la classe BC, choisissez de préférence un extincteur de classe ABC. Le type d’extincteur que vous choisissez doit être répertorié et approuvé par les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) s’il est fabriqué au Canada. Habituellement, les extincteurs sont approuvés pour usage maritime par ces organismes :
L’entretien, la réparation et la recharge doivent être confiés à du personnel qualifié, conformément aux instructions du fabricant. Lorsqu’il s’agit d’extincteurs chimiques, retirez-les de leur support environ une fois par mois et secouez-les vigoureusement en les renversant pour éviter que l’agent extincteur ne s’agglutine et ne durcisse dans le fond. Comment agir en cas d’incendie ^ Si un petit incendie se déclenche, activez un extincteur et orientez le jet vers la base des flammes. Balayez de gauche à droite le jet sur la source des flammes en poursuivant le mouvement quelques secondes après l’extinction complète du feu. Autrement, l’incendie pourrait se rallumer, et il ne vous resterait peut-être pas suffisamment de produit extincteur pour l’éteindre à nouveau. Si votre embarcation est en mouvement lorsque l’incendie commence, positionnez l’embarcation de façon à vous placer dos au vent et face à l’incendie, et arrêtez le moteur si les conditions météorologiques permettent de le faire en sécurité. Assurez-vous que chaque personne à bord porte un dispositif de flottaison, contrôlez l’incendie avec l’extincteur et, si c’est sécuritaire, coupez l’alimentation en carburant. Le Règlement sur les petits bâtiments ne traite pas des systèmes d’extinction automatique que peuvent comporter certaines embarcations de plaisance. Même si votre embarcation est dotée d’un système de ce type, vous devez disposer des extincteurs portatifs mentionnés dans la section sur les exigences en matière d’équipement minimal du présent Guide. Pour plus de détails sur le soin et l’entretien des extincteurs, communiquez avec l’organisme ULC ou le fabricant. Pratiquement toutes les embarcations de plaisance doivent être munies d’une lampe de poche étanche ou de signaux pyrotechniques de détresse. En cas de panne de courant, la lampe de poche étanche pourrait bien être le seul moyen d’envoyer un signal de détresse. Pièces pyrotechniques de détresse ^ Utilisez des pièces pyrotechniques de détresse seulement en situation de véritable détresse. À l’achat, assurez-vous qu’il s’agit de pièces pyrotechniques approuvées par Transports Canada, de l’un des quatre types A, B, C ou D. Une pièce pyrotechnique aérienne doit être projetée à angle contre le vent. Si le vent est fort, réduisez l’angle jusqu’à un maximum de 45 degrés. Une pièce pyrotechnique n’est valide que pendant une période de quatre ans à compter de la date de fabrication indiquée sur chaque pièce. Pour éliminer vos pièces périmées, renseignez-vous auprès des services de police ou d’incendie, ou d’un Centre de Transports Canada. Conservez les pièces en position verticale dans un endroit frais et sec (par exemple, dans un contenant étanche) pour préserver leur efficacité, tout en les gardant facile d’accès en cas d’urgence. Les embarcations de plaisance de plus de 6 m (19 pi 8 po) de longueur et d’au plus 12 m (39 pi 4 po) de longueur sont dispensées de l’obligation de transporter à bord des pièces pyrotechniques de détresse :
Certaines pièces de type B ne projettent qu’une étoile à la fois. Lorsque l’on utilise ce type de pièce à une seule étoile, il faut lancer deux pièces dans un intervalle d’au plus 15 secondes. Il vous faut alors deux fois plus de cartouches pour respecter le Règlement.
Évitez de regarder directement la flamme de la pièce, et tenez-la à distance de l’embarcation et sous le vent pour l’allumer.
Placez la pièce fumigène sous le vent et suivez strictement les instructions. Dispositif de signalisation sonore ^ Une embarcation de plaisance de moins de 12 m (39 pi 4 po) de longueur doit être munie d’un dispositif de signalisation sonore si elle n’est pas munie d’un appareil de signalisation sonore. Le dispositif de signalisation sonore peut être un sifflet sans bille, une corne sonore à gaz comprimé ou une corne électrique.
