Voir / télécharger ou acheter des publications Foire aux questions (FAQ) |
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Information sur les produits disponible sur Transact
Information sur les services disponible sur Transact
Mots de passe et code d’utilisateur
Paiements, expédition et frais
Modifier la commande et les renseignements personnels
Autres questions et information de contact
Information sur les produits
Transports Canada offre actuellement un choix de produits multimédias dans les domaines de l’aviation civile, notamment :
On prévoit d'ajouter d'autres produits multimédias sur ce site. Étant donné que nous n’y offrons pas encore tous les produits, il se peut que vous ne trouviez pas le produit que vous cherchez. Allez à la page d'accueil de Transports Canada où vous trouverez un moteur de recherche (http://www.tc.gc.ca/).
Le format du produit que vous commandez sera toujours clairement indiqué. Transports Canada peut offrir le produit en un ou plusieurs formats, c’est-à-dire :
Alaska, Samoa américaine, Antigua, Antilles (néerlandaises), Aruba, Bahamas, Barbade, Barbuda, Belize, Bermudes, Bolivie, Îles Vierges britanniques, Birmanie, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, Curaçao, Diego Garcia, Dominique, République dominicaine, Équateur, El Salvador, Fiji, Grenade, Guam, Guatemala, Guyane, Haïti, Hawaii, Honduras, Jamaïque, Japon, Îles Johnston, Corée du Sud, Îles Leeward, Îles Mariannes, Îles Marshall, Micronésie, Îles Midway, Montserrat, Myanmar, Nicaragua, Okinawa, Palau, Panama, Pérou, Philippines, Puerto Rico, Samoa, Saint-Kitts-et-Nevis, Sainte-Lucie, Saint-Vincent, Suriname, Taïwan, Trinidad et Tobago, Venezuela, Vietnam et Îles Vierges.Canada, États-Unis, Mexique,
Abu Dhabi, Afghanistan, Albanie, Algérie, Angola, Argentine, Île de l'Ascension, Australie, Autriche, Açores, Bahreïn, Bangladesh, Belgique, Bosnie Herzégovine, Botswana, Brunei, Cameroun, Îles Canaries, Cap-Vert, Îles Caïmans, Chine (République populaire), Île Christmas, Érythrée, Éthiopie, Îles Malouines, Îles Féroé, Finlande, Gambie, Gaza & Cisjordanie, Allemagne, Ghana, Gibraltar, Groenland, Guinée, Guinée-Bissau, Hollande, Hong Kong, Islande, Inde, Indonésie, Irlande, Israël, Italie, Jordanie, Luxembourg, Macao, Macédoine, Madère, Malawi, Malaisie, Maldives, Malte, Monténégro, Mozambique, Namibie, Népal, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Nigéria, Île Norfolk, Norvège, Oman, Pakistan, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pologne, Slovénie, Îles Salomon, Somalie, Afrique du Sud, Espagne, Sri Lanka, Soudan, Swaziland, Suède, Suisse, Syrie, Tanzanie, Thaïlande, Tonga, Tristian Da Cunah, Turquie, Ouganda, Émirats arabes unis, Royaume-Uni, Vanuatu, Vatican, îles Cook, Croatie, Chypre, Danemark, Dubay, Île de Pâques, Kenya, Koweït, Liban, Lesotho, Libéria, Liechtenstein, Qatar, Sardaigne, Seychelles, Sierra Leone, Singapore, Yémen, Yougoslavie, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe
Afghanistan, Andorre, Azerbaïdjan, Bélarus, Bénin, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge (Kampuchea), République centrafricaine, Tchad, Congo (République populaire), Corse, République tchèque, Djibouti, Égypte, Guinée équatoriale, Estonie, France, Gabon, Géorgie, Grèce (aussi PAL), Guadeloupe, Guyane (française), Hongrie, Iran, Iraq, Côte d'Ivoire, Kampuchea, Kazakhstan, Corée du Nord, Kirghizistan, Lettonie, Libye, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Mali, Martinique, Mauritanie, Maurice, Monaco, Mongolie, Maroc, Nouvelle-Calédonie, Niger, Polynésie, Réunion, Roumanie, Rwanda, Arabie saoudite, Sénégal, Serbie, République slovaque, Saint-Pierre, Syrie, Tahiti, Tadjikistan, Togo, Tunisie, Turkménistan, Ukraine, Ouzbékistan, Vietnam, Île Wallis et Zaïre.
Brésil
ATTENTION :
Comme certains pays ou certaines régions peuvent être à divers stades d’adoption d’une nouvelle norme, les listes ci-dessus ne sont fournies qu’à titre indicatif. On ne devrait pas les considérer comme exhaustives ni comme faisant autorité. En cas de doute au sujet du format à choisir, consulter le fabricant du magnétoscope.
