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Évaluations environnementales des projets conformément à la LCEE
Transports Canada effectue des évaluations environnementales (EE) des projets proposés, conformément à la
Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (LCEE) et aux autres processus fédéraux en matière d'EE dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut. Le personnel des Affaires environnementales travaille de concert avec l'Agence canadienne d'évaluation environnementale (l'Agence) et d'autres ministères afin de s'assurer que la LCEE est bien appliquée aux projets impliquant Transports Canada ou ses terrains, et prodigue des conseils et de la formation au personnel du Ministère concernant les exigences touchant
l'EE.
On pourra trouver de plus amples renseignements sur les évaluations effectuées par
Transports Canada dans le
Registre canadien d'évaluation environnementale, une liste maîtresse des évaluations environnementales effectuées par les ministères et organismes fédéraux. On y trouvera des renseignements de base sur les évaluations et les personnes-ressources à qui s'adresser pour obtenir plus
d'information.
Les représentants de l'industrie et d'autres professionnels du secteur privé qui planifient des projets de transport pouvant être assujettis à la LCEE sont invités à consulter
L'industrie branchée
élaborée par l'Agence.
 Les promoteurs dont les
projets pourraient faire l’objet d’une évaluation environnementale sont
encouragés à consulter notre Guide des évaluations
environnementales à l’intention des promoteurs.
Évaluation environnementale stratégique (EES)
Conformément à une directive du Cabinet de 1999, le Ministère procède à des évaluations environnementales pour les politiques, plans et programmes proposés. Le concept d'évaluation environnementale stratégique (EES), et l'approche du Ministère à cet égard, sont décrits dans l'énoncé de politique de mars 2001,
Évaluation environnementale stratégique à Transports
Canada. L'énoncé de politique est appuyé d'un cours de formation et d'un manuel de l'employé.
Pour de plus amples renseignements sur les programmes d'EE ou d'EES de Transports Canada, vous pouvez envoyer un courriel à
env@tc.gc.ca.
Publications récentes
Rapport annuel sur l’évaluation environnementale 2000
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