Si vous conduisez votre embarcation la nuit ou par visibilité restreinte, elle doit comporter des feux de navigation. Si votre embarcation est munie de feux de navigation, ceux-ci doivent être en état de fonctionnement et installés conformément au Règlement sur les abordages (voir l’illustration au bas des pages de l’équipement minimal requis en fonction de la taille de l’embarcation pour les endroits où ils peuvent être installés). Une embarcation qui a moins de 20 m (65 pi 7 po) de longueur ou qui est construite principalement de matières non métalliques doit être munie de réflecteurs radar, à moins que ces derniers ne soient pas essentiels à la sécurité de l’embarcation, qu’il soit impossible de les installer en raison de la petite taille de l’embarcation, ou à moins que l’embarcation navigue dans une zone sans navigation au radar. Un réflecteur radar bien positionné aide les navires plus gros et moins manoeuvrables à détecter votre présence sur leur écran radar. Les réflecteurs devraient être installés à un niveau plus élevé que toutes les superstructures, et au moins 4 m (13 pi 1 po) au-dessus de l’eau (si possible).
Si un petit bâtiment heurte le câble de remorque submergé, il peut chavirer et se faire heurter par le chaland. Il ne faut jamais passer entre un remorqueur et sa remorque, et il faut vous assurer de bien voir les feux spéciaux montrés par les remorqueurs qui remorquent des chalands ou d’autres navires ou objets. Habituellement, le remorqueur est plus visible que sa remorque. Les feux de navigation de la remorque ne comprennent pas de feu de tête de mât, et ils sont souvent beaucoup plus faibles que ceux du remorqueur. Dans le cas d’un navire à propulsion mécanique remorquant un autre navire à partir de l’arrière, le remorqueur doit montrer :
Un navire remorqué doit montrer :
En vertu du Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, les embarcations sont tenues d’avoir à bord des cartes et diverses publications comme les Avis aux navigateurs, les Instructions nautiques et le Livre des feux, des bouées et des signaux de brume. Les cartes pour les embarcations de plaisance ne sont pas mises à jour régulièrement. Pour connaître les mises à jour et les corrections apportées aux cartes, visitez le site web suivant: www.cartes.gc.ca. Si vous partez pour plusieurs heures, envisagez d’apporter les articles suivants :
Trousse à outils et pièces de rechange ^
Maintenant que vous avez les outils à portée de la main, savez-vous comment vous y prendre? Ayez également sous la main le guide du propriétaire et tout autre guide qui peut vous être utile. Lorsque vous naviguez, vous pouvez vous trouver loin d’une assistance médicale. Munissez-vous d’une trousse de premiers soins. Rangez-la dans un endroit sec et remplacez régulièrement les articles utilisés ou périmés. Assurez-vous de choisir une trousse bien adaptée à vos besoins particuliers. Savez-vous reconnaître les signes et symptômes de l’hypothermie, de l’épuisement par la chaleur, d’une réaction allergique à un aliment ou d’une piqûre d’insecte? Savez-vous comment arrêter le saignement, administrer la respiration artificielle, traiter quelqu’un en état de choc? Si ce n’est pas le cas, suivez un cours de secourisme dès que possible. L’administration des premiers soins peut faire la différence entre une blessure permanente et une guérison complète, et même entre la vie et la mort. Pour en savoir plus sur la formation en secourisme, visitez le site web suivant : www.sja.ca ou communiquez avec l’Ambulance Saint-Jean du Canada. Permis d’embarcation de plaisance ^ La preuve de compétence est parfois confondue avec la possession d’un permis autorisant l’utilisation d’une embarcation de plaisance. Ce sont deux choses différentes. Dans la plupart des cas, les gens veulent être renseignés sur l’exigence d’avoir une preuve de compétence avec soi. Le permis d’embarcation de plaisance concerne votre embarcation.