Pour le moment, le comptoir de Transports Canada n'offre pas tous les produits. Pour trouver une publication de Transports Canada, vous pouvez :
Nous aimons toujours avoir votre opinion pour savoir ce que nous faisons de bien, ce que nous pourrions améliorer, les domaines pour lesquels vous aimeriez que nous publiions d’autres documents, ou pour avoir des conseils.
Vous pouvez envoyer vos commentaires par fax ou par courriel ou bien nous écrire directement. Dans votre lettre, n’oubliez pas d’indiquer le titre du produit, le numéro de TP, ainsi que vos nom et numéro de téléphone ou de fax. Nous examinerons avec soin vos commentaires et les transmettrons aux auteurs et éditeurs de la publication. À noter que nous ne pourrons pas répondre aux questions techniques relatives au thème de la publication et que vu le nombre élevé de courriels reçus, nous ne pouvons pas répondre à chaque message.
Chef, Services de publications multimédias
Transport Canada (AARA - MPS/SPM)
330, rue Sparks
Ottawa, (Ontario)
K1A 0N8
Fax: 613-991-1653
Courriel : MPS@tc.gc.ca
Imprimé sur demande (ISD) se réfère à une publication qui n’est pas maintenue en inventaire mais qui sera produite dès qu’une commande sera reçue. Une publication ISD est composée d’encre noire sur papier blanc et en format de feuilles mobiles.
Imprimé spécial sur demande (ISSD) se réfère à une publication qui n’est pas maintenue en inventaire mais qui sera produite dès qu’une commande sera reçue. Une publication ISSD demande une manipulation spéciale laquelle peut inclure une perforation à trois trous, des pages en couleur ou d’autres besoins qui vont au-delà de la manipulation standard d’une publication ISD.
Information sur les services disponibles sur Transact
Transports Canada offre aux propriétaires de petits bâtiments commerciaux l’opportunité de compléter le formulaire de demande de petits bâtiments commerciaux sur le site relié au bouton Maritime.
Voici les trois services disponibles que vous y verrez :
Un formulaire vierge de demande de permis pour petit bâtiment commercial pouvant être complété manuellement peut être téléchargé en tant que dossier PDF en allant à www.tc.gc.ca/forms/searchform.asp et en entrant 84-0166 dans le champ Numéro de formulaire et en cliquant sur Soumettre la recherche.
En tant que propriétaire de bâtiment, vous pouvez demander en ligne un permis pour petit bâtiment commercial sur ce site - www.tc.gc.ca/transact ou à www.tc.gc.ca/marine/menu.htm, où vous pouvez télécharger des formulaires de demande à remplir.
Sur le site Transact, cliquez sur Invité(e) Entrer et suivez les instructions sur l’enregistrement. Assurez-vous de vous rappeler de votre mot de passe et code d’utilisateur pour vos prochaines visites. Après vous être enregistré, cliquez sur le signet Maritime et sélectionnez le formulaire de demande approprié - nouveau, transfert ou renouvellement.
Vous êtes en mesure d’entrer l’information demandée sur le bâtiment sur plusieurs sessions, si nécessaire. Après avoir placé la commande, vous serez en mesure d’imprimer une copie du formulaire de demande. Si vous n’êtes pas capable de l’imprimer au moment où vous complétez la commande, le formulaire de demande sera disponible pour une période de 60 jours pour impression en ligne. Vous allez également recevoir un courriel contenant une image PDF du formulaire de demande complété, lequel peut être imprimé en utilisant Adobe Reader.
Vous devez réviser l’information sur la demande imprimée, compléter les sections manquantes oubliées lors du processus de commande, signer le formulaire de demande et le poster à Sécurité maritime accompagné de la documentation nécessaire comme, l’acte de vente du bâtiment, reçu ou preuve de propriété.
Les frais de permis de petits bâtiments commerciaux ne sont pas taxables ni remboursables.
Votre opinion est importante pour nous car nous aimons savoir ce que nous faisons bien et ce qui peut être amélioré.
Vous pouvez envoyer votre commentaire par télécopieur ou courriel ou nous écrire directement au :
Registraire en chef, Sécurité maritime
Transport Canada
330, rue Sparks
Ottawa, (Ontario)
K1A 0N8Fax: 613-998-0637
Courriel: scvls-sdppbc@tc.gc.ca
Mots de passe et code d’utilisateur
Aller au portail Transact (http://www.tc.gc.ca/transact/). Cliquer sur Mettre à jour mon profil de compte. Sur la page d’ouverture de session, il y a un lien pour une page d’aide où vous pouvez demander que votre mot de passe soit remplacé en entrant soit votre code d’utilisateur ou adresse de courriel.
