Durées de Traitement

Pour obtenir de l'information sur le nombre de mois nécessaires pour l'approbation ou le rejet des demandes d'immigration de toutes les catégories en 2005, cliquer ici.

Le délai de traitement peut varier d'un dossier à un autre, souvent en raison de facteurs indépendants de notre volonté. Le temps de traitement de certains cas dépassera donc les délais indiqués ci-dessous.

Veuillez prendre note que pour toute demande de résidence temporaire soumise au VFS, le centre d'appel du VFS et les services de demande en ligne répondront aux questions concernant les déplacements de votre dossier de demande entre le VFS et le Haut-Commissariat ou le Consulat général et son retour au VFS. Les préposés sont également en mesure de répondre aux questions d'ordre général sur les procédures de soumission d'une demande à leurs bureaux.

Toute demande au-sujet de l'évaluation d'un dossier doit être adressée par écrit au Haut-Commissariat ou au consulat général, par télécopieur, par courriel ou par la poste.

Nous répondrons aux demandes de renseignements en moins de 60 jours si le cas se rapporte à une demande hors des durées moyennes de traitement récentes qui sont énumérées ci-dessous. Compte tenu de l'important volume de courrier que ce bureau reçoit, nous ne pourrons répondre aux demandes de renseignements si ces durées moyennes de traitement récentes ci-dessous sont respectées.

• Demandes de résidence temporaire
• Demandes de résidence permanente
• Travailleurs qualifiés et autres catégories
• Durées de traitement pour les examens médicaux

Demandes de résidence temporaire :

Une entrevue en personne peut être exigée pour tout type de demande.  Bien que notre bureau fasse un effort pour que les entrevues soit fixées à l'intérieur d'un délai de dix jours ouvrables, la disponibilité des entrevues dépend de la demande, qui fluctue en fonction de la période de l'année. Nous suggérons donc que les demandes soient déposées bien avant la date de voyage prévue.

Les demandes reçues par courrier seront traitées dans un minimum de deux semaines suivant la date de leur réception par notre bureau.

Veuillez noter que les temps de traitements varient d'un cas à l'autre, souvent pour des raisons hors de notre contrôle. Certains cas seront traités dans les délais supérieurs à ceux indiqués ci-dessus.

Demandes de résidence permanente :

Les délais ci-dessous sont les délais de traitement pour les demandes qui en sont présentement aux étapes indiquées, et ne reflètent pas nécessairement les délais de traitement futurs pour toutes les demandes. En raison des changements imprévisibles concernant le nombre de demandes et les ressources dont nous disposons pour traiter ces demandes, nous ne pouvons garantir que nous serons en mesure de traiter les nouvelles demandes ou celles en attente selon les délais indiqués.

Si le délai de traitement de votre demande dépasse le délai indiqué, veuillez visiter à nouveau notre site Web pour obtenir les délais les plus récents. En raison du nombre élevé de requêtes que nous recevons, nous ne sommes pas en mesure d'y répondre selon nos délais de traitement les plus récents.

Catégorie du regroupement familial

Le Canada dispose d'un programme d'immigration géré minutieusement de façon à maintenir un équilibre de 60 % d'immigrants économiques et 40 % d'immigrants non économiques (d'immigrants du regroupement familiale, de refugiés, et de ceux qui ont besoin de protection). Parmi les immigrants non économiques, la priorité est accordée aux conjoints/partenaires et aux enfants dépendants. Par conséquent, les délais de traitement pour les demandes présentées par les autres membres de la catégorie du regroupement familial continueront d'augmenter. Cela signifie que, présentement, les demandeurs de la catégorie des parents et grands-parents connaissent des délais de traitement plus longs. Ces délais excéderont probablement ceux qui auront été alloués à vous/vos proches et continueront sans doute d'augmenter.

Nous continuons de nous efforcer de rendre le traitement le plus efficace possible avec les ressources dont nous disposons, tout en tenant compte de la capacité de nos communautés d'accueil à soutenir les nouveaux arrivants et à les aider à s'établir au Canada. Au cours des cinq dernières années, le Canada a accepté plus de 300,000 personnes dans la catégorie du regroupement familial.

Bien que nous comprenions le souhait des parrains et des parents d'être réunis, et que des délais de traitement plus longs peuvent être frustrants pour ceux qui cherchent à amener des membres de leur famille au Canada, nous espérons que cette information permettra d'expliquer les retards que certains doivent subir.

Le 18 avril 2005, le Ministre a annoncé une importante augmentation à nos cibles d'émission de visa pour la catégorie des parents et grand-parents. Le Bureau des visas é New Delhi travaille présentement à une stratégie qui nous permettra de rencontrer ces nouvelles cibles tout en continuant à traiter les autres différentes priorités que nous avons en main.

Suite à une revue initiale de notre inventaire courant, nous estimons pouvoir finaliser en 2005 les cas dont les demandes ont été reçues avant la fin mars 2003. Celle-ci est une date approximative. Donc, au fur et à mesure que nos plans se solidifient et que nous puissions déterminer à quel point les cas impliquent des complications , la date pourrait changer un peu. Pour les cas dont la demande a été reçue après mars 2003, celles-ci seront traitées conformément aux cibles qui nous seront allouées pour 2006 et les années subséquentes.

En attendant, nous apprécierions votre patience et votre compréhension pendant que nous entreprenons ce défi considérable. Nous anticipons avoir une meilleure idée de nos délais de traitement pour les parents et grand-parents d'ici environs trois mois, lorsque nos procédures seront complètement en place pour prendre en charge ce travail additionnel.

Nous traitons actuellement les demandes pour « regroupement familial » dans des catégories autres que conjoints/partenaires et enfants à charge dans les délais suivants :

Travailleurs qualifiés et autres catégories

Le ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration a annoncé le 3 décembre 2003 l'entrée en vigueur de modifications importantes aux dispositions réglementaries transitoires liées à la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (LIPR). Ces changements permettront aux demandeurs de la catégorie de l'immigration économique qui ont présenté leur demande de résidence permanente au fédéral avant le 1er janvier 2002 d'être évalués en fonction des critères de sélection de l'ancien Règlement ou de ceux du Règlement découlant de la LIPR, selon les critères qui leur sont les plus favorables. Cliquez ici pour avoir plus d'information.

En raison de ces changements, nous sommes incapables de prédire le temps de traitement des dossiers au delà de ce qui est indiqué ici:

De plus amples renseignements seront progressivement affichés sur le site Web.

Afin d'accélérer le traitement de votre demande, nous vous suggérons fortement de remplir les nouveaux formulaires de demande de la Loi sur l'immigration et sur la protection des réfugiés (LIPR) et de passer un test d'évaluation linguistique offert par un organisme approuvé. Les nouveaux formulaires de demande ainsi que des renseignements sur les tests linguistiques et les organismes approuvés sont disponibles sur notre site web.

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