La délivrance des permis d’embarcation de plaisance se modernise. On s’attend que Service Canada assume la responsabilité de délivrer les permis d’embarcation de plaisance par l’entremise de ses bureaux d’ici avril 2006. Au Nouveau- Brunswick, les centres de l’organisme Services Nouveau-Brunswick délivreront eux aussi les permis. Pour plus d’information sur ce changement, prière de visiter le site www.securitenautique.gc.ca ou d’utiliser la ligne 1 800 O-CANADA. Les bâtiments qui entrent dans un autre pays doivent être assortis de documents d’attestation (un permis et/ou une preuve de propriété ou d’immatriculation), en particulier les dinghys ou les embarcations d’accompagnement des grands bâtiments. Il importe de noter que les dinghys et les embarcations d’accompagnement équipés d’un moteur d’une puissance de 10 hp (7,5 kW) ou plus doivent avoir leur propre permis. L’omission d’avoir les bons documents avec soi en tout temps peut retarder le franchissement des bureaux douaniers américains ou canadiens ou même entraîner une amende. Il est possible qu’une preuve de propriété soit exigée si l’embarcation n’est pas immatriculée. Vérifiez auprès de l’ASFC avant de partir. La loi exige que le numéro de permis de votre embarcation de plaisance soit indiqué au-dessus de la ligne de flottaison, des deux côtés de la proue, le plus à l’avant possible et à un endroit où il est très visible. Le numéro doit être écrit en caractères majuscules, d’une hauteur minimale de 7,5 centimètres (3 pouces) et dans une couleur qui fait contraste avec la couleur de la proue. Nouvelle embarcation de plaisance? ^ Afin d’obtenir un permis pour une embarcation de plaisance neuve, ou qui n’était pas déjà munie d’un permis, vous devez présenter une Demande de permis d’embarcation de plaisance et posséder un acte de vente ou une preuve de propriété. Si vous n’avez pas l’acte de vente ou la preuve de propriété à votre disposition, vous devez expliquer pourquoi dans une déclaration sous serment. Si vous n’êtes pas certain des éléments nécessaires pour obtenir un permis d’embarcation de plaisance, communiquez avec l’Agence des services frontaliers du Canada. Lorsque vous cédez la propriété de votre embarcation, vous devez inscrire les enseignements requis et suivre les instructions figurant au verso de votre permis d’embarcation de plaisance, que vous remettrez au nouveau propriétaire. Muni du formulaire de transfert rempli (verso du permis d’embarcation de plaisance), le nouveau propriétaire devra communiquer avec l’Agence des services frontaliers du Canada pour plus d’information. Immatriculation de votre embarcation de plaisance ^
Une embarcation de moindre taille peut également être immatriculée, au choix du propriétaire. L’immatriculation vous permet également d’inscrire votre embarcation en garantie d’une hypothèque maritime. Rappelez-vous que dans le cas d’une embarcation de plaisance de moins de moins de 15 tonneaux de jauge brute (12 m ou moins), propulsée par un moteur de 10 hp (7,5 kW) ou plus, le permis est obligatoire et l’immatriculation est facultative. Cette exigence vise aussi les motomarines. Vous pouvez choisir entre le permis ou l’immatriculation pour un petit bâtiment, mais toute embarcation de plaisance de plus de 15 tonneaux de jauge brute (et plus de 12 m) doit être immatriculée. Préparez-vous! Lorsque la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada entrera en vigueur, l’immatriculation d’une embarcation de plaisance sera facultative. Si une embarcation de plaisance munie d’un ou plusieurs moteurs de 10 hp (7,5 kW) n’est pas immatriculée, elle devra être munie d’un permis en vertu de la nouvelle Loi. Pour plus de renseignements, communiquez avec le Registre canadien d’immatriculation des navires et le Programme de délivrance de permis pour petits bâtiments commerciaux, au 1 877 242-8770. |
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