Vous pouvez demander votre code d’utilisateur en contactant le centre d’appel comme suit :
1-866-949-2262 (Ligne gratuite pour l’Amérique du nord)
ou
613-949-2387 (International - Code de pays 01)
En créant votre profil et en vous enregistrant sur le site, vous n’aurez besoin de donner vos renseignements personnels qu’une fois lors de votre première visite. Lors des visites suivantes, le site Web saura vous reconnaître et vous pourrez effectuer vos achats de façon rapide et en toute sécurité.
Pour passer une commande, on doit sélectionner « Aller à la caisse » depuis le panier :
- Si vous n’avez pas déjà ouvert une session et donné votre adresse et l’information de paiement, on vous les demandera au moment où vous passerez une commande.
Paiements, expédition et frais
Tous les produits multimédias qui relèvent du « mandat de la sécurité » sont fournis gratuitement. On ne paie pas non plus les frais de port et de manutention. Ces produits informent le public au sujet de diverses questions de sécurité.
Les produits ne relevant pas du mandat de la sécurité sont vendus ou distribués gratuitement. Dans ce dernier cas, même si l’article est gratuit, on peut demander au client de payer les frais de port et de manutention de même que la taxe qui y est reliée.
Transports Canada accepte Visa, MasterCard et American Express pour les transactions en ligne. Si vous voulez effectuer votre achat et donner votre numéro de carte de crédit par téléphone, vous pouvez appeler notre Service des ventes et à la clientèle au 1 866 949 2262.
L’adresse d’expédition détermine les taxes à payer. Pour les commandes passées au Canada concernant des articles non gratuits, on ajoute la taxe sur les produits et les services (TPS) et la taxe de vente provinciale (TVP) ou la taxe de vente harmonisée (TVH), selon l’adresse d’expédition fournie. Si vous ou votre organisation êtes exemptés de certaines taxes, vous devez contacter notre Service des ventes et à la clientèle au 1 866 949 2262 de façon que nous puissions apporter les changements nécessaires à votre commande.
Dans certains cas, on peut obtenir un rabais. Par exemple, en fonction du nombre d’exemplaires commandé, on peut accorder un rabais pour certaines publications. Dans ce cas, le rabais est calculé et affiché automatiquement.
Transports Canada engage des frais pour vous expédier vos articles. Ces frais, qui sont estimés le plus exactement possible, couvrent des articles comme les enveloppes, les étiquettes et l’affranchissement. Les articles qui « relèvent du mandat sur la sécurité » ou qui sont publiés pour informer le public sur certaines questions de sécurité sont expédiés gratuitement.
Transports Canada utilise le service de courrier ordinaire de Postes Canada. Les commandes traitées pendant un jour ouvrable avant 14 h 30 (HNE) sont postées le même jour. En prenant en considération que quelques commandes pourraient être en souffrance et occasionner une production, 6 à 8 semaines devraient être considérées pour la livraison.
Modifier la commande et les renseignements personnels
Il est facile et rapide de commander sur le site Web, ou bien on peut naviguer sur le site et passer la commande par téléphone en appelant le Service des ventes et à la clientèle au 1 866 949 2262.
Pour annuler une commande qui a été passée, on peut visiter le site Web à http://www.tc.gc.ca/transact/ ou appeler le Service des ventes et à la clientèle au 1 866 949 2262, dans les plus brefs délais. On vous demandera vos nom, adresse de courriel, numéro de confirmation de commande (si vous l’avez) et l’article que vous voulez annuler. La quantité pour un article commandé peut aussi être changée avant qu’il n’ait été expédié. On ne peut pas annuler une commande une fois que le processus d’expédition est entamé.
Dans « Mon compte », cliquer sur « Renseignements personnels ». Le panneau sur les renseignements personnels s’affiche. Faire les changements, puis cliquer sur « Soumettre ».
L’adresse initiale est créée lors de l’entrée de votre première commande ou en naviguant à la section Profil aussitôt que le processus d’enregistrement du client est complété. Pour chaque adresse, vous devez l’identifier comme adresse de facturation, d’expédition ou les deux. L’adresse de facturation est celle que Transports Canada utilise pour vous envoyer les factures et reçus. L’adresse d’expédition est celle que Transports Canada utilise pour vous envoyer les biens commandés.
La deuxième adresse et celles subséquentes peuvent également être créées lors de l’entrée d’une commande ou en naviguant à la section Profil. Au lieu de sélectionner une adresse existante pour la commande, cliquez sur la boîte Créer une adresse et entrez une nouvelle adresse et l’assigner comme adresse de facturation et d’expédition. Si vous entrez initialement la même adresse pour la facturation et l’expédition, vous pouvez entrer une deuxième adresse car vous voulez maintenant recevoir vos factures et reçus ou produits commandés à une adresse différente.
Si vous êtes un particulier : Vous pouvez changer votre adresse en cliquant sur le lien Mettre à jour mon profil de compte, puis sur le lien Carnet d’adresses. Cette page Web va vous donner toutes les adresses que Transports Canada a pour votre compte client et vos activités sur le magasin en ligne (p. ex. adresses d’expédition). Ces adresses, et tout changement, peuvent aussi être partagés avec d'autres groupes opérationnels de Transports Canada. S’il y a lieu, les adresses vont être accompagnées à droite d’une des mentions ci-après qui indique comment l’information est utilisée :
Licence et facture de pilote Cette adresse est partagée avec Délivrance des licences du personnel. Il s'agit de l’adresse qui figure sur votre licence de pilote, votre certificat médical et votre facture de redevances.
Pour changer l’adresse, cliquer sur le bouton Mettre à jour à côté de l’adresse que l’on veut changer et remplir le formulaire qui s’affiche.
Remarque : Pour le moment, un changement d'adresse pour Licence et facture de pilote va aussi changer l’adresse d'envoi des publications AIP/AIM. Si vous ne voulez pas changer cette adresse d’envoi, appelez au 1-800-305-2059 pour avoir de l’aide à cet égard.
Si vous représentez une organisation : On peut faire changer l’adresse d’une organisation en envoyant une lettre sur le papier à en-tête de l'organisation à :Transports Canada
Place de Ville, AFFAH
330, rue Sparks, Tour C, 22e étage
Ottawa (ON)
K1A 0N5Dans cette lettre, il faut donner le numéro de client de l’organisation, l'ancienne adresse, la nouvelle adresse, la date effective de changement et la faire signer par le contact principal de l'organisation (qui a été identifié lors du premier enregistrement dans Transact). Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter au 1-800-949-2262.
Le profil de facturation permet de préciser sa préférence en matière de facturation. Transports Canada offre à ses clients le choix entre deux méthodes de facturation : (1) Factures et relevés sur papier et (2) Avis de facture et de relevé par courriel.
Si vous choisissez les factures et les relevés sur papier, vous continuerez de les recevoir par le courrier ordinaire de Postes Canada chaque fois qu’un ajout est fait à votre compte.
Si vous choisissez l’avis par courriel, un courriel sera envoyé à l’adresse de courriel fournie pour vous informer qu’une facture a été établie ou qu’une charge a été portée à votre compte. Vous devrez alors ouvrir une session sur le site Web Transact de Transports Canada pour voir les montants ajoutés à votre compte et les payer éventuellement par carte de crédit.
Dans « Mon compte », cliquer sur « Changer mot de passe ». Entrer et confirmer le nouveau mot de passe, puis cliquer sur « Soumettre ».
Si pour une raison quelconque, vous n’êtes pas satisfait de votre article, retournez-le dans son emballage d’origine, pour échange ou remboursement, dans les 30 jours suivant la date d'expédition, à l’adresse suivante :
Centre des communications d’Aviation civile (AARA)
Transports Canada
Place de Ville, Tour C-5A
Ottawa (Ontario)
K1A 0N8
Tel: 1-800-305-2059Pour un remboursement par chèque ou carte de crédit, vous devez donner votre adresse postale et votre nom au complet et prévoir un délai de 6 à 8 semaines pour le remboursement. On peut aussi obtenir un crédit en vue de l’achat d’une autre publication ou d’un CD-ROM de valeur égale ou supérieure.
Il convient de noter que les produits d’Aviation civile achetés aux Éditions du gouvernement du Canada ne sont pas couverts par la présente politique.
Les adresses de facturations et d'expéditions à l'extérieur du Canada doivent être maintenues par Transports Canada. S.v.p., contactez Transports Canada pour effectuer les modifications requises.
Autres questions et information de contact
On peut appeler gratuitement au 1-866-949-2262.
La vitrine de Transports Canada utilise une hiérarchie logique où vous pouvez naviguer afin de trouver la publication que vous recherchez. Chaque hiérarchie est divisée par zones d’opérations comme Aérien, Routier, Ferroviaire, Maritime, etc. Une publication peut être située dans plus d’un niveau de la hiérarchie selon la logique.
De plus, la vitrine de Transports Canada a une capacité de recherche puissante situé près du haut de la page. Un critère de recherche plus simple donne souvent de meilleurs résultats. Par exemple, pour chercher « TP 511 – Le guide de sécurité nautique », tapez « 511 » (sans le TP) dans la barre de recherche car ce nombre est plus spécifique à la publication.
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| Dernière mise à jour : 2005-04-28 | Avis importants |